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Qualité, hygiène, sécurité, environnement Qualité, hygiène, sécurité, environnement (QHSE), aussi appelé Hygiène, santé, sécurité, environnement (HSSE), Qualité, sécurité, environnement (QSE) ou Hygiène, sécurité, environnement (HSE), est un domaine d'expertise technique contrôlant les aspects liés aux risques professionnels au sein de l'entreprise afin de conduire à un système de management intégré. À ce titre, le chargé HSSE est chargé de veiller à la sécurité du personnel, à sa formation en matière de prévention, aux respects des normes, et à la fiabilité des installations dans l'entreprise. Les enjeux des HSE sont nombreux dans l'entreprise.
| Hygiène Sécurité Environnement | |
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| Situation | |
|---|---|
| Type | L'hygiène Sécurité et environnement est un domaine de compétence qui regroupe tout ce qui est lié à la santé et à la sécurité au travail |
| Langue | français |
| Organisation | |
| Organisations affiliées | Institut National de Recherche et de Sécurité |
| Site web | [1] |
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Risque professionnel : le salarié et son entreprise modifier
L’entreprise met en œuvre toutes les conditions qui permettent de respecter l’intégrité physique et mentale des salariés et de limiter les conséquences sur la personne d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle. La démarche de prévention est un facteur de développement personnel et professionnel des salariés de l’entreprise, et un gage de qualité du dialogue social.
Les principaux risques modifier
Il existe plusieurs types de risques liés à l'environnement professionnel :
- les accidents
On retrouve l' Accident du travail qui est défini par le fait que l'employé se retrouve sous la responsabilité de son employeur, et l'accident de trajet quand celui-ci se produit entre le domicile de l'employé et son lieu de travail (ou entre son lieu de travail et le lieu ou il prend son repas).
- les maladies professionnelles
Une Maladie professionnelle [1] est la conséquence de l’exposition plus ou moins prolongée à un risque physique, biologique ou chimique (poussières, vapeurs toxiques, bruit, chaleur, vibrations) qui existe lors de l’exercice habituel de la profession.
La démarche de prévention modifier
Par la suite l’employeur se doit d’informer ses salariés sur les risques d’une manière compréhensible [2]. Une information est ainsi dispensée dès l’embauche et lors de toute évolution au sein de l’entreprise (changement de poste, changement d’outil de production, …). De plus, pour dispenser son information, une entreprise peut s‘appuyer sur le Document unique ou sur l’aide d’acteurs majeurs de la prévention comme le service de santé au travail.
Un équipement de protection collectif (EPC) a pour objectif de protéger le personnel contre les risques qui sont susceptibles de menacer leur sécurité ou santé. Il vise également à limiter voire confiner le risque. Il s’agit de la première mesure de prévention contre les risques professionnels, avant la mise en place de l'Équipement de protection individuelle qui apporte une contrainte supplémentaire pour le salarié.
Les enjeux économiques modifier
Le coût de la politique HSE comprend principalement les cotisations que l’entreprise paie à la CARSAT (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail) et le coût des équipements de protection. Ces cotisations varient avec sa taille et ses installations, ainsi elles vont varier de 1 à 10% de la masse salariale.
Le coût de la politique HSE modifier
Parmi ces cotisations on retrouve :
Leur principale mission est la collecte des cotisations salariales et patronales destinées à financer le régime général de la Sécurité sociale, ainsi que d'autres organismes ou institutions
Qui regroupe la branche maladie, la branche vieillesse, la branche famille et la branche recouvrement
On retrouve également le coût de la protection : le code du travail prévoit que « les équipements de protection individuelle et les vêtements de travail (...) doivent être fournis gratuitement par le chef d'établissement qui assure leur bon fonctionnement et leur état hygiénique satisfaisant [5] ». Il indique cependant que la protection collective est préférable à la protection individuelle (pour les travaux en hauteur, une rambarde est par exemple préférable à des harnais).
Le stress au travail : un coût important modifier
L’ensemble des pays industrialisés est confronté au même problème, le stress au travail. Une étude lancée par le ministre du travail en mars 2008 affiche des résultats inquiétants. En effet, ce rapport indique que le stress coûte entre 3 et 4 % du PIB en France soit 50 milliards d’euros. De plus, le stress est responsable de la moitié des journées de travail perdues. Enfin, on estime que le stress au travail coûte 10 fois plus cher que les conflits sociaux. Ces chiffres sont calculés avec la baisse de productivité, le taux d’absentéisme, les accidents dus au stress et aux coûts des maladies liées à ce problème.
Avoir une bonne politique HSE contribue au bien-être des salariés et donc diminue l’absentéisme et augmente la productivité et la motivation des salariés.
Les bénéfices d'une politique environnementale modifier
La politique HSE d’une entreprise n’est pas seulement là pour diminuer le nombre d’accidents au sein de celle-ci mais aussi pour préserver l’environnement. En effet, l’engagement écologique n’est pas qu’un engagement envers la société mais il peut aussi être bénéfique pour l’entreprise (diminution des factures énergétiques, amélioration de la santé des employés et de l'image de marque de l'entreprise).
