Résultats de la recherche

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  • Vignette pour Société des auteurs et compositeurs dramatiques
    Pour les articles homonymes, voir SACD. La Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), anciennement Bureau de législation dramatique jusqu’en...
    27 kio (2 722 mots) - 16 avril 2024 à 12:48
  • Cet article est une ébauche concernant les États-Unis. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des...
    989 octet (110 mots) - 16 septembre 2024 à 17:44
  • Pour les articles homonymes, voir Scam. Société civile des auteurs multimédia La Société civile des auteurs multimédia (Scam) est une société française...
    9 kio (970 mots) - 24 juillet 2024 à 11:44
  • La Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs (SABAM, d'après le nom Société d’auteurs belge – Belgische auteurs maatschappij) est une des sociétés...
    9 kio (824 mots) - 26 juillet 2024 à 11:28
  • Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...
    10 kio (1 349 mots) - 1 juillet 2024 à 11:22
  • Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques La Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP) est une Société de gestion...
    5 kio (654 mots) - 3 décembre 2022 à 14:53
  • Vignette pour Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes
    Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (octobre 2017). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi...
    8 kio (1 118 mots) - 5 avril 2023 à 09:49
  • Vignette pour Société italienne des auteurs et éditeurs
    Cet article est une ébauche concernant une association et l’écriture. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    626 octet (82 mots) - 5 août 2022 à 23:04
  • La Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC), est une organisation internationale non gouvernementale à but non lucratif...
    31 kio (3 381 mots) - 25 octobre 2024 à 08:33
  • Vignette pour Société française des intérêts des auteurs de l’écrit
    Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (février 2022). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi...
    3 kio (457 mots) - 5 février 2022 à 17:32
  • Cet article est une ébauche concernant une entreprise. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?). Une page sur une entreprise...
    3 kio (465 mots) - 17 juin 2024 à 16:30
  • Pour les articles homonymes, voir SDRM. Cet article est une ébauche concernant l’édition musicale. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...
    3 kio (401 mots) - 18 juin 2021 à 13:14
  • Vignette pour Office national des droits d'auteur et des droits voisins
    L'Office national des droits d’auteur et des droits voisins (en arabe : الديوان الوطني لحقوق المؤلف والحقوق المجاورة), ONDA en abrégé, est une société...
    11 kio (1 133 mots) - 17 janvier 2024 à 02:46
  • Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (août 2012). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi que...
    7 kio (913 mots) - 31 mai 2023 à 18:33
  • Cet article est une ébauche concernant le droit et les Pays-Bas. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    1 kio (118 mots) - 15 avril 2021 à 19:45
  • Vignette pour Organisme tunisien des droits d'auteur et des droits voisins
    Cet article est une ébauche concernant le droit et la Tunisie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    3 kio (360 mots) - 2 mars 2022 à 21:17
  • Cet article est une ébauche concernant l’Italie et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications...
    3 kio (106 mots) - 20 mars 2021 à 20:24
  • Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...
    3 kio (399 mots) - 2 septembre 2024 à 16:51
  • Artisti Artisti est une société de gestion collective canadienne créée par l’Union des artistes en 1997 dont la mission est de protéger, de promouvoir...
    6 kio (610 mots) - 23 octobre 2024 à 02:48
  • Société nationale des éditeurs, compositeurs et auteurs La Société nationale des éditeurs, compositeurs et auteurs (Soneca) est l'organisation responsable...
    1 kio (144 mots) - 28 octobre 2022 à 11:30
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