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Cet article est une ébauche concernant l’eau. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...13 kio (1 442 mots) - 26 août 2023 à 01:41- Ne doit pas être confondu avec Établissement public territorial. Un établissement public territorial de bassin (EPTB) est un établissement public français...7 kio (885 mots) - 31 juillet 2024 à 08:06
- Loi sur l'eau et les milieux aquatiques Lire en ligne Texte de la loi La loi sur l’eau et les milieux aquatiques (Lema) du 30 décembre 2006 est une loi...14 kio (1 779 mots) - 14 juin 2023 à 08:28
- Les observatoires de l'eau sont, en France, des portails d'information permettant de connaitre et de présenter l'état des milieux aquatiques, tant sur...3 kio (330 mots) - 13 avril 2021 à 00:08
- La gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans le Loiret est l'activité qui consiste à planifier, développer, distribuer et gérer l'utilisation optimale...34 kio (3 210 mots) - 6 août 2024 à 07:30
La compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations », plus souvent dite « Compétence GEMAPI », est en France une compétence juridique...33 kio (4 012 mots) - 9 juillet 2024 à 20:02- Article principal : Gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans le Loiret. Cet article liste les structures intercommunales chargées de l'alimentation...54 kio (3 231 mots) - 23 novembre 2023 à 00:34
- La gestion de l'eau en France est l'activité qui consiste à planifier, développer, distribuer et gérer l'utilisation optimale des ressources en eau en...61 kio (6 539 mots) - 6 août 2024 à 07:30
- Un établissement public d’aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) est un établissement public français de coopération des collectivités territoriales...6 kio (623 mots) - 11 août 2024 à 21:53
Pour un article plus général, voir eau potable. En France, la distribution d'eau potable est une compétence dévolue aux communes ou à leurs groupements...28 kio (3 455 mots) - 16 mai 2024 à 06:16- Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...6 kio (757 mots) - 20 février 2023 à 13:47
- Aix-en-Provence (latin Aquae Sextiae, « Eaux de Sextius ») porte dans son nom même son statut de ville thermale. Paradoxalement, alors que ses eaux sont...51 kio (6 850 mots) - 22 juillet 2024 à 16:10
Le comité de bassin Loire-Bretagne est une instance de concertation française qui élabore la politique de gestion de l'eau sur le bassin Loire-Bretagne...23 kio (2 723 mots) - 30 juillet 2024 à 21:29- Cet article est une ébauche concernant le droit français. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...3 kio (352 mots) - 11 septembre 2023 à 00:53
Le comité de bassin est, en France, une instance de concertation qui élabore une politique de gestion de l'eau conciliant les besoins du territoire constitué...18 kio (2 020 mots) - 29 octobre 2023 à 17:23
Le comité de bassin Adour-Garonne est une instance de concertation française qui élabore la politique de gestion de l'eau sur le bassin Adour-Garonne....22 kio (2 584 mots) - 29 octobre 2023 à 17:22- Article principal : Collecte d'eau de pluie. Cet article décrit la collecte d'eau de pluie en France. Le Centre scientifique et technique de la construction...25 kio (3 413 mots) - 6 juin 2024 à 19:27
- Le comité de bassin Seine-Normandie est une instance de concertation française qui élabore la politique de gestion de l'eau sur le bassin Seine-Normandie...12 kio (1 575 mots) - 29 mai 2023 à 14:30
- Cet article est une ébauche concernant l’eau et la France. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...11 kio (1 206 mots) - 30 juillet 2024 à 10:20
À la croisée des domaines de la gestion de l'eau et du droit de l'eau, le débit réservé est le débit minimal d'eau (parfois exprimé en pourcentage du débit...36 kio (4 762 mots) - 2 mai 2024 à 16:12
