Résultats de la recherche

  • Vignette pour Acte de décès en droit français
    Ne doit pas être confondu avec Constat de décès ou Bulletin de décès. Cet article est une ébauche concernant le droit français. Vous pouvez partager vos...
    6 kio (651 mots) - 11 avril 2024 à 23:00
  • Vignette pour Suicide en France
    Pour un article plus général, voir Suicide. Selon le Centre d'épidémiologie sur les causes médicales de décès de l'INSERM, la France a un taux moyen de...
    34 kio (3 979 mots) - 2 mars 2024 à 00:34
  • Vignette pour Institut médico-légal de Paris
    Pour les articles homonymes, voir Morgue de Paris et IML. Institut médico-légal de Paris L'institut médico-légal (IML) de Paris est une morgue ouverte...
    15 kio (1 353 mots) - 27 janvier 2024 à 13:14
  • Droit des personnes en France Ne doit pas être confondu avec certificat de décès ou Acte de décès. Cet article doit être actualisé (août 2018). Des passages...
    4 kio (415 mots) - 1 janvier 2024 à 19:53
  • L'incapacité permanente est définie en France, comme la perte définitive, partielle ou totale de la capacité à travailler, à la suite d'une maladie professionnelle...
    5 kio (655 mots) - 1 janvier 2024 à 19:46
  • Vignette pour Morgue du quai de l'Archevêché
    Pour les articles homonymes, voir Morgue de Paris. Cet article est une ébauche concernant Paris. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...
    2 kio (318 mots) - 2 avril 2024 à 21:59
  • Pour les articles homonymes, voir IML. Cet article est une ébauche concernant la métropole de Lyon. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...
    2 kio (223 mots) - 1 janvier 2024 à 19:46
  • Vignette pour Morgue du quai du Marché-Neuf
    Pour les articles homonymes, voir Morgue de Paris. Cet article est une ébauche concernant Paris. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...
    3 kio (371 mots) - 10 mars 2024 à 21:14
  • Cet article est une ébauche concernant la police ou la gendarmerie et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon...
    11 kio (1 424 mots) - 19 février 2024 à 14:45
  • Vignette pour Morgue de Paris
    Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. La morgue de Paris peut désigner selon les époques différentes...
    815 octet (73 mots) - 1 janvier 2024 à 19:47
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