Résultats de la recherche
- concerne le droit dans son ensemble. Pour les disciplines qui l'étudient, voir Sciences juridiques. Pour les droits en tant que prérogatives, voir Droit subjectif...12 kio (2 115 mots) - 14 mai 2024 à 01:46
- Le droit français est, actuellement, un ordre juridique de tradition romano-civiliste régissant en partie le droit appliqué en France. La notion de droit...26 kio (2 879 mots) - 12 avril 2024 à 20:20
- Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un auteur ou ses ayants droit (héritiers, sociétés de production), sur ses œuvres originales...141 kio (17 199 mots) - 29 juin 2024 à 09:46
- Droit des affaires Le droit des affaires est une branche du droit constituée de l'ensembles des règles relatives aux entreprises, au marché, et plus largement...58 kio (6 368 mots) - 21 juillet 2024 à 09:13
- détenant un droit du fait de son lien avec l'auteur. L'ayant droit (pl. ayants droit), ou ayant cause, est donc une personne bénéficiant d'un droit en raison...3 kio (467 mots) - 29 septembre 2023 à 06:27
- labellisé en 2017. Le droit au Québec est l'ensemble des règles de droit qui s'appliquent sur le territoire du Québec. Le droit québécois est caractérisé...124 kio (13 759 mots) - 7 juillet 2024 à 22:06
- confondu avec Théorie du droit. La philosophie du droit est une branche de la philosophie qui a pour objet d'étudier le droit et ses relations avec d'autres...14 kio (2 214 mots) - 8 juin 2024 à 13:55
- En France, la licence en droit est un diplôme national de l'enseignement supérieur français de premier cycle universitaire. Ce diplôme est important car...9 kio (819 mots) - 30 avril 2024 à 15:46
- État de droit (Arménie). L'État de droit est un concept juridique, philosophique et politique qui suppose la prééminence, dans un État, du droit sur le...67 kio (8 585 mots) - 8 février 2024 à 03:42
- Histoire du droit L'histoire du droit est la science qui porte sur le droit du passé et l'évolution des divers ordres juridiques. Outre l'histoire des...26 kio (4 292 mots) - 30 mai 2024 à 16:25
- Le droit international public désigne l'ensemble des règles de droit qui régissent les relations entre les sujets du droit international (États et organisations...48 kio (6 306 mots) - 11 juin 2024 à 08:55
- Le droit pénal, ou droit criminel, est une branche du droit qui réprime des comportements antisociaux — les infractions — et prévoit la réaction de la...16 kio (1 998 mots) - 14 juin 2024 à 11:14
- institutions publiques. Le droit privé regroupe généralement et entre autres le droit civil, le droit des affaires et le droit du travail. Les juridictions...3 kio (405 mots) - 4 avril 2023 à 06:22
- se mettre en sécurité, le droit d'asile renvoie au fait que, dans différentes civilisations, les sociétés ont reconnu un droit à chaque être humain de trouver...42 kio (5 598 mots) - 24 avril 2024 à 12:05
- individuels ». Droit albertain Droit britanno-colombien Droit manitobain Droit néo-brunswickois Droit néo-écossais Droit ontarien Droit prince-édouardien Droit québécois...13 kio (1 705 mots) - 21 août 2023 à 19:19
- Le droit canonique ou droit canon (du grec ancien : κανών, kanon, « un mètre mesureur droit, une règle ») est un ensemble d'ordonnances et de règlements...15 kio (1 820 mots) - 29 avril 2024 à 13:39
- Ne doit pas être confondu avec Droit du travail. Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...4 kio (471 mots) - 25 janvier 2024 à 18:44
- homonymes, voir Droit au logement (homonymie). « DALO » redirige ici. Pour l’article homophone, voir Dalot. Le droit au logement est un droit économique et...27 kio (3 283 mots) - 29 mai 2024 à 22:07
- sources ? Le droit à la vie est un droit humain qui est défini différemment selon l'époque et le lieu. De manière historique, il s'agit du droit d'être en...12 kio (1 541 mots) - 25 juillet 2024 à 22:36
- Droit comparé Le droit comparé est la discipline qui compare les ordres juridiques du monde. Il exige que les droits soient étudiés de la même manière...14 kio (1 769 mots) - 8 juillet 2024 à 16:40
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- DOCTRINE DU DROIT. § A. Qu’est-ce que la doctrine du droit ? 41 § B. Qu’est-ce que le droit ? 42 § C. Principe général du droit. 44 § D. Le droit implique
- une affaire concernant une caisse primaire d'assurance maladie venant au droit d'une victime. Une personne a été tuée par un véhicule de location appartenant
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- d’actualité sur Wikinews. Connaissances universitaires sur Wikiversité. Le Droit est « l' ensemble des règles qui régissent la conduite de l'homme en société
- Liège Rive droite est un quartier de Liège en Belgique. Le « quartier » de la Rive droite est la partie de Liège qui comprend administrativement, du nord