Sujet sur Discussion utilisateur:Omnilaika02

Bonjour Omnilaika02

Je me permets de vous solliciter car j'ai remarqué que vous étiez, avec Utilisateur:Arkhein Drakenov, l'un des seuls à vous être récemment intéressé à l'article Fiscalité en Suisse, auquel j'ai entrepris de m'attaquer suite à une récente discussion sur le Bistro.

C'est un travail de longue haleine car il y a beaucoup à faire, c'est pourquoi je me permets de vous appeler à l'aide, convaincu que notre débat sur le LSV de la grève des femmes ne nous empêchera nullement de collaborer sur cet article. J'aurais donc bien besoin de relecture et d'avis sur Fiscalité en Suisse ; après lui avoir ajouté 45 Koctets en quelques jours, j'ai un peu le nez dans le guidon  ! J'ai laissé le bandeau {{en travaux}} car il reste encore de nombreuses sections vides ou incomplètes sur lesquelles je vais encore me pencher, mais il sera peut-être plus digeste de le relire par étapes, n'hésitez donc pas à intervenir déjà !

J'ai bien conscience que le sourçage repose encore sur beaucoup de sources primaires, mais c'est délicat de faire autrement sur un tel sujet et, surtout, les sources secondaires de qualité en français sont vraiment peu nombreuses, j'ai donc fait pour le moment avec celles que j'ai à ma disposition. Dans une première phase, je pense d'abord rédiger le contenu à partir des textes de lois et, dans une seconde phase, essayer de l'enrichir par des sources secondaires, par exemple avec les articles de presse traitant d'un ou l'autre point précis, généralement à l'occasion d'actualités en lien ou de votations, comme je l'ai fait pour la section des impacts fiscaux du Covid. Comme vous semblez très actif sur les questions de droit et de politique suisse, je pense que vous pourriez être d'une grande aide également pour cet aspect, si vous en avez le temps et l'intérêt.

Merci d'avance pour votre aide et bon week-end ! ~~~~

Hello !

Avec grand plaisir :) J'ai suivi avec intérêt les mises à jour successives de cet article, et je viendrai apporter mon grain de sel après (je suis un peu pris en ce moment).

Je pense que l'idéal pour les sources secondaires serait d'utiliser des précis de droit fiscal comme celui d'Oberson. Il faut à mon sens bien dégager les grands principes de notre système fiscal (limites verticales et horizontales, objectifs etc) avant de faire la typologie des impôts, et d'enfin arriver dans les aspects spécifiques de chaque loi. Je vais essayer de m'y atteler (l'article actuel est très bien !!)

Sur l'aspect formel, je ne puis que vous recommander, afin d'alléger les sources, d'utiliser {{Ref loi}} en conjugaison avec {{Loi suisse}} dans les annexes.

Bien à vous, et tout bon weekend !

Merci beaucoup @Omnilaika02 ! Je ne connaissais pas {{Ref loi}}, quant à {{Loi suisse}}, j'avais tenté de l'utiliser en réf, mais n'avais pas su le lier correctement aux textes que j'avais ajouté dans la section Principaux textes de loi officiels. Je vais tenter de corriger déjà cette partie, mais j'ai un peu de peine à m'y retrouver dans la documentation des modèles, si vous avez juste un petit peu de temps pour ça ? Je ne comprends pas très bien comment y renseigner la date d'entrée en vigueur de la loi ? J'ai aussi commencé à remplacer des {{Ref loi}} mais j'y vais petit à petit pour ne pas faire de bêtises.

Je vous remercie d'accepter de m'apporter votre aide, il n'y a naturellement aucune urgence ! Mais cet article me fait transpirer... Pour la structure, je dois dire que je me suis vraiment pris la tête dessus : Je suis entièrement d'accord avec vous sur l'idée de dégager les grands principes, c'est pourquoi j'ai posé d'abord le lien avec la Constitution, puis avec le fédéralisme pour en venir aux impôts relevant des différentes compétences fédérales/cantonales, mais seulement sous forme de liste. Et ensuite de partir des divisions classiques impôts directs/indirects, puis dans les impôts directs, la sous-division personnes physiques/morales, pour finalement en venir à chaque impôt.

Plusieurs raisons m'ont finalement poussé à la structure actuelle:

• C'est généralement la division suivie par tous les cours de fiscalité (bien que ça ne soit certes pas une source acceptable, on peut quand même en déduire que ça a une certaine logique)
• Surtout ça évite une redondance avec les impôts qui seraient prélevés à deux niveaux:

Par exemple l'impôt sur le revenu est dans mon plan: Impôt direct > Personnes physiques > Impôt sur le revenu --> description courte + lien vers article détaillé (dans cet exemple, à remplacer par article détaillé version CH, à créer)

Sinon on devrait avoir impôt fédéral > impôt sur le revenu --> description courte + lien... et impôt cantonal > impôt sur le revenu --> description courte + lien... et là bof...

• Il y a vraiment de quoi écrire sur le sujet et l'idée est aussi de donner envie de développer petit-à-petit les articles détaillés qui en vaudraient la peine. C'est pourquoi je voyais quand même un intérêt à lister dans la section distinguant les souverainetés fiscales chaque type d'impôt prélevé, pour y faire petit à petit les liens vers les articles détaillés, comme c'est fait pour l'IFD, mais on pourrait le faire sur l'ICC, la taxe d'exemption de servir,... ça me permettait aussi de lister tous les impôts spéciaux sans créer trop de sous-sections vides dans la section Impôts spéciaux.

Bref, le plan de cet article m'a demandé une grande réflexion, vu le sujet c'est compliqué de trouver un plan comparable sur lequel s'appuyer, votre avis est vraiment le bienvenu !

Effectivement, Oberson me paraît la meilleure source secondaire en français, c'est pourquoi je l'ai mis en biblio. Cependant je ne l'ai pas à disposition et n'ai pas encore trouvé où l'emprunter , c'est quand même un gros investissement juste pour sourcer un article WP (CHF 168.-) !

Merci d'avance pour votre relecture, rien ne presse, l'avancement me prendra aussi pas mal de temps.

Au plaisir !

Pardon pour ce pavé, digne de l'article