Liste des anciennes communes du Val-de-Marne

Article connexe : Liste des communes du Val-de-Marne.

Depuis la Révolution française, plusieurs communes du Val-de-Marne ont subi des modifications de périmètre territorial — par le biais de fusions ou de démembrements — ou le passage d'un hameau d'une commune à une autre ou bien des changements de nom, que la liste s’attache à présenter^[a]. Elle ne contient pas les rectifications ou les modifications des limites entre les communes.

Contexte

Alors que les communes d’Ancien Régime sont supprimées par les décrets du 4 août 1789 de l’Assemblée constituante, une nouvelle forme communale émerge en France avec le décret législatif du 14 décembre 1789 concernant la constitution des municipalités^[1]. Le Législateur révolutionnaire, dans une logique de rationalisation, souhaite uniformiser les dénominations des plus petites structures d’administration territoriale. C’est sous la Convention, par un décret du 10 brumaire an II, que le terme « commune » est harmonisé à tous les anciens bourgs, villes, paroisses ou communautés^[2].

Le département du Val-de-Marne a été créé le 1^er janvier 1968^{[Off. 1]}, en application de la loi du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne^{[Off. 2]}. Le département comprend 18 communes de l'ancien département de Seine-et-Oise^[b] et 29 communes de l'ancien département de la Seine^[c]. La liste ci-dessous comprend donc les modifications effectuées sur les communes du département, basées sur son périmètre actuel. Ces modifications peuvent être antérieur à sa création et elles commencent à partir de 1790.

Transformations par type

Fusion


Commune créée	Communes supprimées	Régime	Décision	Date d’effet
Charenton-le-Pont	Charenton-le-Pont	Fusion simple	Loi du 16 juin 1859^{[Off. 3]}	1^er janvier 1860
Charenton-le-Pont	Bercy^[d]	Fusion simple	Loi du 16 juin 1859^{[Off. 3]}	1^er janvier 1860
Saint-Maur	Saint-Maur	Fusion simple	Arrêté du directoire du département du 5 décembre 1791^{[Cass. 1]}^,^[3]
Saint-Maur	La Varenne-Saint-Hilaire	Fusion simple
Limeil-Brévannes	Limeil	Fusion simple	Fusion effectué entre 1790 et 1794^{[Cass. 2]}
Limeil-Brévannes	Brévannes	Fusion simple	Fusion effectué entre 1790 et 1794^{[Cass. 2]}

Création et suppression


Nom	Commune affectée	Mode de création	Décision	Date d’effet
Cachan	Arcueil-Cachan	Démembrement et suppression	Loi du 26 décembre 1922^{[Off. 4]}	29 décembre 1922
Arcueil	Arcueil-Cachan	Démembrement et suppression	Loi du 26 décembre 1922^{[Off. 4]}	29 décembre 1922
Le Plessis-Trévise	Chennevières-sur-Marne	Démembrement	Loi du 7 juillet 1899^{[Off. 5]}	10 juillet 1899
	La Queue-en-Brie
	Villiers-sur-Marne
Le Kremlin-Bicêtre	Gentilly	Démembrement	Loi du 13 décembre 1896^{[Off. 6]}	18 décembre 1896
Le Perreux	Nogent-sur-Marne	Démembrement	Loi du 28 février 1887^{[Off. 7]}	3 mars 1887
Alfortville	Maisons-Alfort	Démembrement	Loi du 1^er avril 1885^{[Off. 8]}	4 avril 1885
La Branche-du-Pont-de-Saint-Maur	Saint-Maur	Démembrement	Création en commune autonome en 1790^[4]

