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Pour les articles homonymes, voir Lettre et Cachet. Une lettre de cachet (aussi appelée lettre close ou lettre fermée) est, sous l’Ancien Régime en France...14 kio (1 847 mots) - 10 août 2024 à 20:47- Cet article est une ébauche concernant la prison et le droit français. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...3 kio (294 mots) - 27 avril 2023 à 19:22
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- Ne doit pas être confondu avec mandat d'amener ou mandat d'arrêt. En droit français, le mandat de dépôt est selon l’article 122, alinéa 8, du code de procédure...4 kio (575 mots) - 20 avril 2023 à 11:02
Hospice général de Lille Le porche d'entrée Localisation sur la carte de France Localisation sur la carte du Nord Localisation sur la carte de Lille L'hospice...8 kio (852 mots) - 28 mai 2024 à 10:57- Cet article est une ébauche concernant le droit français. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...3 kio (441 mots) - 10 mai 2023 à 09:07
- « I3P » redirige ici. Pour la série télévisée franco-belge, voir I3P (série télévisée). Pour les articles homonymes, voir IPPP. La mise en forme de cet...12 kio (1 239 mots) - 18 juillet 2024 à 13:53
- 12 Jours Pour plus de détails, voir Fiche technique et Distribution. 12 Jours est un documentaire français réalisé par Raymond Depardon et sorti en 2017...4 kio (328 mots) - 31 décembre 2023 à 11:42
Pour un article plus général, voir Prison pour dettes. En droit français, la prison pour dettes était l'enfermement dans les prisons de l'État (prison...5 kio (627 mots) - 9 septembre 2024 à 03:40- La retenue douanière est une procédure de détention temporaire en droit français. La retenue douanière est l'équivalent approximatif de la garde à vue...3 kio (355 mots) - 21 février 2024 à 08:36
- Ne doit pas être confondu avec Star Academy. Shtar Academy Shtar Academy (également connu sous le nom de Shtar Ac) est un groupe français de musique hip...7 kio (929 mots) - 11 décembre 2023 à 22:31
