Résultats de la recherche
- Cet article est une ébauche concernant la politique britannique et le monde indien. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?)...2 kio (194 mots) - 27 juin 2023 à 14:13
- Cet article est une ébauche concernant le Royaume-Uni, le monde colonial et le monde indien. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ...1 kio (173 mots) - 19 janvier 2024 à 14:58
- Criminal Tribes Act (CTA), littéralement Loi sur les tribus criminelles, est un ensemble de lois coloniales qui s'appliquaient en Inde, promulguées pendant...43 kio (5 066 mots) - 6 mai 2024 à 18:27
- L'article 377 du code pénal indien criminalise les actes sexuels « contre l'ordre naturel », visant notamment l'homosexualité. Cet article a été introduit...16 kio (1 805 mots) - 7 septembre 2024 à 00:32
Le Frontier Crimes Regulation (FCR, littéralement Règlement sur les infractions frontalières) est un ensemble de lois promulguées dans l'Inde britannique...23 kio (2 571 mots) - 15 juillet 2024 à 09:34
Le Bengal Sati Regulation ou régulation XVII, promulguée le 4 décembre 1829 dans l'Inde sous la domination de la Compagnie des Indes orientales, est une...12 kio (1 420 mots) - 2 février 2024 à 02:10
Le droit colonial britannique est le droit appliqué historiquement dans l'empire britannique. La colonisation britannique a étendu l'administration du...7 kio (1 082 mots) - 27 août 2024 à 01:24
Pour un article plus général, voir Histoire du droit indien. Le droit anglo-hindou est un ensemble de normes historiquement appliquées dans l'Inde britannique...4 kio (419 mots) - 3 mai 2024 à 00:15
Le droit anglo-mahométan (parfois traduit par droit anglo-musulman) est un ensemble de normes historiquement appliquées dans les colonies asiatiques de...5 kio (505 mots) - 24 septembre 2024 à 00:04
