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  • Pour les articles homonymes, voir Schengen (homonymie). Ne doit pas être confondu avec Accord de Schengen. Convention de Schengen La convention de Schengen...
    28 kio (2 938 mots) - 8 mai 2024 à 03:54
  • Vignette pour Traité de l'Atlantique nord
    Pour les articles homonymes, voir Traité de Washington. Traité de l'Atlantique nord Une page du traité. Lire en ligne Texte sur Wikisource Le traité de...
    57 kio (5 412 mots) - 15 octobre 2024 à 14:36
  • Vignette pour Traité d'Athènes (2003)
    Cet article est une ébauche concernant l’Union européenne. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    9 kio (485 mots) - 20 juillet 2024 à 10:33
  • Vignette pour Traité de Riga
    Ne doit pas être confondu avec Paix de Riga. Cet article est une ébauche concernant l’histoire et la Lettonie. Vous pouvez partager vos connaissances en...
    5 kio (688 mots) - 14 juillet 2024 à 17:43
  • Le Protocole additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite...
    13 kio (1 039 mots) - 9 août 2023 à 16:30
  • Vignette pour Traité de Bruxelles (2011)
    Pour les articles homonymes, voir Traité de Bruxelles. Traité d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne Traité de Bruxelles Pays prenant part au traité :...
    42 kio (1 207 mots) - 16 janvier 2023 à 14:03
  • Vignette pour Traité de Luxembourg (2005)
    Pour les articles homonymes, voir Traité de Luxembourg. Cet article est une ébauche concernant l’Union européenne. Vous pouvez partager vos connaissances...
    6 kio (334 mots) - 16 juillet 2023 à 15:25
  • Cet article concerne le Traité de Vilnius de 1561. Pour les autres significations, voir Traité de Vilnius. Le traité de Vilnius est un accord conclu le...
    2 kio (275 mots) - 22 mai 2023 à 09:34
  • Vignette pour Traité de Pasvalys
    Le traité de Pasvalys ou traité de Pozvol est une suite de trois accords conclus les 5 et 14 septembre 1557 dans le village de Pasvalys entre la Confédération...
    6 kio (680 mots) - 29 septembre 2024 à 16:29
  • Traité sur la Charte de l'énergie Le traité sur la Charte de l'énergie (TCE) est un accord d'investissement international, en vigueur depuis 1998, qui...
    64 kio (6 806 mots) - 11 septembre 2024 à 13:30
  • Pour les articles homonymes, voir Traité de Lisbonne (homonymie). Convention de Lisbonne La Convention sur la reconnaissance des qualifications relatives...
    6 kio (213 mots) - 2 juin 2021 à 20:16
  • La Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne, composée de 39 articles en français, est adoptée le 27 juillet...
    5 kio (347 mots) - 28 octobre 2024 à 01:57
  • Vignette pour Convention supplémentaire sur l'abolition de l'esclavage
    Convention supplémentaire sur l'abolition de l'esclavage Garçon esclave à Zanzibar 1890 La Convention supplémentaire sur l'abolition de l'esclavage, dont...
    6 kio (325 mots) - 12 octobre 2023 à 03:19
  • Vignette pour Pacte de non-agression germano-letton
    Le Pacte de non-agression germano-letton fut signé à Berlin le 7 juin 1939. Compte tenu de l'avance allemande à l’est, le gouvernement soviétique exigea...
    4 kio (418 mots) - 8 juillet 2022 à 15:11
  • Vignette pour Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales
    Cet article est une ébauche concernant les relations internationales. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    8 kio (503 mots) - 7 novembre 2022 à 11:13
  • Vignette pour Convention 182
    Convention sur les pires formes de travail des enfants, 1999 La Convention concernant l'interdiction et l'action immédiate pour l'élimination des pires...
    18 kio (1 352 mots) - 20 juin 2024 à 14:34
  • Vignette pour Protocole facultatif sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
    Protocole facultatif sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants Le Protocole facultatif concernant...
    17 kio (1 268 mots) - 4 juin 2023 à 11:39
  • Convention de Faro La Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société (Convention de Faro) est un traité multilatéral...
    15 kio (1 109 mots) - 26 août 2023 à 22:14
  • Vignette pour Traité du Cap
    Traité du Cap Parties Signataires Parties, aussi couvert par l'adhésion à l'EU Signataires, aussi couvert par l'adhésion à l'EU couvert par l'adhésion...
    19 kio (1 313 mots) - 31 juillet 2024 à 16:29
  • Convention du Conseil de l’Europe contre le trafic d’organes humains La Convention du Conseil de l’Europe contre le trafic d’organes humains est un traité...
    7 kio (342 mots) - 29 juin 2024 à 21:00
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