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Wikipédia:Prise de décision/Lutte contre les contributeurs violant les droits d'auteur

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Lutte contre les contributeurs violant les droits d'auteur
Présentation de la prise de décision
Phase actuelle : Résultat / Phase suivante : -

Beaucoup d'utilisateurs, passagers ou habituels, font courir un grave risque à Wikipédia en utilisant des textes soumis au droit d'auteur. Les administrateurs et les volontaires OTRS font un gros travail pour éliminer des historiques les travaux copiés. Aujourd'hui, il n'existe pas vraiment de recours pour les administrateurs pour stopper ces personnes, sauf au cas par cas. Cette prise de décision vise à donner mandat aux administrateurs, par un vote d'approbation émanant de la communauté, qui leur permette de coordonner leur action de manière quasi automatique. Il faudra déterminer au cours de cette discussion les procédures d'avertissement et de sanction pour les personnes coupables de violation de copyright.

  • Ouverture de la discussion : le 4 septembre 2007
  • Clôture de la discussion : le 26 octobre 2007
  • Ouverture du vote : le 1er novembre 2007
  • Clôture du vote : le 1er décembre 2007
Wikipédia:Prise de décision

Prises de décisions

Vote ouvert

Phase de discussion

Sondages

Vote ouvert

Phase de discussion

Mettre à jour

Le vote est clos.

Principe du vote

Chaque proposition est indépendante. Vous pouvez voter {{pour}}, {{contre}} ou {{neutre}}. Chaque proposition sera adoptée si la majorité absolue des suffrages exprimés (pour + contre) s'exprime en sa faveur, et rejetée dans le cas contraire. Les neutre ne sont pas pris en compte.

Traitement du copyvio prouvé

Proposition

Lorsqu'une violation de copyright est prouvée (notamment par vérification sur un moteur de recherche) :

  • Cas 1 : création d'article par violation de copyright
  • Cas 2 : ajout de contenu sous copyright à un article existant
    • le bandeau {{Copie de site}} est ajouté et la sous-page correspondante est créée ;
    • l'auteur de l'ajout est averti par le modèle {{copieur}} ;
    • l'ajout litigieux est révoqué ;
    • en cas d'autorisation ORTS ultérieure, l'ajout est restauré, avec message {{Confirmation OTRS}} dans la page de discussion ;
    • dans les autres cas (autorisation refusée, autorisation impossible, absence de réaction de l'auteur de l'ajout), l'historique est purgé.

L'absence de réaction de l'auteur de l'ajout est établie quand celui-ci continue à contribuer après avoir été averti, mais ne répond pas au message ; elle est présumée après dix jours sans nouvelle contribution.

Il est possible de procéder directement à la suppression et à la purge si le texte ajouté ne présente aucun intérêt (article hors critère, texte mal écrit ou fortement partisan) ou s'il est évident que l'autorisation OTRS n'est pas possible.

Pour

#{{Pour}} Commentaire éventuel. ~~~~.

  1. Pour Quand la copie est prouvée, une réaction ferme se justifie - à condition que la preuve soit faite avec soin, comme la copie peut se faire dans les deux sens. (Toutefois je m'interroge à voir la réaction négative de plusieurs habitués du traitement de ces problèmes...) Aucassin 8 novembre 2007 à 07:42 (CET)[répondre]
  2. Pour A mon avis cela permettra de responsabiliser un peu certains contributeurs de Wikipédia ou du moins de dissuader d'éventuels "copieurs". Startracker 15 Novembre 2007 à 14h04 (CET)

Contre

#{{Contre}} Commentaire éventuel. ~~~~.