Modification du nom officiel


Nom	Ancien nom	Décision	Date d’effet
Mandres-les-Roses	Mandres	Décret du 27 septembre 1958^{[Off. 9]}	3 octobre 1958^{[COG 1]}
Ormesson-sur-Marne	Ormesson	Décret du 19 janvier 1927^{[Off. 10]}	29 janvier 1927
Chevilly-Larue	Chevilly	Décret du 15 septembre 1920^{[Off. 11]}	26 septembre 1920
Le Perreux-sur-Marne	Le Perreux	Décret du 15 septembre 1920^{[Off. 11]}	26 septembre 1920
L'Haÿ-les-Roses	L'Haÿ	Décret du 10 mai 1914^{[Off. 12]}	18 mai 1914
Bonneuil-sur-Marne	Bonneuil	Décret du 2 mai 1897^{[Off. 13]}	9 mai 1897
Champigny-sur-Marne	Champigny	Décret du 2 mai 1897^{[Off. 13]}	9 mai 1897
Ivry-sur-Seine	Ivry	Décret du 2 mai 1897^{[Off. 13]}	9 mai 1897
Saint-Maur-des-Fossés	Saint-Maur	Décret du 2 mai 1897^{[Off. 13]}	9 mai 1897
Vitry-sur-Seine	Vitry	Décret du 2 mai 1897^{[Off. 13]}	9 mai 1897
Arcueil-Cachan	Arcueil	Décret du 27 avril 1894^{[Off. 14]}
Saint-Maurice	Charenton-Saint-Maurice	Ordonnance du 25 décembre 1842^{[Off. 15]}
Joinville-le-Pont	La Branche-du-Pont-de-Saint-Maur	Ordonnance du 19 août 1831^{[Off. 16]}

Modifications de limites communales


La commune de ...	... cède du territoire à la commune de ...	Précisions	Décision
Créteil	Valenton	Superficie de 5 ha 65 a 91 ca	Décret du 22 novembre 2007^{[Off. 17]}
Valenton	Créteil	Superficie de 5 ha 65 a 91 ca	Décret du 22 novembre 2007^{[Off. 17]}
Choisy-le-Roi	Alfortville	Superficie de 19 a 88 ca	Décret du 25 avril 2002^{[Off. 18]}
Alfortville	Choisy-le-Roi	Superficie de 21 a 06 ca	Décret du 25 avril 2002^{[Off. 18]}
Créteil	Maisons-Alfort	Superficie de 1 ha 39 a 55 ca	Décret du 26 mars 2001^{[Off. 19]}
Maisons-Alfort	Créteil	Superficie de 3 ha 58 a 72 ca	Décret du 26 mars 2001^{[Off. 19]}
Fresnes	L'Haÿ-les-Roses	Superficie de 2 ha 36 a 04 ca	Décret du 23 novembre 1999^{[Off. 20]}
Joinville-le-Pont	Saint-Maurice	Superficie de 1 ha 84 a 09 ca	Décret du 21 janvier 1993^{[Off. 21]}
Champigny-sur-Marne	Villiers-sur-Marne	Superficie de 19 a 27 ca	Décret du 29 juin 1992^{[Off. 22]}
Villiers-sur-Marne	Champigny-sur-Marne	Superficie de 1 ha 19 a 70 ca	Décret du 29 juin 1992^{[Off. 22]}
Villejuif	L'Haÿ-les-Roses	Superficie de 84 a 39 ca	Décret du 26 février 1988^{[Off. 23]}
L'Haÿ-les-Roses	Villejuif	Superficie de 84 a 39 ca	Décret du 26 février 1988^{[Off. 23]}
Villejuif	Cachan	Superficie de 5 ha 28 a 40 ca	Décret du 24 octobre 1986^{[Off. 24]}
Cachan	Villejuif	Superficie de 30 a 94 ca	Décret du 24 octobre 1986^{[Off. 24]}
Sucy-en-Brie	Bonneuil-sur-Marne	Superficie de 2 ha 96 a 36 ca	Décret du 10 juin 1985^{[Off. 25]}
Bonneuil-sur-Marne	Sucy-en-Brie	Superficie de 2 ha 96 a 36 ca	Décret du 10 juin 1985^{[Off. 25]}
Vitry-sur-Seine	Ivry-sur-Seine	Superficie de 1 ha 47 a 66 ca	Décret du 7 novembre 1981^{[Off. 26]}^,^{[Off. 27]}
Ivry-sur-Seine	Vitry-sur-Seine	Superficie de 25 a 25 ca	Décret du 7 novembre 1981^{[Off. 26]}^,^{[Off. 27]}
Orly	Thiais	5 habitants Superficie de 3 ha 75 a 92 ca	Décret du 22 novembre 1978^{[Off. 28]}
Thiais	Orly	Superficie de 3 ha 32 a 19 ca	Décret du 22 novembre 1978^{[Off. 28]}
Villecresnes Brunoy (91)	Brunoy (91) Villecresnes		Décret du 7 décembre 1972^{[Off. 29]}
Villeneuve-Saint-Georges	Montgeron (91)	21 habitants	Décret du 18 juin 1969^{[Off. 30]}
Crosne (91)	Villeneuve-Saint-Georges		Décret du 6 octobre 1967^{[Off. 31]}
Villeneuve-Saint-Georges	Crosne (91)	127 habitants	Décret du 6 octobre 1967^{[Off. 31]}
Orly	Choisy-le-Roi	572 habitants	Arrêté préfectoral du 12 janvier 1966^{[Off. 32]}
Vitry-sur-Seine	Ivry-sur-Seine	1 325 habitants	Arrêté préfectoral du 20 juin 1964^{[Off. 33]}
Athis-Mons (91) Ablon-sur-Seine Villeneuve-le-Roi	Ablon-sur-Seine Villeneuve-le-Roi Athis-Mons (91)		Arrêté préfectoral du 27 mai 1963^{[Off. 34]}
Bry-sur-Marne Noisy-le-Grand (93)	Noisy-le-Grand (93) Bry-sur-Marne		Décret du 12 juillet 1938^{[Off. 35]}
Vitry-sur-Seine Ivry-sur-Seine	Ivry-sur-Seine Vitry-sur-Seine		Arrêté préfectoral du 17 mars 1942^[5]
Le Kremlin-Bicêtre Ivry-sur-Seine	Ivry-sur-Seine Le Kremlin-Bicêtre		Arrêté préfectoral du 3 mars 1941^[6]
Créteil Maisons-Alfort	Maisons-Alfort Créteil		Loi du 11 avril 1902^{[Off. 36]}
Le Perreux Neuilly-Plaisance (93) Villemomble (93)	Neuilly-Plaisance (93) Villemomble (93) Le Perreux		Loi du 19 février 1902^{[Off. 37]}
Nogent-sur-Marne Joinville-le-Pont	Joinville-le-Pont Nogent-sur-Marne		Loi du 10 avril 1897^{[Off. 38]}
Châtillon (92) Bagneux (92) Arcueil Gentilly	Montrouge (92)		Loi du 31 juillet 1875^{[Off. 39]}
Saint-Maurice	Joinville-le-Pont		Décret du 2 mai 1868^{[Off. 40]}
Vincennes	Saint-Mandé		Décret du 15 février 1868^{[Off. 41]}
Ivry	13^e arrondissement de Paris	Quartier de la Gare	Loi du 16 juin 1859^{[Off. 3]}
Saint-Mandé	12^e arrondissement de Paris	Quartier du Bel-Air	Loi du 16 juin 1859^{[Off. 3]}
Nogent-sur-Marne	Fontenay-sous-Bois	Fort de Nogent-sur-Marne	Loi du 5 août 1851^{[Off. 42]}
Villejuif	Gentilly	Fort de Bicêtre
Vitry	Ivry	Fort d'Ivry
Bagneux (92)	Arcueil	Fort de Montrouge

