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- Cet article adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation (décembre 2016). Merci de l'améliorer ou d'en...28 kio (3 195 mots) - 7 juillet 2024 à 10:26
Vous lisez un « article de qualité » labellisé en 2020. Fors de Béarn L'édition de 1625 du Nouveau For de 1551. Lire en ligne Vieux For Nouveau For Les...62 kio (7 438 mots) - 5 août 2024 à 19:46- Pour les articles homonymes, voir Société. La société en droit français peut, selon le type de société, être instituée par acte unilatéral ou par contrat...13 kio (1 126 mots) - 27 août 2024 à 02:45
La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe siècle et qui est resté en vigueur dans les îles Anglo-Normandes après...20 kio (2 784 mots) - 16 août 2024 à 11:29- La Coutume du Maine est un système légal apparu dans le comté du Maine au début du Moyen Âge, puis dans la Province du Maine à partir du XVe siècle. La...7 kio (990 mots) - 5 août 2024 à 19:50
- Cet article est une ébauche concernant le droit français. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...7 kio (926 mots) - 6 août 2024 à 17:56
- La coutume de Sens désigne l'ensemble des règles de droit coutumier qui régissaient les rapports juridiques, économiques, familiaux et sociaux des habitants...10 kio (1 430 mots) - 30 août 2024 à 16:53
- La Coutume de Bourbonnais est le recueil des dispositions du droit coutumier du duché de Bourbon, pays de coutume. Elle est rédigée en application de l'article...8 kio (935 mots) - 8 août 2024 à 17:57
- En droit français, un bien de famille insaisissable était un bien immeuble ne pouvant être saisi, sauf exceptions, et qui était affecté à une seule famille...14 kio (1 424 mots) - 24 mars 2022 à 10:06
- Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...10 kio (1 502 mots) - 27 juin 2024 à 12:36
- Cette page est une très courte ébauche oubliée. À l'instar du célèbre « Une pomme est un fruit » qui a marqué l'histoire de Wikipédia, n'hésitez pas à...517 octet (111 mots) - 22 septembre 2024 à 17:53
Le Certificat de degré de sang indien (en anglais : Certificate of Degree of Indian Blood (CDIB) ou Certificate of Degree of Alaska Native Blood ) est...2 kio (292 mots) - 3 juin 2020 à 19:28- La quinquenelle désigne, dans l'ancien droit français, un répit (c'est-à-dire un délai) de cinq ans accordé au débiteur qui ne pouvait pas s'acquitter...2 kio (213 mots) - 7 août 2024 à 10:55
