Wikipédia:Comité d'arbitrage/appel/Caton-Gemme

Étant donné la dernière décision interne du comité d'arbitrage, celui-ci ne s'occupera plus d'aucun appel jusqu'à ce que la communauté en ait décidé autrement. Il n'est pas interdit de faire appel, mais ces demandes ne doivent plus être adressés au comité d'arbitrage.

En conséquence, la demande de cette page est annulée. Une nouvelle page devra être ouverte pour toute nouvelle demande.

Description du conflit

Appel demandé par : Gemme le 4 mars 2006, par e-mail auprès de R.

Arbitrage concerné : « Caton - Gemme », clos le 14 décembre 2005.

Arguments de Gemme

Je fais appel de la décision d'arbitrage me concernant en date du 14 décembre 2005 pour les raisons principales suivantes :

arbitrage hors de la compétence du comité ;
instruction réalisés par des arbitres sans respect du droit de la défense
décision inique car :
- prétextant une récidive alors qu'aucun fait précis n'est évoqué,
- comportant un avertissement évasif ouvrant la porte à toutes les dérives actuellement constatées,
- dépourvue d'une limite à la durée des sanctions, ce qui interdit le retour au fonctionnement normal du compte.

En résumé, l'ensemble de cette procédure apparaît avoir été mené de façon à contourner la prise de décision concernant mon bannissement, qui a été opportunément arrêtée au moment où il était clair qu'elle allait échouer.

Gemme (par e-mail, transmis par R le 5 mars 2006 à 21:06 (CET))[répondre]

Recevabilité

Non recevable, Gemme s'est assez moqué du monde comme ça. Un appel près de trois mois après l'arbitrage n'a aucun sens et témoigne d'un clair mépris de la communauté. le Korrigan ^bla 5 mars 2006 à 21:22 (CET)[répondre]
Non recevable Pour une et une seule raison, 3 mois c'est quand même trop long.

PS : j'aimerais que tous les arbitres s'expriment sur la recevabilité. En effet je pense que notre décision sur la recevabilité sur cette demande peut créer un précédent notamment à cause du délai (ceci jusqu'au moment ou la communauté se décidera pour fixer une procédure). Message de Romary

Recevable. Je ne vois pas de raison valable de refuser la recevabilité, le délai n'étant prévu nulle part. Quant au précédent, il est déjà créé. (PS. si on veut imposer un délai limite, il faut l'afficher pour les éventuelles nouvelles demandes ou bien afficher notre décision de refuser tout appel à l'avenir. Cela mériterait une petite discussion au sein du CAr.) Spedona 5 mars 2006 à 21:54 (CET)[répondre]
Refus de voter. Je refuse dorénavant de me prononcer en matière d'appel, et ce tant qu'il n'existera pas un règlement sur ce point. Spedona, tu dis qu'aucun délai n'est prévu concernant les appels,et c'est bien normal, vu qu'absolument rien n'est prévu concernant les appels, sinon qu'une possibilité d'appel existe. Ce que j'appréhendais depuis toujours concernant la possibilité d'appel est en train de se réaliser : dans un cas où nous avons fait preuve d'une grande indulgence, le fautif (et je pèse mes mots) se permet de faire appel, et plusieurs mois après les faits, encore, alors qu'il vient dêtre pris la main dans le sac en train de passer outre la sanction que nous lui avons infligé. Nous sommes sur une pente très savonneuse. Si on n'y prend pas garde, tout ceux qui seront sanctionné par le CAr demanderont un deuxième arbitrage, engorgeant complètement le système, et ôtant tout poids au premier arbitrage. Traroth | @ 6 mars 2006 à 11:51 (CET)[répondre]
Non recevable. D'accord avec les divers arguments contre ci-dessus. -Semnoz 7 mars 2006 à 22:39 (CET)[répondre]