Notes et références

Notes

↑ L'information d'avant 1943 peut être incomplète
↑ Ablon-sur-Seine, Boissy-Saint-Léger, Chennevières-sur-Marne, La Queue-en-Brie, Le Plessis-Trévise, Limeil-Brévannes, Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Noiseau, Ormesson-sur-Marne, Périgny, Santeny, Sucy-en-Brie, Valenton, Villecresnes, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges et Villiers-sur-Marne.
↑ Alfortville, Arcueil, Bonneuil-sur-Marne, Bry-sur-Marne, Cachan, Champigny-sur-Marne, Charenton-le-Pont, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Créteil, Fontenay-sous-Bois, Fresnes, Gentilly, L'Haÿ-les-Roses, Ivry-sur-Seine, Joinville-le-Pont, Le Kremlin-Bicêtre, Maisons-Alfort, Nogent-sur-Marne, Orly, Le Perreux-sur-Marne, Rungis, Saint-Mandé, Saint-Maur-des-Fossés, Saint-Maurice, Thiais, Villejuif, Vincennes et Vitry-sur-Seine.
↑ La commune de Bercy, supprimée par la loi du 16 juin 1859, est traversée par l'enceinte de Thiers. Elle sert de nouvelle limite communale pour la commune de Paris. Le territoire de la commune, en dehors de l'enceinte, est rattachée à la commune de Charenton-le-Pont.

