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Liber Iudiciorum Droit Romano-germain Droit du haut Moyen Âge Le Liber Iudiciorum, également appelé Lex Visigothorum ou Code de Recceswinth, est un corpus...6 kio (642 mots) - 19 novembre 2023 à 03:37- Pour les articles homonymes, voir For. Le for (du bas latin « forum judicium ») est un concept juridique désignant les coutumes, privilèges ou « libertés »...11 kio (1 455 mots) - 5 août 2024 à 19:34
Les Usatges (que l'on peut traduire comme usages) sont les us et coutumes qui forment la base du droit catalan. Historiquement, le droit commun dans l'Ancienne...7 kio (797 mots) - 16 août 2024 à 10:36
Les fors de Valence (Furs de València en catalan, Fueros de Valencia en castillan) désignent la législation qui a régi le royaume de Valence durant plus...12 kio (1 603 mots) - 19 juin 2024 à 14:30
En 1247, le roi Jacques Ier convoqua les Cortes Generales du royaume d'Aragon à Huesca dans le but de poursuivre l'œuvre législative de la Couronne et...3 kio (325 mots) - 27 mars 2024 à 13:32
Cet article est une ébauche concernant le droit, l’Espagne et le Moyen Âge. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les...1 kio (167 mots) - 7 mars 2023 à 11:21- Princeps namque est un des usages de Barcelone qui réglait la défense du prince et du Principat de Catalogne, et la convocation aux armes. Inclus dans...5 kio (545 mots) - 14 juillet 2019 à 00:17
