Résultats de la recherche

  • Vignette pour Institut de droit international
    Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (août 2019). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web...
    2 kio (309 mots) - 14 octobre 2024 à 13:09
  • Vignette pour Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires
    L'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (en abrégé OHADA) est une organisation intergouvernementale d'intégration juridique...
    35 kio (4 114 mots) - 31 octobre 2024 à 20:54
  • Vignette pour Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du français
    Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (janvier 2024). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...
    6 kio (706 mots) - 14 octobre 2024 à 21:45
  • Vignette pour Dentons
    Cet article relève du guide pratique, ce qui n'est pas de nature encyclopédique (février 2021). Vous pouvez reformuler les passages concernés, ou remplacer...
    10 kio (915 mots) - 11 septembre 2024 à 07:19
  • Vignette pour CROWCASS
    Le CROWCASS (Central Registry of War Criminals and Security Suspects, ou Registre central des criminels de guerre et des suspects pour la sécurité) est...
    7 kio (818 mots) - 17 janvier 2024 à 23:54
  • Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (février 2018). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi...
    5 kio (429 mots) - 22 août 2023 à 12:19
  • Vignette pour Centre inter-américain des administrations fiscales
    Centre inter-américain des administrations fiscales Le Centre inter-américain des administrations fiscales (CIAT) est une organisation non gouvernementale...
    9 kio (748 mots) - 9 septembre 2024 à 17:01
  • Vignette pour Réseau des présidents des cours suprêmes judiciaires de l'Union européenne
    Le Réseau des présidents des cours suprêmes judiciaires de l'Union européenne est l'association des présidents et juges en chef des cours suprêmes des...
    5 kio (537 mots) - 12 novembre 2023 à 13:03
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