Sources

Bulletin des lois, Journal officiel de la République française et Recueil des actes administratifs de la préfecture du Val-de-Marne
Référence notée « Off. » dans le texte

↑ Décret n^o 67-792 du 19 septembre 1967 relatif à l'entrée en vigueur des dispositions de la loi du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne, JORF n^o 221 du 22 septembre 1967, p. 9380–9381, sur Légifrance.
↑ Loi n^o 64-707 du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne, JORF n^o 162 du 12 juillet 1964, p. 6204–6209, fac-similé sur Légifrance.
↑ ^{a et b} « Loi du 16 juin 1859 sur l'extension des limites de Paris. », Bulletin des lois de la République française,‎ 3 novembre 1859, p. 747-51 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).
↑ « Loi du 26 décembre 1922 divisant la commune d'Arcueil-Cachan (Seine) en deux communes distinctes, dont les chefs-lieux seront fixés à Arcueil et à Cachan, et qui porteront respectivement les noms de ces deux localités », Journal officiel de la République française,‎ 28 décembre 1922, p. 12366 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).
↑ « Loi du 7 juillet 1899 érigeant en municipalité distincte la portion de territoire dite « le Plessis-Trévise », canton de Boissy-Saint-Léger, arrondissement de Corbeil (Seine-et-Oise) », Journal officiel de la République française,‎ 9 juillet 1899, p. 4563 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).
↑ « Loi du 13 décembre 1896 distrayant de la commune de Gentilly (Seine) la section du Kremlin-Bicêtre pour l'ériger en une municipalité distincte », Journal officiel de la République française,‎ 17 décembre 1896, p. 6865 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).
↑ « Loi du 28 février 1887 distrayant la section du Perreux de la commune de Nogent-sur-Marne et l'érigeant en commune distincte », Journal officiel de la République française,‎ 2 mars 1887, p. 1021 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).
↑ « Loi du 1^er avril 1885 tendant à ériger en municipalité distincte la section d'Alfortville, distraite à cet effet de la commune de Maisons-Alfort (arrondissement de Sceaux, département de la Seine) », Journal officiel de la République française,‎ 3 avril 1885, p. 1786 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).
↑ « Décret du 27 septembre 1958 portant changement de nom de la commune de Mandres (Seine-et-Oise) », Journal officiel de la République française,‎ 2 octobre 1958, p. 9040 (lire en ligne).
↑ « Décret du 19 janvier 1927 autorisant des modifications de dénomination de communes », Journal officiel de la République française,‎ 28 janvier 1927, p. 1084 (lire en ligne).
↑ ^{a et b} « Décret du 15 septembre 1920 autorisant des changements de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 25 septembre 1920, p. 14113 (lire en ligne).
↑ « Décret du 10 mai 1914 attribuant à la commune de L'Haÿ (Seine) la dénomination de L'Haÿ-les-Roses », Journal officiel de la République française,‎ 17 mai 1914, p. 4486 (lire en ligne).
↑ ^{a b c d et e} « Décret du 2 mai 1897 modifiant les dénominations des communes de Bonneuil, Champigny, Ivry, Saint-Maur, Vitry, Neuilly, Rosny (département de la Seine), les Mayoux-du-Lac (département du Var) et Sommières (département de la Vienne) », Journal officiel de la République française,‎ 8 mai 1897, p. 2644 (lire en ligne).
↑ « Décret du 27 avril 1894 portant que la commune d'Arcueil (Seine) prendra, à l'avenir, le nom d'Arcueil-Cachan. », Bulletin des lois de la République française,‎ 1^er septembre 1894, p. 16 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).
↑ « Ordonnance du 25 décembre 1842 portant que la commune de Charenton-Saint-Maurice (Seine) prendra le nom de Saint-Maurice. », Bulletin des lois,‎ 7 janvier 1843, p. 867 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).
↑ « Ordonnance du 19 août 1831 portant que la commune d'Acy-Romance reprendra son ancien nom d'Acy, et que la commune de la Branche-du-Pont-de-Saint-Maur prendra le nom de Joinville-le-Pont. », Bulletin des lois,‎ 9 septembre 1831, p. 260 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).
↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française,‎ 24 novembre 2007 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 2 mai 2002, p. 7957 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 28 mars 2001, p. 4823 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 30 novembre 1999, p. 17797 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 23 janvier 1993, p. 1208 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 3 juillet 1992, p. 8848 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 4 mars 1988, p. 2971 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 30 octobre 1986, p. 13047 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 12 juin 1985, p. 6460 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant modifications de circonscriptions administratives territoriales ... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé). Numéro complémentaire,‎ 21 novembre 1981, p. NC 10180 (lire en ligne)
↑ « Décret portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (Rectificatif) », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé). Numéro complémentaire,‎ 2 mars 1982, p. NC 2250 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales ... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 28 novembre 1978, p. 3961 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant modification de circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 17 décembre 1972, p. 13047 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 24 juin 1969, p. 6438 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes de Villeneuve-Saint-Georges et de Crosne », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 14 octobre 1967, p. 10102 (lire en ligne)
↑ « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 9 mars 1966, p. 1966 (lire en ligne)
↑ « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 14 août 1964, p. 7533 (lire en ligne)
↑ « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 9 juillet 1963, p. 6134 (lire en ligne)
↑ « Ministère de l'intérieur.- Modifications de limites de circonscriptions territoriales », Journal officiel de la République française,‎ 2 août 1938, p. 9131 (lire en ligne)
↑ « Loi modifiant les limites territoriales des communes de Créteil et de Maisons-Alfort », Journal officiel de la République française,‎ 13 avril 1902, p. 2718 (lire en ligne)
↑ « Loi modifiant les limites territoriales des communes du Perreux, de Villemomble (...) et de Neuilly-Plaisance... », Journal officiel de la République française,‎ 22 février 1902, p. 1231 (lire en ligne)
↑ « Loi modifiant les limites territoriales des communes de Nogent-sur-Marne et de Joinville-le-Pont », Journal officiel de la République française,‎ 15 avril 1897, p. 2243 (lire en ligne)
↑ « Loi qui fixe les limites des communes de Montrouge, Châtillon, Bagneux, Arcueil et Gentilly », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. tome 11,‎ 14 septembre 1875, p. 316 (lire en ligne)
↑ « Décret impérial (n°15987) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. tome 31,‎ 25 mai 1868, p. 407 (lire en ligne)
↑ « Décret impérial (n°15844) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. tome 31,‎ 10 mars 1868, p. 207 (lire en ligne)
↑ « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (troisième loi) », Bulletin des lois de la République française, 10^e série, vol. tome 8,‎ 10 août 1851, p. 209-210 (lire en ligne)

