Wikipédia

Système d'entrée/sortie

système informatique de gestion des mouvements de passages de frontières européennes

Le système d’entrée/sortie (de l'anglais Entry/Exit System ou EES) est un système de l’Union européenne (UE) permettant le contrôle et l’enregistrement électroniques automatiques des passages aux frontières des ressortissants de pays tiers (citoyens non-UE/AELE) à tous les points de passage de l’espace Schengen. Ce système, exploité par eu-LISA, est devenu opérationnel à tous les points de contrôle frontaliers de l’espace Schengen le 10 avril 2026, date à laquelle l’apposition de tampons sur les passeports a été supprimée pour les entrées et les sorties de l’espace Schengen[1].

Bornes libre-service EES à l'aéroport de Valence, Espagne

Fonctionnement

modifier

Le système stocke dans une base de données des informations telles que le nom, la date de naissance, les empreintes digitales et les données biométriques pour la reconnaissance faciale, ainsi que les lieux et les heures de passage des frontières[2].

L’introduction du système d'entrée/sortie et la collecte obligatoire de données biométriques pour les citoyens non ressortissants de l’UE/AELE ont provoqué d’importants engorgements à certains points de passage frontaliers, les passagers devant faire face à des temps d’attente allant jusqu’à cinq heures et à des vols manqués. Les compagnies aériennes et les aéroports ont demandé la suspension de sa mise en œuvre[3].

Exemptions

modifier

L’EES ne s’applique pas aux catégories de personnes suivantes[4],[5] :

  • Citoyens étrangers titulaires d'un :
    • carte de séjour délivré par un pays de l'espace Schengen
    • carte de séjour délivrée par un pays de l’UE ou de l’espace Schengen (y compris les bénéficiaires de l’accord du Brexit, à l’exception de ceux dont l’État d’accueil est l’Irlande ou Chypre [7])
    • visa Schengen de long séjour
    • permis de circulation frontalière locale valide
    • le passeport du Saint-Siège, que son titulaire soit ou non citoyen du Vatican

Processus frontalier

modifier
Bornes S juxtaposées à la gare de St Pancras, Londres, Royaume-Uni

Lors de leur premier passage par le nouveau système d'entrée/sortie, les voyageurs devront fournir quelques informations personnelles. Un agent des passeports prendra une photo de leur visage et scannera leurs empreintes digitales. Dans certains cas, les voyageurs peuvent enregistrer ces informations à l'avance, soit via un système libre-service à certains points d'entrée frontaliers, soit via l'application mobile « Voyager en Europe », si elle est disponible dans le pays de départ ou d'arrivée.

Après un premier passage au point de passage frontalier européen et l’enregistrement des données du voyageur, un agent vérifiera simplement son identité pour tous ses passages ultérieurs. À certains points de passage, des bornes en libre-service seront disponibles pour les personnes ayant franchi le système il y a moins de trois ans et titulaires d’un passeport biométrique[8],[9].

Règlements de l'Union européenne

modifier
  • Règlement (UE) 2017/2226 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2017 établissant un système d’entrée/sortie (EES) destiné à enregistrer les données d’entrée et de sortie ainsi que les données de refus d’entrée des ressortissants de pays tiers franchissant les frontières extérieures des États membres et fixant les conditions d’accès au EES à des fins répressives, et modifiant la Convention mettant en œuvre l’accord de Schengen et les règlements (CE) n° 767/2008 et (UE) n° 1077/2011 (JO L 327 du 9 décembre 2017, p. 20)[10].
  • Règlement (UE) 2017/2225 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2017 modifiant le règlement (UE) 2016/399 en ce qui concerne l’utilisation du système d’entrée/sortie (JO L 327 du 9 décembre 2017, p. 1)[11].
  • Système d'entrée/sortie (EES) via l'Europe
  • Nouvelles exigences pour voyager en Europe : Accueil / ETIAS / EES (Système d’entrée/sortie)

Références

modifier
(en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Entry/Exit System » (voir la liste des auteurs).
  1. ↑ « Entry/Exit System (EES) is fully operational », European Commission, (consulté le )
  2. ↑ « Entry/Exit System » [archive du ], European Union - EES / ETIAS, (consulté le )
  3. ↑ « What are the new EU border checks and how will they affect your summer holiday? », The Guardian, (consulté le )
  4. 1 2 « What is the EES? », travel-europe.europa.eu, European Union - EES / ETIAS (consulté le )
  5. 1 2 (en) « To whom does EES not apply » [archive du ], travel-europe.europa.eu, European Union - EES / ETIAS (consulté le )
  6. ↑ « Who does not need an ETIAS travel authorisation? », travel-europe.europa.eu, European Union - EES / ETIAS (consulté le )
  7. ↑ « EU Entry/Exit System (EES): Are EU-UK Withdrawal Agreement Beneficiaries exempt? », www.irishimmigration.ie, Government of Ireland - Department of Justice, Home Affairs and Migration
  8. ↑ « How will the EES work? What is new during the border checks? », travel-europe.europa.eu, European Union - EES / ETIAS (consulté le )
  9. ↑ « Data held by the EES », travel-europe.europa.eu, European Union - EES / ETIAS (consulté le )
  10. ↑ « Regulation - 2017/2226 - EN - EUR-Lex », eur-lex.europa.eu (consulté le )
  11. ↑ « Regulation - 2017/2225 - EN - EUR-Lex », eur-lex.europa.eu (consulté le )
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Système_d%27entrée/sortie&oldid=238180670 ».