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Veille environnementale au Québec

Organismes et veille environnementale

Plusieurs organismes appartenant à des secteurs d’activité très variés ont recours à la veille environnementale :

Le Centre de Gestion de l’Équipement Roulant (CGER) en partenariat avec le Ministère des transports prévoit, depuis 2003, dans ses plans d’action annuels le maintien d’une veille environnementale en lien avec l’automobile et la machinerie lourde pour se prémunir d’équipements ayant un impact positif sur l’environnement grâce à une baisse de la consommation de carburant et des émissions de gaz à effet de serre^[1]. Le CGER oriente ses recherches en fonctions des résultats obtenus lors des veilles environnementales. Ainsi, il participe à des essais de véhicules légers 100% électrique, de véhicules fonctionnant à l’hydrogène^[2], du système E-Copilot pour camion^[3], etc.
Nature Québec / Union Québécoise pour la Conservation de la Nature (UQCN) a utilisé la veille environnementale de 2002^[4] à 2009^[5] dans le but d’orienter ses actions pour le développement durable de la société québécoise et la préservation de l’environnement^[6].
L’Institut Nordique de Recherche en Environnement et en Santé au Travail (INREST) se sert de la veille environnementale pour collecter des données climatiques et mener des études sur la qualité de l’eau et des sédiments ainsi que sur la faune et la flore^[7].
Les Conseils Régionaux de l’Environnement (CRE) utilisent la veille environnementale pour mettre en avant des mesures de protection de l’environnement à l’échelle régionale^[8].
Le Regroupement National des Conseils Régionaux de l’Environnement du Québec (RNCREQ) œuvre quant à lui au développement durable à l’échelle nationale et intervient dans les dossiers environnementaux les plus importants^[8].
La Société des Traversiers du Québec (STQ) a mis en place, lors de son plan stratégique de 2014-2018, une veille environnementale dans le but de modifier ses équipements maritimes pour minimiser les impacts négatifs sur l’écosystème marin^[9].
Le Musée canadien de la nature qui se trouve à Ottawa a instauré un programme veille environnementale afin de recenser tous les changements de la biodiversité environnante et du niveau des eaux^[10].
Le Ministère de l’agriculture, des pêcheries et de l’alimentation préconise la mise en place d’une veille environnementale par les entreprises pour les aider à s’adapter plus rapidement aux changements et à rester compétitifs sur le plan technologique et économique^[11]. Les informations peuvent toucher la gestion, l’organisation^[12], les technologies en entreprise, l’environnement, les préférences des consommateurs^[13], etc.
L’Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale Nationale, Direction de santé publique prévoit dans son plan d’action le recours à la veille environnementale pour suivre l’évolution des changements climatiques dans le but d’adapter ses actions auprès de la population en fonction des variations de température^[14].
Le Bureau d’Audiences Publiques sur l’environnement (BAPE) utilise la veille environnementale pour orienter les décisions gouvernementales en faveur du développement durable^[15].
Le Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre le Changement climatique auquel la Loi sur la Qualité de l’Environnement (LQE) attribue la responsabilité de "acquérir, construire, implanter et opérer sur toute partie du territoire du Québec, tous les appareils nécessaires à la surveillance de la qualité de l’environnement ainsi que mettre en œuvre tout projet expérimental concernant la qualité de l’eau, la gestion des eaux usées ou des matières résiduelles(...)^[16].

Participation citoyenne

Dans le processus de la veille environnementale, le citoyen au Québec est appelé à jouer sa partition. En effet, parmi les institutions précédemment citées, certaines accordent une importance au point de vue du citoyen, au point d'intégrer ce dernier dans leur démarche.

Dans l’exercice de sa mission, en sus d’enquêter sur les dossiers que lui fournit le ministre en charge de l’Environnement, le BAPE « consulte les citoyens »^[17] en vue d’émettre son avis. De plus, dans le cadre des études d’impact environnemental qu’il entreprend, le BAPE, généralement, organise des audiences publiques auxquelles des administrés sont conviés à prendre part.

