Résultats de la recherche
- Pour les articles homonymes, voir Conseil privé. Le Très Honorable Conseil privé de Sa Majesté (His Majesty’s Most Honourable Privy Council en anglais...29 kio (3 346 mots) - 20 avril 2024 à 07:58
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Haute Cour de justice. Cet article concernant le droit doit être recyclé (décembre...4 kio (312 mots) - 22 avril 2024 à 08:34
Le Comité judiciaire du Conseil privé (CJCP) (en anglais : Judicial Committee of the Privy Council ou JCPC) est l'un des plus hauts tribunaux du Royaume-Uni...29 kio (3 066 mots) - 1 mars 2024 à 17:34
Pour les articles homonymes, voir Bailey. Old Bailey Old Bailey (bailey désignant le mur d'enceinte d'un château, la partie occidentale du mur romain de...10 kio (1 240 mots) - 13 décembre 2023 à 22:44
Vous lisez un « bon article » labellisé en 2010. La Court of Chancery (Cour de la Chancellerie en français) était un tribunal britannique. Contrairement...69 kio (9 379 mots) - 21 avril 2024 à 08:56- Cet article est une ébauche concernant l’Angleterre et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...1 kio (173 mots) - 22 avril 2024 à 08:34
La corporation de la cité de Londres (en anglais The City of London Corporation) gouverne la cité de Londres (la City), qu'il ne faut pas confondre avec...3 kio (330 mots) - 14 mars 2024 à 14:11
La Cour des plaids communs, en anglais Court of Common Pleas, abrégée en « Plaids communs », est une ancienne cour de justice d’Angleterre. Elle est créée...3 kio (426 mots) - 1 mai 2024 à 09:21- Le Master of the Rolls (ou Keeper or Master of the Rolls and Records of the Chancery of England) est le troisième plus important juge du Royaume-Uni, après...25 kio (967 mots) - 22 avril 2024 à 08:37
Chambre étoilée La Chambre étoilée, en anglais Star Chamber, est une cour de justice spéciale créée en 1487 dans le royaume d'Angleterre sous le règne...4 kio (629 mots) - 4 juillet 2023 à 10:19
Cour royale de justice La Cour royale de justice du Royaume-Uni (Royal Courts of Justice ou Law Courts en anglais) est un bâtiment londonien abritant la...3 kio (361 mots) - 26 octobre 2021 à 13:23
Cet article est une ébauche concernant l’Écosse. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...3 kio (172 mots) - 4 mai 2019 à 21:55- Cet article est une ébauche concernant le droit et le Royaume-Uni. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...1 kio (93 mots) - 22 avril 2024 à 08:34
Pour les articles homonymes, voir Haute Cour de justice. La Haute Cour de justice est le tribunal pénal suprême d'Écosse. Elle constitue une juridiction...892 octet (97 mots) - 4 mai 2019 à 21:54
La Cour des échevins (en anglais : the Court of Aldermen) est l'une des institutions de la cité de Londres et de sa corporation. C'est un corps élu regroupant...2 kio (167 mots) - 14 août 2023 à 02:14- Le Juge de Chester, en anglais Justice of Chester, était à la tête de l’autorité judiciaire pour le comté Palatin de Chester De la création du comté jusqu’à...504 octet (64 mots) - 20 octobre 2021 à 15:35
- Cet article est une ébauche concernant le droit et le Royaume-Uni. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...963 octet (102 mots) - 19 avril 2024 à 06:52
