Sénatorerie
Les sénatoreries sont de grandes propriétés distribuées par Napoléon Bonaparte à certains sénateurs en échange implicite de leur docilité vis-à-vis de son régime, de plus en plus monarchique.
Elles ont été créées par sénatus-consulte du 14 nivôse an XI (). Il est prévu à l'origine une sénatorerie par arrondissement de tribunal d'appel[1]. Chacune est dotée d'un immeuble (hôtel ou maison), dans lequel le sénateur doit résider au moins trois mois dans l'année[1], et d'un revenu annuel, pris sur les biens nationaux qui rapportent 20 à 25 000 francs par an[2].
Le sénateur titulaire est nommé, à vie, par le Premier consul puis l’empereur sur présentation de trois candidats par le Sénat[1].
Par exemple, Sieyès reçoit un grand domaine près de Cosne-sur-Loire.
Le nombre des sénatoreries s’accroît avec l’extension de l’Empire, et à son apogée, en 1812, il en existe trente-quatre[1]. Les sénatoreries de La Haye et Hambourg n'ont jamais été attribuées.
Sénatoreries
modifierListe des sénatoreries distribuées entre 1803 et 1814[3] :
- Jean Fabre de la Martillière à Agen
- Joseph Fouché à Aix-en-Provence
- Raphaël de Casabianca à Ajaccio
- François-Denis Tronchet (1803-1806) puis Claude de Beauharnais (1806-1814) à Amiens
- Louis-Nicolas Lemercier à Angers
- François Marie d'Aboville à Besançon
- Catherine-Dominique de Pérignon à Bordeaux
- Pierre Garnier de Laboissière (1804-1809) puis Charles-Louis Huguet de Sémonville (1809-1814) à Bourges
- Joseph Bonaparte (1803-1804) puis Nicolas-Louis François de Neufchâteau (1804-1814) à Bruxelles
- Pierre-Louis Roederer à Caen
- François Christophe Kellermann à Colmar
- Nicolas-Louis François de Neufchâteau (1804), transféré à Bruxelles, puis Augustin de Lespinasse (1804-1814) à Dijon
- Jean-Ignace Jacqueminot (1803-1813) puis Pierre Marie Barthélemy Ferino (1814) à Douai
- Pierre Marie Barthélemy Ferino (1808-1814), transféré à Douai, puis Pierre Riel de Beurnonville (1814) à Florence
- Jean Denis René de Lacroix de Chevrières à Gênes
- André Joseph Abrial à Grenoble
- Gaspard Monge à Liège
- Justin Bonaventure Morard de Galles (1804-1809) puis Germain Garnier (1810-1811), transféré à Trèves, Pierre Riel de Beurnonville (1811-1814), transféré à Florence, et vacance (1814) à Limoges
- Jean-Barthélemy Le Couteulx de Canteleu à Lyon
- Charles Antoine Chasset à Metz
- Claude Louis Berthollet à Montpellier
- Nicolas Vimar à Nancy
- Louis-Thibaut Dubois-Dubais à Nîmes
- Roger Ducos à Orléans
- Bernard Germain de Lacépède à Paris
- Augustin de Lespinasse (1804-1805), transféré à Dijon, puis Gilles Joseph Martin Bruneteau (1806-1814) à Pau
- Claude Henri Belgrand de Vaubois à Poitiers
- Joseph Cornudet des Chaumettes à Rennes
- Jean Philippe Garran de Coulon à Riom
- Gabriel Marie Joseph d'Hédouville à Rome
- Antoine-Guillaume Rampon à Rouen
- Jean-Nicolas Démeunier (1803-1814) puis vacance (1814) à Toulouse
- Lucien Bonaparte (1803-1810), déchu de ses fonctions sénatoriales, puis Germain Garnier (1811-1814) à Trèves
- Louis Auguste Juvénal des Ursins d'Harville à Turin
Notes et références
modifier- 1 2 3 4 Jean Tulard, chap. XIII « Les sénatoreries », dans Jean Tulard et Marie-José Tulard, Napoléon et 40 millions de sujets : La centralisation et le premier empire, Paris[année=2014, Éditions Tallandier (ISBN 9791021001473, lire en ligne), p. 149 à 154
- ↑ Jacques Godechot et Hervé Faupin, Les Constitutions de la France depuis 1789, Paris, Flammarion, 524 p. (ISBN 978-2-08-144432-4), p. 166
- ↑ Sénatus-consulte portant création de Sénatoreries et Règlement sur l'administration économique du Sénat du 14 nivôse an XI
Voir aussi
modifierBibliographie
modifier- Jean Monnier, André Jardin, Histoire : 1789-1848, manuel d'histoire de seconde, Paris, Nathan, 1960, 484 p.
Articles connexes
modifierLiens externes
modifier- Sénatus-consulte portant création de Sénatoreries et Règlement sur l'administration économique du Sénat du 14 nivôse an XI
- Les sénateurs sur le site du Sénat
- L'Almanach impérial pour l'année 1810, chapitre 4, section première : Sénat
- Les archives de l’administration des biens des anciennes sénatoreries de Napoléon Ier, réunis au Domaine de la Couronne (1814-1829), sont conservées aux Archives nationales (France).
