Résultats de la recherche

  • Vignette pour Huitième amendement de la Constitution des États-Unis
    Cet article est une ébauche concernant le droit et les États-Unis. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    2 kio (280 mots) - 10 avril 2024 à 10:41
  • Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...
    2 kio (245 mots) - 25 janvier 2024 à 17:24
  • Vignette pour Constitutio Criminalis Theresiana
    La Constitutio Criminalis Theresiana (aussi Nemesis Theresiana ou seulement Theresiana) est un code pénal publié par l'archiduchesse Marie-Thérèse d'Autriche...
    3 kio (292 mots) - 2 décembre 2023 à 21:32
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