Résultats de la recherche
- Pour les articles homonymes, voir SACD. La Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), anciennement Bureau de législation dramatique jusqu’en...27 kio (2 722 mots) - 16 avril 2024 à 12:48
- Cet article est une ébauche concernant les États-Unis. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des...989 octet (110 mots) - 16 septembre 2024 à 17:44
- Pour les articles homonymes, voir Scam. Société civile des auteurs multimédia La Société civile des auteurs multimédia (Scam) est une société française...9 kio (970 mots) - 24 juillet 2024 à 11:44
- La Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs (SABAM, d'après le nom Société d’auteurs belge – Belgische auteurs maatschappij) est une des sociétés...9 kio (824 mots) - 26 juillet 2024 à 11:28
- Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...10 kio (1 349 mots) - 1 juillet 2024 à 11:22
- Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques La Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP) est une Société de gestion...5 kio (654 mots) - 3 décembre 2022 à 14:53
- Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (octobre 2017). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi...8 kio (1 118 mots) - 5 avril 2023 à 09:49
- Cet article est une ébauche concernant une association et l’écriture. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...626 octet (82 mots) - 5 août 2022 à 23:04
- La Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC), est une organisation internationale non gouvernementale à but non lucratif...31 kio (3 381 mots) - 25 octobre 2024 à 08:33
- Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (février 2022). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi...3 kio (457 mots) - 5 février 2022 à 17:32
- Cet article est une ébauche concernant une entreprise. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?). Une page sur une entreprise...3 kio (465 mots) - 17 juin 2024 à 16:30
- Pour les articles homonymes, voir SDRM. Cet article est une ébauche concernant l’édition musicale. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...3 kio (401 mots) - 18 juin 2021 à 13:14
- L'Office national des droits d’auteur et des droits voisins (en arabe : الديوان الوطني لحقوق المؤلف والحقوق المجاورة), ONDA en abrégé, est une société...11 kio (1 133 mots) - 17 janvier 2024 à 02:46
- Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (août 2012). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi que...7 kio (913 mots) - 31 mai 2023 à 18:33
- Cet article est une ébauche concernant le droit et les Pays-Bas. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...1 kio (118 mots) - 15 avril 2021 à 19:45
- Cet article est une ébauche concernant le droit et la Tunisie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...3 kio (360 mots) - 2 mars 2022 à 21:17
- Cet article est une ébauche concernant l’Italie et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications...3 kio (106 mots) - 20 mars 2021 à 20:24
- Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...3 kio (399 mots) - 2 septembre 2024 à 16:51
- Artisti Artisti est une société de gestion collective canadienne créée par l’Union des artistes en 1997 dont la mission est de protéger, de promouvoir...6 kio (610 mots) - 23 octobre 2024 à 02:48
- Société nationale des éditeurs, compositeurs et auteurs La Société nationale des éditeurs, compositeurs et auteurs (Soneca) est l'organisation responsable...1 kio (144 mots) - 28 octobre 2022 à 11:30