Syndicat mixte Escaut et affluents

Le Syndicat mixte de l'Escaut (ou Syndicat mixte du SAGE de l'Escaut) est un syndicat mixte destiné à porter l'élaboration du SAGE de l'Escaut, créé le [1]. Il a été élargi le pour porter également le SAGE de la Sensée.

Syndicat mixte de l'Escaut
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Hauts-de-France
Département Nord, Pas-de-Calais, Aisne
Forme Syndicat mixte fermé
Siège Valenciennes
Communes 372
Président Georges Flamengt (PS)
Date de création 5 mars 2014
Code SIREN 200046191
Liens
Site web https://symea.net/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

Adhérents

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Il regroupe quinze communautés de communes, d'agglomération et Communauté urbaine [1] réparties sur trois départements :

Instances

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Les instances décisionnelles

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  • Le comité syndical, composé de 48 membres.
  • Le bureau du comité syndical composé du Président, des 6 Vice-présidents et du secrétaire.

Les instances consultatives

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  • la commission relation avec les Commissions locales de l'eau,
  • la commission finances,
  • la commission coordination territoriale,
  • la commission urbanisme,
  • la commission Directive Inondation,
  • la commission communication et relation transfrontalière.

Compétences

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Les compétences du Syndicat mixte Escaut et affluents sont[2] :

  • le portage de l'élaboration est de la mise en œuvre du SAGE de l'Escaut,
  • la coordination des actions sur le bassin versant et conseil auprès des intercommunalités et des communes,
  • la maîtrise d'ouvrage pour les travaux d'aménagement et de gestion des eaux relevant de la solidarité de bassin,
  • la coopération inter-SAGE,
  • la coopération transfrontalière.

Notes et références

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Lien externe

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