  1. Contre PDD inutile Markadet ∇∆∇∆ 1 novembre 2007 à 16:30 (CET)[répondre]
  2. Contre Le bandeau « copieur » est un peu trop proche de celui des avertissements pour vandalisme, le nouveau contributeur ne le supporterait pas, je pense. Flying jacket 2 novembre 2007 à 14:59 (CET)[répondre]
  3. Contre ORTS ou OTRS ? c'est qui? ils ont les competances juridiques et sont capable de faire la difference entre une citation et une copie, un plagiat et une inspiration? c'est gourou de l' OTS , sont élu? nommé? pour combien de temps? sont t'il responsable penalement si il on accepter un truc qui plus tard s'avere une copyvio? sont t'il sanctionable? --Hesoneofus 5 novembre 2007 à 15:54 (CET)[répondre]
  4. --P@d@w@ne 6 novembre 2007 à 14:10 (CET)[répondre]
  5. Contre Sauf erreur, l'objet de cette PDD, au début, c'était de faciliter le difficile travail des volontaires qui s'occupent des problèmes de copyvio, afin qu'ils puissent réagir plus vite, plus simplement et plus efficacement, avec l'aval de la communauté. Au final, on aboutit à des propositions très élaborées, mais qui rajoutent encore plus de procédures et risquent de décourager les volontaires (voir page de discussion de cette PDD) et donc de s'avérer contre-productives. --Christophe Dioux 6 novembre 2007 à 14:35 (CET)[répondre]
  6. Contre Je pense que le système actuel, fondé sur des avertissements, puis exceptionnellement sur des fermetures de compte, fonctionne. Je ne vois pas l'intéret d'alourdir les procédures. Remarque de détail (cela ne joue pas sur mon vote) : google prouve une copie, mais dans quel sens ? On trouve souvent des copies totales ou partielles d'article wikipedia. Christophe Cagé - M'écrire * Mes articles 7 novembre 2007 à 13:04 (CET)[répondre]
  7. Contre Tout a été dit ci-dessus, et notamment que le système actuel fonctionne. --Aristote2 7 novembre 2007 à 14:13 (CET)[répondre]
  8. Contre Pour moi, une page créée par copyvio, c'est une SI immédiate, sans discussion, mais en avertissant l'auteur (me trompè-je ?)--Dauphiné 7 novembre 2007 à 14:19 (CET)[répondre]
  9. Contre Trop procédurier. Valvino (discuter) 12 novembre 2007 à 10:33 (CET)[répondre]
  10. Contre Le bandeau Copieur est à la limite de l'insulte. Il ne peut pas être accepté en l'état. Certains utilisateurs occasionnels peuvent ne pas être au courant des règles Wiki. Soit dit en passant, on comprend très mal (si je peux me permettre cet euphémisme) dans l'énoncé du vote quelles actions au cas par cas sont entreprises aujourd'hui et en quoi une telle procédure améliorerait la situation. -- Basilus 17 novembre 2007 à 10:07 (CET)[répondre]
  11. Contre Trop procédurier alors que le système actuel (très souple) fonctionne globalement bien.--Bapti ✉ 18 novembre 2007 à 11:55 (CET)[répondre]
  12. Contre L'adoption de ce point empêcherait le traitement de maintenance immédiat en RC, en cas de copyvio par IP, qui passe en SI. --MGuf 1 décembre 2007 à 17:10 (CET)[répondre]

Neutre

#{{Neutre}} Commentaire éventuel. ~~~~.

  1. Plutôt pour, mais il manque la définition d'une « preuve » (Google ne prouvant pas le sens de la copie) et des frontières d'un « copyvio » (un petit paragraphe doit il être traité comme un long article ?). A☮ineko ✍ 1 novembre 2007 à 04:50 (CET)[répondre]
  2. Assez réticent sur l'efficacité d'une proposition imposant une méthode technique particulière de marquage. Cependant favorable à la définition de l'absence de réaction. --Dereckson 1 novembre 2007 à 16:44 (CET)[répondre]
  3. Mouais. Je fais confiance aux traiteurs de copyvio pour agir efficacement, maintenant faut-il une règle ? — Régis Lachaume ✍ 1 novembre 2007 à 22:06 (CET)[répondre]
  4.  Neutre : j'approuve la procédure, mais bandeau {{copieur}} un peu violent : je pars du principe que la plupart des contributeurs n'y connaissent rien à cette histoire de droit d'auteur et de licence libre, et donc que pour le premier copyvio avéré de la part d'un contributeur, il faudrait un message plus pédagogique (genre modèle premier copyvio...). Guérin Nicolas ( ✉ - © ) 5 novembre 2007 à 15:52 (CET)[répondre]

Traitement du simple soupçon non prouvé

Proposition

Lorsqu'une violation de copyright est soupçonnée mais pas prouvée (notamment en cas d'ajout soudain de texte non wikifié, quand les vérifications restent vaines) :

