Résultats de la recherche

  • Vignette pour Tribunal suprême (Espagne)
    Pour les articles homonymes, voir tribunal suprême. Le Tribunal suprême (en espagnol : Tribunal Supremo, TS) est situé au sommet de l'organisation du pouvoir...
    3 kio (373 mots) - 30 novembre 2022 à 17:55
  • Vignette pour Tribunal constitutionnel (Espagne)
    Pour les articles homonymes, voir Tribunal constitutionnel. Le Tribunal constitutionnel (en espagnol : Tribunal Constitucional) est une juridiction espagnole...
    19 kio (255 mots) - 1 août 2024 à 11:47
  • Vignette pour Audience nationale
    Cet article est une ébauche concernant le droit et l’Espagne. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    4 kio (375 mots) - 2 septembre 2024 à 17:10
  • Cet article est une ébauche concernant l’Espagne et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    1 kio (169 mots) - 23 septembre 2020 à 12:37
  • Pour les articles homonymes, voir Tribunal supérieur de justice. En Espagne, les tribunaux supérieurs de justice (Tribunales Superiores de Justicia) sont...
    7 kio (413 mots) - 5 février 2024 à 19:04
  • Vignette pour Procureur général de l'État (Espagne)
    Cet article est une ébauche concernant l’Espagne et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    5 kio (143 mots) - 18 janvier 2023 à 15:19
  • Vignette pour Tribunal des comptes (Espagne)
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    931 octet (122 mots) - 20 novembre 2021 à 20:45
  • Vignette pour Tribunal des Eaux de Valence
    Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (juin 2024). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web...
    13 kio (1 463 mots) - 4 juin 2024 à 12:22
  • Le Conseil des bons hommes de la plaine de Murcie (en espagnol : Consejo de Hombres Buenos de la Huerta de Murcia) est un tribunal coutumier, à savoir...
    8 kio (681 mots) - 3 décembre 2023 à 00:06
  • Pour les articles homonymes, voir Tribunal supérieur de justice. Le tribunal supérieur de justice d’Andalousie (en espagnol, Tribunal superior de justicia...
    13 kio (1 487 mots) - 24 avril 2023 à 09:40
  • Vignette pour Tribunal supérieur de justice de Madrid
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    2 kio (111 mots) - 6 mars 2024 à 08:22
  • Vignette pour Audiences provinciales
    Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (mai 2020). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web...
    1 kio (164 mots) - 25 mars 2024 à 15:24
  • Vignette pour Cité judiciaire de Pontevedra
    Cité judiciaire de Pontevedra Bâtiments de la cité judiciaire, le bâtiment de 2019 au premier plan et le bâtiment de 1998 en arrière-plan. Géolocalisation...
    14 kio (1 452 mots) - 29 août 2023 à 18:14
  • Vignette pour Audience provinciale de Madrid
    Cet article est une ébauche concernant le droit, l’Espagne et Madrid. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    448 octet (92 mots) - 9 mai 2020 à 23:25
  • Vignette pour Palais de justice de Barcelone
    Palais de justice Le Palais de Justice de Barcelone (en catalan : Palau de Justícia de Barcelona) est un édifice bâti entre 1887 et 1908 à Barcelone, avec...
    5 kio (480 mots) - 25 septembre 2023 à 17:33
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