HSE dans l'entreprise : un enjeu sociétal modifier
« L’entreprise répond aux attentes de ses salariés, clients, donneurs d’ordre ou actionnaires, des pouvoirs publics et de son environnement immédiat. Son climat social et son image s’en trouvent améliorés. En préservant la santé et la sécurité de ses salariés et de l’environnement, l’entreprise participe au développement durable de la société. [6] »
Le classement SEVESO modifier
Le rejet accidentel de Dioxine en 1976 sur la commune de SEVESO en Italie, a incité les Etats européens à se doter d’une politique commune en matière de prévention des risques industriels majeurs : Directive Seveso. Cette directive concerne la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses appelée directive SEVESO 2. Cette directive a renforcé la notion de prévention des accidents majeurs en imposant notamment à l’exploitant la mise en oeuvre d’un système de gestion et d’une organisation proportionnés aux risques inhérents aux installations. Selon la quantité totale de matières dangereuses sur le site, deux classements [7] sont possibles :
- les établissements Seveso seuil haut
- les établissements Seveso seuil bas
Les différents acteurs au sein de l'entreprise modifier
Au sein d’une entreprise, qu’elle soit une Petite ou Moyenne Entreprise ou une grande multinationale, les acteurs de la politique HSE sont nombreux et sont présents à tous les niveaux hiérarchiques. On retrouve ces acteurs en interne mais également en externe grâce à des sociétés spécialistes dans l’audit Hygiène et Sécurité. On peut regrouper ces différents acteurs en plusieurs catégories :
- Employeurs, service des ressources humaines, encadrement et ingénierie (concepteurs, acheteurs et bureau des méthodes)
La sécurité au travail et la santé des salariés est la responsabilité première du chef d’entreprise. Il est le garant de la mise en place de la politique HSE et s’entoure des spécialistes nécessaires. Toutes les fonctions essentielles de l’entreprise doivent être impliquées dès les ressources humaines lors du recrutement, la gestion des compétences et de l’emploi. Ils ont pour but de s’assurer qu’il y a un nombre suffisant d’employés compétents dans le domaine de la sécurité. Les acteurs de l’ingénierie sont responsables des équipements techniques et des moyens organisationnels.
- Salariés des entreprises
Chaque salarié doit prendre part active à sa propre sécurité mais aussi à celle de ses collègues. Il a le devoir de respecter chaque consigne de sécurité établie (il a du signer une charte ou un règlement interne). Il a également le devoir de s’informer sur les nouvelles procédures et les mises à jour des documents de sécurité.
- Représentants du personnel
Pour chaque entreprise de plus de 50 salariés, il existe un comité Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Ce comité est composé de délégués du personnel principalement. Le rôle et les missions de ce comité sont définis par le code du travail. Il a pour but la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des travailleurs et il contribue à l’amélioration des conditions de travail.
- Service de santé du travail
Il peut être interne ou externe à l’entreprise et représente des compétences pluridisciplinaires principalement médicales. Il peut faire appel à différents service extérieurs comme des organismes tels que la CRAM (Caisse régionale d'assurance maladie) [8], l’ANACT ( Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail)[9]. Le médecin du travail à également un rôle à jouer en matière de prévention des risques. Il est avant tout la pour apporter des conseils aux salariés et répondre à leurs questions.
- Autres acteurs spécialistes de la prévention (en entreprise ou institutionnel)
Il peut s’agir de personnes internes et externes à l’entreprise. En interne, on retrouvera notamment les SST (Sauveteur-secouriste du travail) [10] qui sont des membres du personnel formés pour pouvoir porter assistance aux employés en cas d’accidents. Leur formation est renouvelée régulièrement et ils doivent être capables d’agir dans tous les cas de figure. En externe on retrouvera des entreprises extérieures de conseil qui viennent faire des audits de l’entreprise pour détecter les risques et améliorer la prévention.
Les outils juridiques modifier
Les dispositions de santé et sécurité au travail sont décrites dans le code du travail et dans de nombreuses lois. Il s’agit donc d’une obligation légale qu’a l’entreprise de garantir la sécurité de ses employés. On retiendra les textes les plus importants :
- Le Code du travail (France) [11] impose à ses employeurs de veiller à la sécurité physique et mentale de ses travailleurs. Il existe des cas particuliers notamment concernant certaines maladies et ou certains lieux sensibles.
- Le Code de la sécurité sociale (France) [12]a un rôle avant tout préventif. Les caisses régionales d’assurance maladie apportent des informations sur les maladies professionnelles et peuvent faire des recommandations. Ils n’ont aucun pouvoir de sanction. Ce pouvoir est réservé aux inspecteurs du travail qui peuvent contrôler les installations d’une entreprise et ont accès à tous les documents internes.
L'influence d'une bonne politique HSE sur l'entreprise modifier
Les investissements dans la Santé et sécurité au travail rapportent beaucoup à l’entreprise tant au niveau financier (en augmentant la productivité) qu’au niveau communication (image de marque de l’entreprise) et influence aussi le bien être des salariés. On pourra ensuite distinguer les stratégies de la politique SST suivant la taille de l’entreprise. Pour une grande entreprise, les moyens mis en œuvre ainsi que les enjeux commerciaux ne seront pas les mêmes que pour une petite ou moyenne entreprise.[13]
Voir aussi modifier
Articles connexes modifier
Liens externes modifier
Références modifier
- INRS, Maladies d'origine professionnelles
- Ministère du travail, Travailler mieux, la santé et lé sécurité au travail
- URSAFF, Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
- Ameli, Assurance maladie
- Legifrance, Code du travail : Article R233-52.
- INRS, Introduction à la prévention des risques professionnels.
- SEVESO , Les établissements classés SEVESO.
- Ameli , l'Assurance Maladie : Risques professionnels.
- ANACT , Agence Nationale pour l'amélioration des conditions de travail
- INRS , Sauveteur secouriste du travail et équipier incendie
- Legifrance , Code du travail (quatrième partie) : Santé et Sécurité au travail
- Legifrance , Code de la Sécurité Sociale
- FACTS , Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail : les avantages pour l'entreprise
