Utilisateur:WeshMani/Cercles, caïdats et communes

Depuis le nouveau découpage communal de 2008.

2014 modifier

2013 modifier

2012 modifier

A priori, aucun changement.

2011 modifier

Changements concernant certains caïdats ou cercles de certaines provinces (depuis 2008, 2009 ou 2010)

[PDF] « Décret no 2-10-574 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) modifiant et complétant le décret no 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune », Bulletin officiel du Royaume du Maroc, no 5940,‎ , PAGE À INDIQUER (ISSN 0851-1017[à vérifier : ISSN invalide], lire en ligne)

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2010 modifier

Changements concernant certains caïdats ou cercles de certaines provinces (depuis 2008 ou 2009) : deux décrets

Premier décret

[PDF] « Décret no 2-10-050 du 30 rabii I 1431 (17 mars 2010) modifiant le décret no 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune », Bulletin officiel du Royaume du Maroc, no 5826,‎ , p. 1224 (ISSN 0851-1017[à vérifier : ISSN invalide], lire en ligne)

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Second décret

[PDF] « Décret no 2-10-365 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) modifiant et complétant le décret no 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune », Bulletin officiel du Royaume du Maroc, no 5892,‎ , PAGE À INDIQUER (ISSN 0851-1017[à vérifier : ISSN invalide], lire en ligne)

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2009 modifier

Nouveau découpage provincial (13 nouvelles provinces créées impliquant le démembrement de certaines autres)

[PDF] « Décret no 2-09-320 du 17 joumada II 1430 (11 juin 2009) modifiant et complétant le décret no 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune », Bulletin officiel du Royaume du Maroc, no 5744,‎ , PAGE(S) À INDIQUER (ISSN 0851-1017[à vérifier : ISSN invalide], lire en ligne)

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En gras : les 13 nouvelles provinces créées, les autres étant celles dont la composition communale a changé depuis 2008 en raison de la création des nouvelles provinces. Pour les provinces non indiquées ci-après, leur composition communale apparaît dans le décret de 2008.

2008 modifier

Nouveau découpage communal (en raison de la création de communes urbaines ou rurales, de communes rurales transformées en communes urbaines et de la suppression de communes rurales)

[PDF] « Décret no 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune », Bulletin officiel du Royaume du Maroc, no 5684,‎ , PAGE(S) À INDIQUER (ISSN 0851-1017[à vérifier : ISSN invalide], lire en ligne)

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Ci-après, les préfectures et provinces dont le découpage communal n'a connu aucun changement en 2009 :