Les plaintes à caractère environnemental sont une autre forme de participation des citoyens dans la veille environnementale. Ceux-ci ont, en effet, la possibilité de faire un signalement au Centre de contrôle environnemental du Québec (CCEQ)au sujet d'une activité dont ils suspecteraient la non-conformité aux lois environnementales en vigueur.^[18]

↑ Centre de gestion de l'équipement roulant, Plan d'action 2003-2004, Québec (province), Ministère des transports, 2003, 27 p. (ISBN 2-550-41252-4, lire en ligne), p. 19
↑ Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Rapport annuel de gestion 2016-2017, Québec, Direction de la planification et de la veille stratégique en collaboration avec les différents secteurs et directions du Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, 2017, 154 p. (ISBN 978-2-550-79357-1, lire en ligne), p. 137
↑ Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Rapport annuel de gestion 2015-2016, Québec, Direction de la planification et de la veille stratégique en collaboration avec les différents secteurs et directions du Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, 2016, 202 p. (ISBN 978-2-550-76546-2, lire en ligne), p. 183
↑ Union québécoise pour la conservation de la nature, Plan stratégique 2002-2005 version 3.1, Québec, L'Union, 20 septembre 2002, 14 p. (lire en ligne), p. 12-13
↑ Nature Québec / Union Québécoise pour la Conservation de la Nature, Plan d'action 2009, Québec, Nature Québec / Union Québécoise pour la Conservation de la Nature, 2009, 4 p. (lire en ligne), p. 2
↑ Nature Québec / Union Québécoise pour la Conservation de la Nature, Plan stratégique 2005-2008 version révisée, Québec, Nature Québec / Union Québécoise pour la Conservation de la Nature, 28 octobre 2005, 9 p. (lire en ligne)
↑ Institut Nordique de Recherche en Environnement et en Santé au Travail, Réponses aux questions citoyennes - Rapport de l’observatoire de la baie de Sept-Îles, Sept-Îles, Institut Nordique de Recherche en Environnement et en Santé au Travail, 3 décembre 2018, 15 p. (lire en ligne), p. 2
↑ ^{a et b} Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec, Philippe Bourke, Cédric Chaperon, Recommandations du RNCREQ plan d'action québécois 2013-2020 sur les changements climatiques, Montréal, Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec, Anne-Marie Gagnon, février 2012, 16 p. (lire en ligne), p. 1
↑ Société des traversiers du Québec, Plan stratégique 2014-2018, Québec, Société des traversiers du Québec, 2015, 15 p. (ISBN 978-2-550-74098-8, lire en ligne), p. 8
↑ « Musée canadien de la nature - Centre de recherches sur la gestion et conservation des collections », Le Devoir,‎ 10 novembre 2010, p. 3 (lire en ligne)
↑ Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Politique québécoise des pêches et de l'aquaculture, Québec (province), Agriculture, pêcheries et alimentation Québec,cop., 2003, 96 p. (ISBN 2-550-36301-9, lire en ligne), p. 46
↑ Christiane Migret Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation. Direction générale des affaires économiques, scientifiques et technologiques, La recherche, la science et l'innovation en agroalimentaire, 1997-2001, Québec, Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Direction générale des affaires économiques, scientifiques et technologiques, décembre 2002, 76 p. (ISBN 2-550-40153-0, lire en ligne), p. 11
↑ Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Politique québécoise des pêches et de l'aquaculture, Québec (province), Agriculture, pêcheries et alimentation Québec,cop., 2003, 96 p. (ISBN 2-550-36301-9, lire en ligne), p. 32
↑ Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale. Direction régionale de santé publique, Plan d'action régional de santé publique 2009-2012, Québec, Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale nationale, Direction de santé publique, 2009, 144 p. (ISBN 978-2-89496-409-5, lire en ligne), p. 96
↑ Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, Rapport annuel de gestion 2007-2008, Québec, Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, juin 2008, 51 p. (ISBN 978-2-550-52991-0, lire en ligne)
↑ architecture de gestion de l'information législative-legal information management system Irosoft, « - Loi sur la qualité de l’environnement », sur legisquebec.gouv.qc.ca (consulté le 23 novembre 2020)
↑ Bureau d'audiences publiques sur l’environnement, « Le BAPE », sur Bureau d'audiences publiques sur l’environnement (consulté le 23 novembre 2020)
↑ « Le traitement des plaintes à caractère environnemental », sur www.environnement.gouv.qc.ca (consulté le 23 novembre 2020)

