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- Pour la série française, voir Tribunal (série télévisée). Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (mai 2019). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles...12 kio (1 520 mots) - 15 avril 2024 à 10:49
- Pour les articles homonymes, voir Cour martiale (homonymie) et cour. Une cour martiale est un tribunal sous juridiction militaire. L'adjectif « martial »...7 kio (931 mots) - 25 juin 2024 à 08:07
- Un tribunal de première instance est souvent la première juridiction qui doit examiner un litige et prendre une décision. Par la suite, certaines voies...7 kio (702 mots) - 19 février 2024 à 16:24
- Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Cour suprême. La Cour suprême d'Israël (en hébreu : בית המשפט העליון, Beit haMishpat...14 kio (1 340 mots) - 6 mai 2024 à 18:32
- Cet article est une ébauche concernant la politique et l’Inde. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...15 kio (1 723 mots) - 29 novembre 2023 à 16:04
- Un tribunal ecclésiastique est, en droit canonique, un tribunal organisé par l'Église pour juger des affaires qui relèvent de son fonctionnement (discipline...5 kio (573 mots) - 7 octobre 2023 à 10:46
- Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...2 kio (230 mots) - 11 novembre 2023 à 15:27
- Pour les articles homonymes, voir Séquestre. Le séquestre (droit) est la procédure par laquelle un tribunal décide de placer un bien ou une somme d'argent...7 kio (791 mots) - 25 mars 2024 à 06:21
- Dans les systèmes juridiques de tradition britannique, une cour supérieure est une cour de compétence générale possédant de façon inhérente la compétence...7 kio (1 044 mots) - 8 mai 2024 à 17:22
- Une cour du banc du roi ou cour du banc de la reine si une femme assure la fonction royale (King's Bench ou Queen's Bench en anglais) est le nom donné...2 kio (286 mots) - 24 avril 2024 à 09:11
- Cet article est une ébauche concernant l’Irak. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...3 kio (462 mots) - 11 mars 2024 à 11:56
- Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...1 kio (145 mots) - 10 octobre 2022 à 11:58
- Pour les articles homonymes, voir Cour d'Alger (Paris). La Cour d'Alger est la plus grande juridiction wilayale d'Algérie par le nombre d'affaires traitées...26 kio (1 562 mots) - 16 octobre 2023 à 13:28
- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (juillet 2017). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...12 kio (1 688 mots) - 23 mai 2024 à 18:50
- Cet article est une ébauche concernant le droit et l’islam. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...2 kio (210 mots) - 10 mai 2020 à 19:32
- Cet article est une ébauche concernant la politique néo-zélandaise. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...1 kio (195 mots) - 30 avril 2021 à 18:19
- Cet article est une ébauche concernant le droit et l’Algérie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...5 kio (315 mots) - 12 octobre 2023 à 19:37
- Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...3 kio (354 mots) - 1 août 2023 à 19:55
- Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...2 kio (311 mots) - 9 juillet 2024 à 07:46