Aliens Act (1793)

Aliens Act (1793) est le nom donné en Angleterre à une loi relative à la police des étrangers.

Principe

Faisant suite à une première loi datant de 1782, l'Aliens Act (litt. « loi des étrangers ») est votée à l'instigation de lord Grenville, qui désire mettre les réfugiés étrangers sous la surveillance de la police et permettre au besoin de les expulser.

En 1793, lord Granville fit rendre une loi qui mettait les réfugiés étrangers sous la surveillance de la police et permettait au besoin de les expulser^[1].

L'Aliens Act est renouvelé en 1802, en 1816 et en 1818^[1].

Application

Cette loi a été rarement appliquée^[1]. Un cas remarquable de son application, cependant, concerne Talleyrand qui, en exil à Londres, est expulsé d'Angleterre fin janvier 1794 par le roi George III^[2].

Notes et références

1 2 3 Bouillet et Chassang 1878, p. 51.
↑ Georges Lacour-Gayet (préf. François Furet), Talleyrand, Payot, 1990 (1^re éd. 1930) (ISBN 2228882968), p. 193

Bibliographie

Marie-Nicolas Bouillet et Alexis Chassang, « Alien-Bill », dans Dictionnaire universel d’histoire et de géographie Bouillet Chassang, t. 1, Librairie Hachette, 1878 (lire sur Wikisource), p. 51.

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[BouilletChassang187851-1] 1 2 3 Bouillet et Chassang 1878, p. 51.

[2] Georges Lacour-Gayet (préf. François Furet), Talleyrand, Payot, 1990 (1^re éd. 1930) (ISBN 2228882968), p. 193

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