Résultats de la recherche

  • Vignette pour Parlement de Dijon
    Le Parlement de Dijon (initialement Parlement de Bourgogne de 1354 à 1480, et actuelle cour d'appel de Dijon) est un Parlement de l'ancien régime fondé...
    16 kio (1 852 mots) - 6 août 2024 à 12:01
  • Vignette pour Parlement de Metz
    Le parlement de Metz est une cour de justice souveraine du royaume de France, créée en 1633 et supprimée en 1789, dont le ressort correspondait principalement...
    13 kio (1 476 mots) - 17 juin 2024 à 13:04
  • Vignette pour Décapole (Saint-Empire)
    Pour les articles homonymes, voir Décapole. La Décapole (en allemand : Zehnstädtebund, Dekapolis, Vereinstädte ou gemeine Reichsstädte, en alsacien : gemeine...
    21 kio (1 808 mots) - 14 avril 2024 à 18:57
  • Vignette pour Grand-Bailliage d'Alsace
    Grand-Bailliage d'Alsace (de) Reichslandvogtei im Elsass (la) Praefectura imperialis Hagenoensis Alsatiae 1273–1789 (516 ans) Grand-Bailliage incluant...
    27 kio (2 039 mots) - 14 avril 2024 à 18:57
  • Les états de Corse étaient les états provinciaux de la Corse de 1770 à 1789. L'assemblée générale des états de Corse comprenait soixante-neuf députés,...
    3 kio (351 mots) - 16 juillet 2020 à 17:39
  • Vignette pour Palais de justice de Dijon
    Palais de justice de Dijon Cour d'appel, 8 rue Amiral Roussin Localisation sur la carte de Bourgogne Localisation sur la carte de France Localisation sur...
    11 kio (1 205 mots) - 21 juin 2024 à 15:54
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