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Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (octobre 2015). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...11 kio (1 386 mots) - 15 octobre 2023 à 11:56
« Traité de Corfou » Pays prenant part au traité Échec de la tentative d'adhésion (Norvège) Nouveaux membres de l'Union (Autriche, Finlande et Suède) Les...6 kio (339 mots) - 6 avril 2019 à 14:24- L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC, en anglais, Agreement on Trade-Related Aspects of Intellectual...12 kio (1 310 mots) - 16 juillet 2023 à 15:50
- La Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification (CLD, ou CNULCD) est la dernière des trois conventions de Rio à avoir été adoptée...9 kio (877 mots) - 16 novembre 2023 à 14:29
L'accord de libre-échange G3 est un accord de libre-échange entre le Mexique, le Venezuela et la Colombie. L'accord est signé le 13 juin 1994 et mis en...2 kio (133 mots) - 29 octobre 2019 à 13:43- L'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires, ou « accord SPS », est un traité international de l'Organisation mondiale du commerce...4 kio (449 mots) - 8 octobre 2022 à 23:50
- L'Accord sur les marchés publics (AMP) ou Accord plurilatéral sur les marchés publics est un accord international supervisé par l'OMC, visant à ouvrir...5 kio (474 mots) - 19 juillet 2023 à 07:29
Pour les articles homonymes, voir Accords de Washington. L'accord de Washington est un accord de cessez-le-feu entre les Croates de Bosnie-Herzégovine...4 kio (420 mots) - 20 août 2024 à 20:21- Traité sur la Charte de l'énergie Le traité sur la Charte de l'énergie (TCE) est un accord d'investissement international, en vigueur depuis 1998, qui...64 kio (6 806 mots) - 30 mai 2024 à 21:25
- L'accord de libre-échange entre le Mexique et la Bolivie est un accord de libre-échange signé le 10 septembre 1994 et entré en application le 1er janvier...873 octet (62 mots) - 29 octobre 2019 à 13:53
- La charte énergétique européenne a été signée le 17 décembre 1994 et est entrée en vigueur en 1998. Elle constitue le fondement politique d'une coopération...7 kio (590 mots) - 21 octobre 2022 à 15:37
- Cet article est une ébauche concernant la conservation de la nature et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon...787 octet (102 mots) - 27 janvier 2021 à 06:28
- Le traité de la Meuse est conclu entre la France, le Luxembourg, l'Allemagne, les Pays-Bas et la Belgique concernant le bassin de la Meuse. Un premier...2 kio (150 mots) - 10 mai 2020 à 16:00
- Le Traité franco-néerlandais sur les contrôles aux frontières de Saint-Martin, parfois abrégé en Traité franco-néerlandais et dans son intégralité le Traité...8 kio (771 mots) - 6 décembre 2022 à 23:13
- L'accord Gaza-Jéricho, officiellement désigné sous le nom d'accord sur la bande de Gaza et la région de Jéricho, constituait un traité consécutif aux premiers...6 kio (644 mots) - 28 août 2024 à 12:09
Convention de Belém do Pará Participation à la Convention de Belém do Pará. La Convention interaméricaine pour la prévention, la sanction et l'élimination...25 kio (2 526 mots) - 23 février 2024 à 22:59