Code officiel géographique sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques (https://www.insee.fr/fr/information/2016807)
Référence notée « COG » dans le texte

↑ « Commune de Mandres-les-Roses (94047) » [lire en ligne].

Références

Des villages de Cassini aux communes d’aujourd’hui (http://cassini.ehess.fr/), sur le site de l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS), mis à jour en 2007
Référence notée « Cass. » dans le texte

↑ Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Saint-Maur-des-Fossés », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le 28 septembre 2018).
↑ Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Limeil-Brévannes », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le 28 septembre 2018).

Autres références

↑ Marie-Christine Rouault, L’Intérêt communal, Lille, Presses universitaires de Lille, 1991, 444 p. (ISBN 2-85939-376-5, lire en ligne), p. 25.
↑ Claude Motte, Isabelle Séguy, Christine Théré et Dominique Tixier-Basse (coll.) (préf. Gérard Lang), Communes d’hier, communes d’aujourd’hui, les communes de la France métropolitaine (1801-2001) : Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut national d’études démographiques, coll. « Classiques de l’économie et de la population », 2003, 406 p. (ISBN 2-7332-1028-9), p. 109.
↑ Émile Galtier : Histoire des paroisses de Saint-Maur-des-Fossés, E. Champion (Paris), 1923.
↑ Basile Nivelet, Joinville-le-Pont, F. Huby, 1910.
↑ « Cadastre napoléonien : section I dite des Herbeuses de la commune d'Ivry », sur archives.valdemarne.fr (consulté le 19 février 2024)
↑ « Cadastre napoléonien : section H dite de la Coupe de Gentilly de la commune d'Ivry », sur archives.valdemarne.fr (consulté le 19 février 2024)

