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- Les Ordonnances de 1311 sont une série de règlements imposés sous Édouard II par la pairie et le clergé du royaume d'Angleterre afin de limiter le pouvoir...25 kio (3 274 mots) - 9 août 2024 à 09:16
Pour les articles homonymes, voir Grande ordonnance. Grande ordonnance de 1357 Esquisse de tableau par Diogène Maillart (1883) La grande ordonnance de...16 kio (2 111 mots) - 14 juillet 2024 à 22:31
Ordonnance de Champagne de 1212 La comtesse Blanche de Navarre L'ordonnance de Champagne de 1212 est une ordonnance de la comtesse Blanche de Navarre,...8 kio (788 mots) - 6 août 2024 à 19:58
Ordonnance de Champagne de 1224 Le comte Thibaut IV L'ordonnance de Champagne de 1224 est une ordonnance du comte de Champagne Thibaut IV sur le règlement...7 kio (632 mots) - 6 août 2024 à 19:58- L'Ordonnance cabochienne a été promulguée par Charles VI en 1413. Au cours de la guerre civile entre Armagnacs et Bourguignons et de la guerre de Cent...1 kio (116 mots) - 14 juillet 2024 à 22:28
- Cet article est une ébauche concernant l’histoire. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...2 kio (209 mots) - 7 août 2024 à 16:55
- Par l’ordonnance de Louppy le Châtel du 26 mai 1445, Charles VII réorganise ses troupes. La création des compagnies d'ordonnance va permettre de prendre...3 kio (397 mots) - 14 juillet 2024 à 22:30
- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (mai 2008). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web...17 kio (2 615 mots) - 7 août 2024 à 16:55
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- La quarantaine-le-roi est un délai de quarante jours institué par Philippe Auguste permettant d'éviter des guerres privées, en instituant un temps de réflexion...704 octet (100 mots) - 7 août 2024 à 17:01
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- L’ordonnance du 7 décembre 1373 sur l’amirauté, la piraterie et les prises maritimes, est une ordonnance du roi de France, Charles V le Sage, donnée à...6 kio (489 mots) - 14 juillet 2024 à 22:32
L’ordonnance de juin 1467, dite « ordonnance des Bannières », est un texte législatif édicté par le roi de France Louis XI. En 1467, Louis XI, engagé dans...52 kio (6 502 mots) - 14 juillet 2024 à 22:32
Cet article est une ébauche concernant le droit français. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...4 kio (183 mots) - 8 août 2024 à 17:59- La Pragmatique Sanction de saint Louis est une ordonnance datée de mars 1268/1269 par laquelle saint Louis aurait rétabli l'ancienne discipline ecclésiastique...4 kio (490 mots) - 7 août 2024 à 20:32
