Résultats de la recherche

  • Vignette pour Conseil souverain de Brabant
    Cet article est une ébauche concernant l’histoire et la Belgique. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    9 kio (1 058 mots) - 20 mai 2024 à 16:12
  • Pour les articles homonymes, voir Conseil de Flandre. Le Conseil de Flandre (en néerlandais Raad van Vlaanderen) était la plus haute instance de l'ordre...
    2 kio (257 mots) - 13 avril 2023 à 08:51
  • La Souveraine Justice des Échevins Liège, appelée également Haute Justice de Liège, Souveraine Justice de Liège ou simplement Échevins de Liège, est un...
    82 kio (11 395 mots) - 9 mai 2024 à 08:52
  • Le tribunal des Centumvirs ou centumviri (du latin centum cent et viri hommes) était un tribunal de la Rome antique. Le terme peut aussi désigner les sénats...
    4 kio (503 mots) - 18 août 2023 à 13:22
  • Cet article est une ébauche concernant le droit et l’Italie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    3 kio (452 mots) - 14 décembre 2023 à 18:05
  • Pour les articles homonymes, voir Mallus. Appelé le mal public en ancien français, le mallus, mallum vient de la latinisation d'un mot franc °maþl « tribunal...
    4 kio (620 mots) - 14 mai 2022 à 23:44
  • Vignette pour Assises de Lorraine
    Les Assises de Lorraine étaient la plus haute juridiction du duché de Lorraine. Tribunal souverain, les Assises étaient composées des chefs des familles...
    3 kio (319 mots) - 14 mai 2022 à 23:45
  • Cet article est une ébauche concernant la Vénétie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...
    1 kio (150 mots) - 14 mai 2022 à 23:45
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    838 octet (114 mots) - 14 mai 2022 à 23:44
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