Résultats de la recherche
- Pour les articles homonymes, voir Magistrat (homonymie). Le terme magistrat est né dans la Rome antique et il est toujours utilisé aujourd'hui mais ne...9 kio (1 099 mots) - 25 juillet 2024 à 03:34
- Pour la série française, voir Tribunal (série télévisée). Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (mai 2019). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles...12 kio (1 520 mots) - 6 septembre 2024 à 18:52
- Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...647 octet (57 mots) - 12 juin 2023 à 12:58
- Pour les articles homonymes, voir Vogt (homonymie). Vogt (du v.h.all. fogā̌t, tiré du lat. médiév. vocātus, aphérèse d’advocātus ; dit aussi Voigt ou Voight...3 kio (395 mots) - 12 août 2024 à 02:31
- Pour l’article ayant un titre homophone, voir Jura. Un jurat est, dans certaines villes en particulier du sud-ouest de la France (Bordeaux et La Rochelle)...3 kio (251 mots) - 1 août 2024 à 17:28
- Pour les articles homonymes, voir Échevin (homonymie). L'échevinage est un système d'organisation judiciaire par lequel une juridiction de jugement est...8 kio (871 mots) - 24 juillet 2024 à 00:45
- Le juge-mage, parfois écrit juge-maje, du latin judex major (« grand juge ») est une ancienne fonction juridique variant selon les lieux et les époques...7 kio (759 mots) - 6 août 2024 à 12:15
- Pour les articles homonymes, voir Robe et Costume d'audience. Ne doit pas être confondu avec Robe d'avocat. Cet article ne cite pas suffisamment ses sources...36 kio (4 867 mots) - 12 avril 2024 à 16:20
- Cet article est une ébauche concernant la Bretagne. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...5 kio (632 mots) - 15 août 2024 à 07:39
- Une épitoge est une bande de tissu distinctive portée par-dessus la toge (d'où son nom) des magistrats, directeurs de greffe et avocats, ainsi que des...7 kio (975 mots) - 17 décembre 2023 à 15:59
- Cet article ne cite aucune source et peut contenir des informations erronées (signalé en avril 2024). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence...1 kio (212 mots) - 27 avril 2024 à 21:56
- La cour d'assises d'appel (Corte d'assise d'appello) dans le système juridique de droit civil de l'Italie, est la juridiction d'appel pour les procès criminels...2 kio (187 mots) - 24 février 2024 à 15:09
- Pour les articles homonymes, voir Cour d'assises. La Cour d'assises (en italien:Corte di Assise) est avec la Cour d'assises d'appel Corte d'assise d'appello...2 kio (174 mots) - 21 juillet 2024 à 15:44
- L'admissibilité de cette page est à vérifier (mai 2024). Motif : Faible notoriété de cette structure. Au demeurant les sources présentées sont essentiellement...15 kio (1 738 mots) - 31 juillet 2024 à 09:02
- Un juge est un magistrat qui est chargé de trancher les litiges opposant des parties dans le cadre d'un procès. Je crois qu’un coupable, qui ose dire [la