  • Cas 1 : création d'article avec soupçon de violation de copyright
    • le bandeau {{Copie à vérifier}} est ajouté et la sous-page correspondante est créée ;
    • l'auteur de l'ajout est averti par le modèle {{copieur}} ;
    • en cas d'autorisation ORTS ultérieure ou de confirmation que le texte ajouté est original, le bandeau est retiré de l'article, la sous-page est close, et un message {{Confirmation OTRS}} est, le cas échéant, placé dans la page de discussion ;
    • dans les autres cas (autorisation refusée, autorisation impossible, absence de réaction de l'auteur de l'ajout), l'article peut faire l'objet d'une demande de suppression immédiate ;
  • Cas 2 : ajout à un article existant avec soupçon de violation de copyright
    • le bandeau {{Copie à vérifier}} est ajouté et la sous-page correspondante est créée ;
    • l'auteur de l'ajout est averti par le modèle {{copieur}} ;
    • en cas d'autorisation ORTS ultérieure, ou de confirmation que le texte ajouté est original, le bandeau est retiré de l'article, la sous-page est close, et un message {{Confirmation OTRS}} est, le cas échéant, placé dans la page de discussion.
    • dans les autres cas (autorisation refusée, autorisation impossible, absence de réaction de l'auteur de l'ajout), l'ajout est révoqué et l'historique purgé.

L'absence de réaction de l'auteur de l'ajout est établie quand celui-ci continue à contribuer après avoir été averti, mais ne répond pas au message ; elle est présumée après dix jours sans nouvelle contribution.

Il est possible de procéder directement à la suppression et à la purge si le texte ajouté ne présente aucun intérêt (article hors critère, texte mal écrit ou fortement partisan) ou s'il est évident que l'autorisation OTRS n'est pas possible.

Pour

#{{Pour}} Commentaire éventuel. ~~~~.

  1. Pour, et il faut retirer le bandeau de la PdD de l'utilisateur si en fin de compte il n'y a pas copyvio. --MGuf 1 décembre 2007 à 17:14 (CET)[répondre]

Contre

#{{Contre}} Commentaire éventuel. ~~~~.

  1. dans le cas 1 , je pense que l'on doit retirer le bandeau copieur si le texte ajouté est original Omar86 | Niqash 1 novembre 2007 à 16:16 (CET)[répondre]
  2. Contre PDD inutile Markadet ∇∆∇∆ 1 novembre 2007 à 16:30 (CET)[répondre]
  3. contre faible. Neutre sur le principe, mais en cas de soupçon non prouvé, le bandeau {{copieur}} est violent ! — Régis Lachaume ✍ 1 novembre 2007 à 22:08 (CET)[répondre]
  4. Contre idem que Régis Lachaume. Flying jacket 2 novembre 2007 à 15:00 (CET)[répondre]
  5. Contre Mettre le bandeau {{copieur}} qui pratiquement accuse un contributeur de vandalisme, alors que le copyvio n'est pas prouvé??? hors de question... Autant j'approuve si le copyvio est prouvé, autant je réprouve si cela n'est pas prouvé : le principe du "présumé innocent" devrait aussi valoir sur Wikipédia. Guérin Nicolas ( ✉ - © ) 5 novembre 2007 à 15:49 (CET)[répondre]
  6. Contre ORTS ou OTRS ? c'est qui? ils ont les competances juridiques et sont capable de faire la difference entre une citation et une copie, un plagiat et une inspiration? c'est gourou de l' OTS , sont élu? nommé? pour combien de temps? sont t'il responsable penalement si il on accepter un truc qui plus tard s'avere une copyvio? sont t'il sanctionable?
  7. --P@d@w@ne 6 novembre 2007 à 14:10 (CET)[répondre]
  8. Contre Pour les mêmes motifs qu'au chapitre précédent. --Christophe Dioux 6 novembre 2007 à 14:36 (CET)[répondre]
  9. Contre Cf. plus haut. --Aristote2 7 novembre 2007 à 14:14 (CET)[répondre]
  10. Contre absolument. Hors de question d'utiliser le modèle agressif {{copieur}} sur un simple soupçon, c'est une sérieuse accusation ! Accuser quelqu'un de contrefaçon à tort, c'est de la diffamation et pose d'autre problèmes juridiques - sans compter naturellement que les contributeurs mis en cause à tort claqueront sûrement la porte, et probablement pas mal aussi de contributeurs ayant effectivement réalisé une copie, mais de bonne foi car ignorants des questions de droit d'auteur. Aucassin 8 novembre 2007 à 07:48 (CET)[répondre]
  11. Contre Trop procédurier. Valvino (discuter) 12 novembre 2007 à 10:33 (CET)[répondre]
  12. Contre Dans ce cas, poser le bandeau Copieur (voir mes remarques plus haut sur ce bandeau) est encore pire puisque la violation de copyright n'est même pas prouvée. -- Basilus 17 novembre 2007 à 10:10 (CET)[répondre]
  13. Contre Trop procédurier alors que le système actuel (très souple) fonctionne globalement bien.--Bapti ✉ 18 novembre 2007 à 11:55 (CET)[répondre]

