Résultats de la recherche

  • Vignette pour Syndicat mixte de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle
    Ne doit pas être confondu avec Aire urbaine de Belfort ou Aire urbaine de Montbéliard. Le Syndicat mixte de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle...
    10 kio (1 065 mots) - 4 janvier 2024 à 19:13
  • Le Pays Horloger, situé dans le département du Doubs (région Bourgogne Franche-Comté), était originellement un EPCI de type syndicat mixte, ayant le statut...
    2 kio (147 mots) - 7 novembre 2021 à 10:25
  • Le pôle d’équilibre territorial et rural du pays du Doubs central est un établissement public succédant à un pays dénommé pays du Doubs central, situé...
    1 kio (79 mots) - 10 mars 2019 à 03:34
  • Vignette pour Pays des Portes du Haut-Doubs
    La structure porteuse du Pays des Portes du Haut-Doubs est une structure de regroupement de collectivités locales française, située dans le département...
    1 kio (96 mots) - 7 mai 2021 à 05:53
  • La structure porteuse du Pays Loue Lison est une structure de regroupement de collectivités locales françaises, située dans le département du Doubs. Le...
    1 kio (84 mots) - 26 mai 2021 à 08:15
  • Le Pays du Haut Doubs, situé dans le département du Doubs, région Bourgogne-Franche-Comté, était à l'origine une structure de regroupement de collectivités...
    2 kio (142 mots) - 23 mars 2020 à 00:32
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