Résultats de la recherche
- La nationalité est en droit international public le pays d'appartenance véritable d'une personne physique ou morale, aux fins de détermination du droit...16 kio (1 900 mots) - 15 septembre 2024 à 16:58
- Pour l’article homonyme, voir citation. La question du droit de courte citation s'analyse comme une exception aux droits d'auteur qui accordent tout contrôle...23 kio (2 975 mots) - 28 août 2024 à 15:05
Pour les articles homonymes, voir Liberté (homonymie) et Libre. De façon générale, la liberté, du latin libertas (« état de l'Homme libre »), dérivé de...34 kio (4 410 mots) - 11 octobre 2024 à 20:59
Ne doit pas être confondu avec Droits civils. Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ...6 kio (804 mots) - 7 septembre 2024 à 23:40
Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie »...29 kio (3 416 mots) - 16 juin 2024 à 04:47- Cet article concerne la notion juridique. Pour l'émission de télévision, voir Droit de réponse (émission de télévision). Le droit de réponse est une disposition...7 kio (1 030 mots) - 7 janvier 2024 à 15:34
- L'accès à l'information est un droit fondamental, lié à la liberté d'expression qui recouvre notamment la liberté de la presse, garantissant à tous un...10 kio (1 270 mots) - 4 juin 2024 à 16:11
L'accès à Internet est l'ensemble des moyens mis à la disposition d'un particulier ou d'une petite entreprise (dans le cadre de cet article) pour accéder...16 kio (1 985 mots) - 14 octobre 2024 à 14:12- Cet article adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation (juillet 2021). Merci de l'améliorer ou d'en...3 kio (442 mots) - 30 mai 2024 à 21:31
Cet article est une ébauche concernant le droit et le libéralisme. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...2 kio (246 mots) - 9 janvier 2024 à 21:58- Cet article est une ébauche concernant les droits de l'homme. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...6 kio (792 mots) - 7 juillet 2024 à 22:10
Les droits des plantes sont les droits qui s'appliqueraient aux plantes. Ils sont régulièrement liés aux droits des animaux et au biocentrisme. Interrogé...8 kio (926 mots) - 7 juillet 2024 à 13:34- Cet article est une ébauche concernant le droit et l’économie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...4 kio (564 mots) - 10 octobre 2021 à 20:04
- Le Right to Buy («droit à acheter» en français) est la possibilité d'acheter, au Royaume-Uni, un logement social (council house) dont on est locataire...1 kio (158 mots) - 14 octobre 2023 à 12:06
- Tous les individus ont recours aux services de santé tout au long de leur vie, et leur accès à ces services doit être équitable, sans discrimination, tout...7 kio (982 mots) - 10 octobre 2024 à 06:21
Le prix Martine-Anstett, ou prix des droits de l'homme Martine-Anstett, récompense chaque 29 avril à Paris une personne, homme ou femme, fortement engagée...7 kio (707 mots) - 2 décembre 2023 à 22:05
