Résultats de la recherche
Pour des raisons techniques, il est temporairement impossible d'afficher le graphique qui aurait dû être présenté ici. Évolution annuelle de la proportion...102 kio (9 702 mots) - 9 novembre 2024 à 12:19- L'admissibilité de cette page est à vérifier (septembre 2024). Motif : où sont les sources secondaires centrées ? Vous êtes invité à compléter l'article...1 kio (258 mots) - 30 octobre 2024 à 14:55
- Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie »...8 kio (1 076 mots) - 14 août 2024 à 21:33
- Cet article concerne la réforme mise en place sous le mandat de Nicolas Sarkozy. Pour la réforme engagée en 2012 sous le mandat de François Hollande, voir...111 kio (10 029 mots) - 10 février 2024 à 22:45
Ne doit pas être confondu avec la Métropole du Grand Paris (EPCI regroupant Paris et la petite couronne), le Forum métropolitain du Grand Paris (syndicat...50 kio (5 592 mots) - 5 octobre 2024 à 18:37- En France, l'acte III de la décentralisation est le nom donné à une série de réformes des collectivités territoriales françaises adoptées à partir de 2013...49 kio (4 361 mots) - 18 septembre 2024 à 00:11
- Cet article est une ébauche concernant la politique. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...4 kio (476 mots) - 7 juin 2024 à 10:05
- Pour un article plus général, voir Intercommunalité en France. En France, un pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) est un établissement public regroupant...20 kio (1 562 mots) - 8 juillet 2024 à 11:07
- Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles Lire en ligne Journal officiel du 28 janvier 2014, version consolidée...33 kio (3 483 mots) - 29 avril 2024 à 08:08
- Cet article est une ébauche concernant le droit français. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...3 kio (184 mots) - 28 octobre 2023 à 01:38
- L'acte II de la décentralisation est le nom donné à une série de réformes des collectivités territoriales françaises adoptées en 2003 et 2004, sous la...8 kio (744 mots) - 21 avril 2024 à 20:10
Villes de France Villes de France est une association pluraliste d'élus. Y sont adhérentes et représentées les villes dites « moyennes », c'est-à-dire...15 kio (1 544 mots) - 12 octobre 2024 à 20:30- Cet article doit être actualisé (dernière mise à jour : 4 avril 2011) (juillet 2024). Des passages de cet article ne sont plus d’actualité ou annoncent...8 kio (969 mots) - 19 septembre 2024 à 21:42
- Intercommunalités de France Intercommunalités de France est une association de collectivités locales française créée en 1989, à l'initiative de Marc Censi...12 kio (1 099 mots) - 13 mars 2024 à 16:12
- Pour les articles homonymes, voir Tissier. Théodore Tissier Théodore Tissier est un juriste et homme politique français né le 26 mars 1866 à Paris et mort...6 kio (442 mots) - 23 août 2024 à 15:11
Cet article est une ébauche concernant la France. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...12 kio (473 mots) - 5 septembre 2024 à 14:44
Cet article est une ébauche concernant la France. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...10 kio (989 mots) - 5 juillet 2020 à 00:51
Pour les articles homonymes, voir CUF. Cités Unies France Logo de Cités unies France Cités Unies France (CUF) est une association française créée en 1975...2 kio (300 mots) - 6 novembre 2024 à 05:08- Le syndicat des montagnes Le Port-Massat est une singularité administrative et juridique française. La commission syndicale des montagnes du Port-Massat...2 kio (210 mots) - 16 février 2024 à 19:20
- Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (octobre 2016). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi...4 kio (535 mots) - 7 février 2020 à 22:31