Neutre

#{{Neutre}} Commentaire éventuel. ~~~~.

  1. Plutôt pour, mais il manque une durée (au moins indicative) sur le temps d'« absence de réaction de l'auteur de l'ajout » après lequel l'ajout serait retiré. A☮ineko ✍ 1 novembre 2007 à 04:53 (CET)[répondre]
  2. Réticent devant l'absence de précision de recherche permettant de lever le soupçon, mais surtoit devant l'utilisation du même modèle que celui pour les copyvio certains. --Dereckson 1 novembre 2007 à 16:47 (CET)[répondre]

Proposition

La proposition faite ici est prévue pour des utilisateurs enregistrés. Dans le cas d'utilisateurs intervenant sous IP, elle est adaptée pour viser les mêmes effets en tenant compte du caractère fixe ou non de l'adresse ou des adresses du contrevenant.

  • Cas normal :
    • À la première violation de copyright, l'utilisateur est averti au moyen du bandeau {{copieur}}
    • À la première récidive, il est bloqué pour une durée de trois semaines ;
    • À la deuxième récidive, il est banni.
  • Procédure d'urgence : en cas d'urgence, c'est-à-dire si après avoir été averti l'utilisateur en cause refuse la discussion et continue d'ajouter plusieurs fois du contenu sous copyright, il peut être bloqué sans limitation de durée, le temps éventuellement d'étudier son cas sur le Bulletin des administrateurs.
  • Procédure d'extrême urgence : en cas d'extrême urgence, c'est-à-dire si un utilisateur ajoute massivement du contenu sous copyright (y compris à l'aide d'un bot), il peut être bloqué immédiatement et sans avertissement (blocage administratif) pour une durée d'un jour et son cas est soumis au Bulletin des administrateurs.

Si les violations de copyright proviennent d'un utilisateur sous IP non fixe, il est possible de renoncer au blocage indéfini, même en cas de récidive. Dans ce cas, l'adresse utilisée pour ajouter du contenu sans respecter les droits d'auteurs doit être bloquée, même pour une durée courte. Les administrateurs devront toujours chercher à concilier la protection de l'encyclopédie et la possibilité pour ceux qui veulent contribuer sérieusement de le faire.

Pour

#{{Pour}} Commentaire éventuel. ~~~~.

  1. Pour faible. Ok pour le principe, mais pas de bannissement. --MGuf 1 décembre 2007 à 17:15 (CET)[répondre]

Contre

#{{Contre}} Commentaire éventuel. ~~~~.

