À-valoir
Un à-valoir est un paiement partiel, à déduire de ce qui est dû. C'est donc équivalent à un acompte.
Lorsqu'un auteur est payé en droits d'auteur, c'est-à-dire en pourcentage sur les ventes, les contrats d'édition de livre ou de production audiovisuelle mentionnent le plus souvent un tel à-valoir. Il consiste en un ou plusieurs versements, par exemple à la signature du contrat, d'une avance sur les droits d'auteur[1],[2].
Cet à-valoir n'est pas forcément définitivement acquis : des conditions peuvent s'appliquer pour la conservation de l'à-valoir, par exemple la remise d'un manuscrit revu jugé satisfaisant par l'éditeur[1],[3]. Ces conditions remplies, l'à-valoir devient définitif, même si les droits d'auteur se révèlent d'un montant total plus faible que celui-ci : les à-valoir ne sont pas systématiquement remboursés[4]. Le montant de l'à-valoir est déduit des droits d'auteur si ces derniers sont plus élevés que l'à-valoir[5].
Notes et références
modifier- 1 2 Serge Eyrolles, Les 100 mots de l'édition, Humensis, (ISBN 978-2-13-061610-8, lire en ligne)
- ↑ Nadia COSTE, Maëlig DUVAL, Silène EDGAR et Agnès MAROT, Comment écrire de la fiction ? T4: Écrire, travailler au sein d'un cercle littéraire, ARGYLL EDITIONS, (ISBN 978-2-494665-25-5, lire en ligne)
- ↑ Docteur Watson, Créer une maison d'édition, Companyëtquen Editions, (ISBN 978-2-84993-325-1, lire en ligne)
- ↑ Philippe Schuwer, Traité pratique d'édition, Éditions du Cercle de la Librairie, (ISBN 978-2-7654-1273-1, lire en ligne), p. 57-58
- ↑ Philippe Schuwer, L' édition internationale: coéditions et coproductions, nouvelles pratiques et stratégies, Éditions du Cercle de la Librairie, (ISBN 978-2-7654-1182-6, lire en ligne), p. 51-52
