Le TP1 a permis de mettre en place un système de questionnement permettant de choisir un contrat ou d'en proposer une nouvelle rédaction. Le TP2 a permis d'affiner ce choix au niveau des clauses du contrat.

L'objectif serait cette fois de réussir à synthétiser les différents contrats présentés et leurs différentes clauses au sein d'un tableau, puis d'y insérer les clauses modifiées.

Par exemple, en reprenant les différents contrats présentés, en les agencant en fonction des clauses qui nous intéressent, en indiquant s'ils sont validés par la FSF, l'OSI et le CNRS, puis en affichant le contenu d'une clause au choix comme celle concernant le droit de modification.

Ce tableau n'est qu'un exemple, l'idéal serait de le reprendre et de le compléter en ajoutant les versions "personnalisées" de la CECILL ou des autres.

droit de modification du logiciel

modifier
droit de modification
Nom du contrat accessibilité utilisation redistribution modification FSF OSI CNRS clause correspondante
BSD 99 oui oui oui oui non non oui
LGPL oui oui oui oui oui oui oui
GPL oui copyleft oui oui non non oui 2. You may modify your copy or copies of the Program or any portion of it, thus forming a work based on the Program, and copy and distribute such modifications or work under the terms of Section 1 above, provided that you also meet all of these conditions: a) You must cause the modified files to carry prominent notices stating that you changed the files and the date of any change. b) You must cause any work that you distribute or publish, that in whole or in part contains or is derived from the Program or any part thereof, to be licensed as a whole at no charge to all third parties under the terms of this License. c) If the modified program normally reads commands interactively when run, you must cause it, when started running for such interactive use in the most ordinary way, to print or display an announcement including an appropriate copyright notice and a notice that there is no warranty.
W3C Software License oui oui oui oui non non non
BSD Original oui oui oui oui non oui oui
BSD Original oui oui oui oui non oui oui
Microsoft Shared Source License oui non non oui non non non
Mozilla Public License oui spécifique non oui non oui non
CECILL-LIRMM-EXCLUSIF oui copyleft oui oui non non oui 5.2. DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTION - Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire, d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre modification du Logiciel et le droit de reproduire le Logiciel en résultant. Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous réserve de mentionner, de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de cette Contribution et l date de création de celle-ci
CECILL-LIRMM-01.01-PAS DE PATERNITE oui copyleft oui oui non non oui 5.2. DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTION - Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire, d'adapter, d'arranger ou d'apporte toute autre modification du Logiciel et le droit de reproduire le Logiciel en résultant