  1. Contre, car il manque une définition claire de ce qu'englobe une « violation de copyright ». Soupçons ? Preuves ? Une phrase ? Un paragraphe ? A☮ineko ✍ 1 novembre 2007 à 04:46 (CET)[répondre]
  2. Contre je trouve que le cas normal est trop stricte . Omar86 | Niqash 1 novembre 2007 à 16:14 (CET)[répondre]
  3. Contre PDD inutile Markadet ∇∆∇∆ 1 novembre 2007 à 16:31 (CET)[répondre]
  4. LeContre, le ban à vie à la seconde récidive me semble on ne peut plus exagéré, sans parler du manque de prise en considération de la situation individuelle du contributeur. --Dereckson 1 novembre 2007 à 16:49 (CET)[répondre]
  5. contre violent. Déjà {{copieur}} me paraît violent pour un nouveau (un message perso ou un bandeau plus soft serait utile) mais en plus le principe d'automaticité de la peine me semble mauvais. D'autant que la frontière entre plagiat et contrefaçon est dure à trancher. — Régis Lachaume ✍ 1 novembre 2007 à 22:10 (CET)[répondre]
  6. Contre Lutter contre les copyvios, d'accord, mais là, les mesures sont un peu trop définitives et rapidement prises : on parle de bloquer un utilisateur ayant fait l'effort de s'enregistrer à sa troisième contribution sous prétexte qu'il n'a rien compris au principe de la violation de copyright. Je trouve ça trop sévère. Même pour les contributeurs sous IP je trouve que c'est violent. Flying jacket 2 novembre 2007 à 15:05 (CET)[répondre]
  7. ContreJe suis contre ce genre de sanctions préremptoires. Restons-en au cas par cas et à un système où le bon jugement a sa place. Yanik Crépeau 3 novembre 2007 à 09:39 (CET)[répondre]
  8. Contre je me permet de parler de l'actualité, http://www.pcinpact.com/actu/news/39842-wikipedia-lcen-wikimedia-responsabilie-heber.htm wikipedia n'etant l'egalement qu'hebergeur, en cas de copyvio c'est de la responsabilité de l'auteur. donc, l'argument qu'il faut etre mechant, car c'est la wikifondation qui est en danger, ne tient plus. je ne vois donc pas pourquoi banir/bloquer. enfin je le rapel, l'appreciation d'une violation de droit d'auteur est juridique. et j'ai trop souvent vu des interpretations tres particuliere de celui-ci. copier-coler 100% d'une page entiere, ok. mais des accusion de copyvio, car on dit que louis XIV est un roi, avec pour appuie que ca se trouve sur un siteweb... mouais....--Hesoneofus 5 novembre 2007 à 15:48 (CET)[répondre]
  9. Contre : pire que pour les utilisateurs enregistrés, on serait ainsi en droit de bloquer une IP dont le copyvio ne serait pas prouvé sous pretexte que le texte est long et n'a pas de syntaxe wiki (ce que les IP ne sont pas sensées savoir). Et puis pourquoi faire une différence de procédure entre IP et contributeurs enregistrés? va-t-on vers un wiki à deux vitesses? Guérin Nicolas ( ✉ - © ) 5 novembre 2007 à 15:58 (CET)[répondre]
  10. --P@d@w@ne 6 novembre 2007 à 14:10 (CET)[répondre]
  11. Contre Mêmes motifs que pour les deux propositions précédentes. --Christophe Dioux 6 novembre 2007 à 14:39 (CET)[répondre]
  12. Contre Cf. plus haut. --Aristote2 7 novembre 2007 à 14:15 (CET)[répondre]
  13. Contre Idem. procédure trop violente. Pas de ban à vie avant d'avoir laissé la chance aux copieurs de réfléchir, comprendre, mûrir et s'amender avec le temps. Un Humain, ça peut faire des erreurs (surtout s'il ne connaît pas les règles) et des bêtises, mais, surtout, ça peut changer avec le temps.--Dauphiné 7 novembre 2007 à 14:26 (CET)[répondre]
  14. Contre absolument. La proposition ne demande même pas que la contrefaçon soit prouvée. Le bannissement définitif est à proscrire, il ne laisse aucune chance à la personne de revenir après avoir compris et s'être amendée. Il va en avoir des cas où la personne aura copié deux fois, car ignorante du droit d'auteur ! Et la procédure ne permet pas d'adaptation à la personne - qui peut nécessiter de la pédagogie autant que de la fermeté, penser par exemple à la contribution d'un collégien. Aucassin 8 novembre 2007 à 07:55 (CET)[répondre]
  15. Contre Trop répressif. Valvino (discuter) 12 novembre 2007 à 10:33 (CET)[répondre]
  16. Contre Voir mes remarques plus haut. -- Basilus 17 novembre 2007 à 10:14 (CET)[répondre]
  17. Contre Trop procédurier (avec des sanctions automatiques quand il convient de s'adopter à chaque situation) alors que le système actuel (très souple) fonctionne globalement bien.--Bapti ✉ 18 novembre 2007 à 11:55 (CET)[répondre]

Neutre

#{{Neutre}} Commentaire éventuel. ~~~~.

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