Utilisateur:Cortomaltais/brouillon
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Nom du joueurg
"La municipalité, la municipalité scolaire, la paroisse religieuse et civile, le comté" par Émile Morin, sous-ministre des affaires municipales. Service extérieur d'éducation sociale, Faculté des sciences sociales, Univ. Laval"1945
- 1796, Québec et Montréal, chemins, droit de taxe
- 1831, ville de Québec incorporée, 10 quartiers, conseil de 20 membres
- 1831, ville de Montréal incorporée, 8 quartiers, conseil de 16 membres
- 1836, les deux chartes expirent
- 1840, nouvelle corporation pour les 2 villes, par le Conseil spécial: Québec, 5 Vict. c. 35; Montréal c. 36
- 1840, prov. divisée en 22 districts par ordonnance du Conseil spécial à la demande de Sydenham.
- Officiers: Warden nommé par gouverneur; conseillers électifs; 2 auditeurs de comptes, 1 par warder, autre par conseil; 1 inspecteur du district par Warder appro. par gouverneur; 1 greffier du conseil; etc.
- Mal reçue par population: méfiance luttes de 37-38-39, crainte d'être taxé
- Reste lettre morte; conseils élus pour ne rien faire
- 1843, Morin propose bill des municipalités; avec démission de Lafontaine-Baldwin le 27 nov. 1843, projet bloqué.
- 1845, loi de 1843 adoptée.
- Chaque paroisse ou canton forme une corporation municipale avec conseil de 7 membres élus. Le conseil élit un maire. Semble bien acceptée.
- 1847, loi de 1845 remplacée par loi préparée par Badgley: une seule municipalité par comté, certains divisés en deux ou trois. Députés du Bas-Canada s'opposent. Adoptée quand même.
- 1850, nouvelle loi proposée par Drummond adoptée. Substitue la municipalité de paroisse à celle de comté mais conserve les comtés. Base du régime municipal actuel.
- 1860, loi de Drummond remplacée par celle de G.E. Cartier. (Note: ce ne serait pas plutôt en 1855?)
Création d'une nouvelle paroisse (en vigueur courant 1945, dépend du Rituel du diocèse de Québec, 1919)
- Requête à l'évêque
- Prêtre délégué pour faire rapport
- Évêque émet décret d'érection canonique ==> paroisse religieuse
- Dans les 30 jours, requête aux "commissaires pour l'érection civile des paroisses" pour obtenir la reconnaissance civile du décret canonique. Ces commissaires sont nommée par le L-G en Conseil (le gouvernement) dans chacun des diocèses.
- Sur leur rapport, le L-G en Conseil émet une proclamation et la paroisse devient "religieuse et civile".
Comté municipal: "existe légalement comme corps public ayant des pouvoirs législatifs et exécutifs" (1945)
- En 1945:
- 65 comtés ou districts électoraux fédéraux
- 92 comtés ou districts électoraux provinciaux, mais 91 députés car Charlevoix et Saguenay sont réunis pour l'élection.
- 24 divisions au Conseil législatif
- 28 districts judiciaires
- 79 divisions d'enregistrement
- Pour les fins municipales, des municipalités de cité ou de ville créées par loi spéciale ou lettres patentes, et 76 municipalités de comté
- Plus 4 territoires: Abitibi (au nord du comté), Mistassini (au nord du terr. Abitibi), Ashuanipi (au nord du comté de Saguenay) et Nouveau-Québec.
- Les mun. de comté n'ont plus les mêmes limites que les districts électoraux dans environ 40% des cas.
- 1941, Loi de la division territoriale (S.R.Q. 1941, ch. 3 art. 17) dit que la municipalité de comté comprend tout le territoire sauf les cités et villes dans ses limites.
- Conseil de comté = tous les maires; préfet choisi parmi les membres à chaque année.
- Territoires non-organisés: administrés par le conseil de comté.
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| Lac-Saint-Jean | |
| Pays | |
|---|---|
| Province | |
| Région administrative | Saguenay–Lac-Saint-Jean |
| Villes principales | Alma, Roberval, Saint-Félicien, Dolbeau-Mistassini |
| modifier |
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Le Lac-Saint-Jean est une région naturelle et historique du Saguenay–Lac-Saint-Jean, au Québec. Elle constitue la moitié ouest de cette région administrative et comprend en son centre le plan d'eau du même nom, les basses terres qui l'entourent ainsi que leur arrière-pays plus accidenté qui fait partie du Bouclier canadien. Cette région, qui n'a pas d'existence administrative propre, comprend les municipalités régionales de comté du Domaine-du-Roy, de Maria-Chapdelaine et de Lac-Saint-Jean-Est.
Étymologie
modifierLa région a pris le nom du lac Saint-Jean, qui en constitue le cœur. Celui-ci a été nommé en l'honneur du saint patron de Jean de Quen, missionaire jésuite qui fut le premier Européen à atteindre le lac en 1647[1]. Les habitants de la région sont appelés les Jeannois, mais le surnom de « Bleuets » leur est souvent associé, à cause de la culture du bleuet qui est très répandue dans la région et est fortement associée à celle-ci dans la culture populaire[2].
Géographie
modifierHistoire
modifierTourisme
modifierVoir aussi
modifierRéférences
modifier- ↑ Marc St-Hilaire, « Lac Saint-Jean » dans L'Encyclopédie canadienne, Historica Canada, 1985–. Publié le 7 février 2006. (consulté le ).
- ↑ « Québec/Saguenay », sur Projet études Québec (consulté le )
[[Catégorie:Saguenay–Lac-Saint-Jean]] [[Catégorie:Région naturelle au Québec]]