[1] Centre de gestion de l'équipement roulant, Plan d'action 2003-2004, Québec (province), Ministère des transports, 2003, 27 p. (ISBN 2-550-41252-4, lire en ligne), p. 19

[2] Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Rapport annuel de gestion 2016-2017, Québec, Direction de la planification et de la veille stratégique en collaboration avec les différents secteurs et directions du Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, 2017, 154 p. (ISBN 978-2-550-79357-1, lire en ligne), p. 137

[3] Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Rapport annuel de gestion 2015-2016, Québec, Direction de la planification et de la veille stratégique en collaboration avec les différents secteurs et directions du Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, 2016, 202 p. (ISBN 978-2-550-76546-2, lire en ligne), p. 183

[4] Union québécoise pour la conservation de la nature, Plan stratégique 2002-2005 version 3.1, Québec, L'Union, 20 septembre 2002, 14 p. (lire en ligne), p. 12-13

[5] Nature Québec / Union Québécoise pour la Conservation de la Nature, Plan d'action 2009, Québec, Nature Québec / Union Québécoise pour la Conservation de la Nature, 2009, 4 p. (lire en ligne), p. 2

[6] Nature Québec / Union Québécoise pour la Conservation de la Nature, Plan stratégique 2005-2008 version révisée, Québec, Nature Québec / Union Québécoise pour la Conservation de la Nature, 28 octobre 2005, 9 p. (lire en ligne)

[7] Institut Nordique de Recherche en Environnement et en Santé au Travail, Réponses aux questions citoyennes - Rapport de l’observatoire de la baie de Sept-Îles, Sept-Îles, Institut Nordique de Recherche en Environnement et en Santé au Travail, 3 décembre 2018, 15 p. (lire en ligne), p. 2

[:0-8] {a et b} Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec, Philippe Bourke, Cédric Chaperon, Recommandations du RNCREQ plan d'action québécois 2013-2020 sur les changements climatiques, Montréal, Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec, Anne-Marie Gagnon, février 2012, 16 p. (lire en ligne), p. 1

[9] Société des traversiers du Québec, Plan stratégique 2014-2018, Québec, Société des traversiers du Québec, 2015, 15 p. (ISBN 978-2-550-74098-8, lire en ligne), p. 8

[10] « Musée canadien de la nature - Centre de recherches sur la gestion et conservation des collections », Le Devoir,‎ 10 novembre 2010, p. 3 (lire en ligne)

[11] Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Politique québécoise des pêches et de l'aquaculture, Québec (province), Agriculture, pêcheries et alimentation Québec,cop., 2003, 96 p. (ISBN 2-550-36301-9, lire en ligne), p. 46

[12] Christiane Migret Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation. Direction générale des affaires économiques, scientifiques et technologiques, La recherche, la science et l'innovation en agroalimentaire, 1997-2001, Québec, Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Direction générale des affaires économiques, scientifiques et technologiques, décembre 2002, 76 p. (ISBN 2-550-40153-0, lire en ligne), p. 11

[13] Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Politique québécoise des pêches et de l'aquaculture, Québec (province), Agriculture, pêcheries et alimentation Québec,cop., 2003, 96 p. (ISBN 2-550-36301-9, lire en ligne), p. 32

[14] Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale. Direction régionale de santé publique, Plan d'action régional de santé publique 2009-2012, Québec, Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale nationale, Direction de santé publique, 2009, 144 p. (ISBN 978-2-89496-409-5, lire en ligne), p. 96

[15] Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, Rapport annuel de gestion 2007-2008, Québec, Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, juin 2008, 51 p. (ISBN 978-2-550-52991-0, lire en ligne)

[16] rchitecture de gestion de l'information législative-legal information management system Irosoft, « - Loi sur la qualité de l’environnement », sur legisquebec.gouv.qc.ca (consulté le 23 novembre 2020)

[17] Bureau d'audiences publiques sur l’environnement, « Le BAPE », sur Bureau d'audiences publiques sur l’environnement (consulté le 23 novembre 2020)

[18] « Le traitement des plaintes à caractère environnemental », sur www.environnement.gouv.qc.ca (consulté le 23 novembre 2020)

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