Résultats de la recherche
- Pour les articles homonymes, voir tribunal suprême. Le Tribunal suprême (en espagnol : Tribunal Supremo, TS) est situé au sommet de l'organisation du pouvoir...3 kio (373 mots) - 30 novembre 2022 à 17:55
- Pour les articles homonymes, voir Tribunal constitutionnel. Le Tribunal constitutionnel (en espagnol : Tribunal Constitucional) est une juridiction espagnole...19 kio (255 mots) - 1 août 2024 à 11:47
- Cet article est une ébauche concernant le droit et l’Espagne. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...4 kio (375 mots) - 2 septembre 2024 à 17:10
- Cet article est une ébauche concernant l’Espagne et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...1 kio (169 mots) - 23 septembre 2020 à 12:37
- Pour les articles homonymes, voir Tribunal supérieur de justice. En Espagne, les tribunaux supérieurs de justice (Tribunales Superiores de Justicia) sont...7 kio (413 mots) - 5 février 2024 à 19:04
- Cet article est une ébauche concernant l’Espagne et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...5 kio (143 mots) - 18 janvier 2023 à 15:19
- Cet article est une ébauche concernant la finance et l’Espagne. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...931 octet (122 mots) - 20 novembre 2021 à 20:45
- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (juin 2024). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web...13 kio (1 463 mots) - 4 juin 2024 à 12:22
- Le Conseil des bons hommes de la plaine de Murcie (en espagnol : Consejo de Hombres Buenos de la Huerta de Murcia) est un tribunal coutumier, à savoir...8 kio (681 mots) - 3 décembre 2023 à 00:06
- Pour les articles homonymes, voir Tribunal supérieur de justice. Le tribunal supérieur de justice d’Andalousie (en espagnol, Tribunal superior de justicia...13 kio (1 487 mots) - 24 avril 2023 à 09:40
- Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...2 kio (111 mots) - 6 mars 2024 à 08:22
- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (mai 2020). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web...1 kio (164 mots) - 25 mars 2024 à 15:24
- Cité judiciaire de Pontevedra Bâtiments de la cité judiciaire, le bâtiment de 2019 au premier plan et le bâtiment de 1998 en arrière-plan. Géolocalisation...14 kio (1 452 mots) - 29 août 2023 à 18:14
- Cet article est une ébauche concernant le droit, l’Espagne et Madrid. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...448 octet (92 mots) - 9 mai 2020 à 23:25
- Palais de justice Le Palais de Justice de Barcelone (en catalan : Palau de Justícia de Barcelona) est un édifice bâti entre 1887 et 1908 à Barcelone, avec...5 kio (480 mots) - 25 septembre 2023 à 17:33