Annexes

Articles connexes

Sources

[1] L'information d'avant 1943 peut être incomplète

[6] Ablon-sur-Seine, Boissy-Saint-Léger, Chennevières-sur-Marne, La Queue-en-Brie, Le Plessis-Trévise, Limeil-Brévannes, Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Noiseau, Ormesson-sur-Marne, Périgny, Santeny, Sucy-en-Brie, Valenton, Villecresnes, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges et Villiers-sur-Marne.

[7] Alfortville, Arcueil, Bonneuil-sur-Marne, Bry-sur-Marne, Cachan, Champigny-sur-Marne, Charenton-le-Pont, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Créteil, Fontenay-sous-Bois, Fresnes, Gentilly, L'Haÿ-les-Roses, Ivry-sur-Seine, Joinville-le-Pont, Le Kremlin-Bicêtre, Maisons-Alfort, Nogent-sur-Marne, Orly, Le Perreux-sur-Marne, Rungis, Saint-Mandé, Saint-Maur-des-Fossés, Saint-Maurice, Thiais, Villejuif, Vincennes et Vitry-sur-Seine.

[extension-9] La commune de Bercy, supprimée par la loi du 16 juin 1859, est traversée par l'enceinte de Thiers. Elle sert de nouvelle limite communale pour la commune de Paris. Le territoire de la commune, en dehors de l'enceinte, est rattachée à la commune de Charenton-le-Pont.

[4] Décret n^o 67-792 du 19 septembre 1967 relatif à l'entrée en vigueur des dispositions de la loi du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne, JORF n^o 221 du 22 septembre 1967, p. 9380–9381, sur Légifrance.

[5] Loi n^o 64-707 du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne, JORF n^o 162 du 12 juillet 1964, p. 6204–6209, fac-similé sur Légifrance.

[extension-8] {a et b} « Loi du 16 juin 1859 sur l'extension des limites de Paris. », Bulletin des lois de la République française,‎ 3 novembre 1859, p. 747-51 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).

[13] « Loi du 26 décembre 1922 divisant la commune d'Arcueil-Cachan (Seine) en deux communes distinctes, dont les chefs-lieux seront fixés à Arcueil et à Cachan, et qui porteront respectivement les noms de ces deux localités », Journal officiel de la République française,‎ 28 décembre 1922, p. 12366 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).

[14] « Loi du 7 juillet 1899 érigeant en municipalité distincte la portion de territoire dite « le Plessis-Trévise », canton de Boissy-Saint-Léger, arrondissement de Corbeil (Seine-et-Oise) », Journal officiel de la République française,‎ 9 juillet 1899, p. 4563 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).

[15] « Loi du 13 décembre 1896 distrayant de la commune de Gentilly (Seine) la section du Kremlin-Bicêtre pour l'ériger en une municipalité distincte », Journal officiel de la République française,‎ 17 décembre 1896, p. 6865 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).

[16] « Loi du 28 février 1887 distrayant la section du Perreux de la commune de Nogent-sur-Marne et l'érigeant en commune distincte », Journal officiel de la République française,‎ 2 mars 1887, p. 1021 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).

[17] « Loi du 1^er avril 1885 tendant à ériger en municipalité distincte la section d'Alfortville, distraite à cet effet de la commune de Maisons-Alfort (arrondissement de Sceaux, département de la Seine) », Journal officiel de la République française,‎ 3 avril 1885, p. 1786 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).

[19] « Décret du 27 septembre 1958 portant changement de nom de la commune de Mandres (Seine-et-Oise) », Journal officiel de la République française,‎ 2 octobre 1958, p. 9040 (lire en ligne).

[21] « Décret du 19 janvier 1927 autorisant des modifications de dénomination de communes », Journal officiel de la République française,‎ 28 janvier 1927, p. 1084 (lire en ligne).

[D1920915-22] {a et b} « Décret du 15 septembre 1920 autorisant des changements de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 25 septembre 1920, p. 14113 (lire en ligne).

[23] « Décret du 10 mai 1914 attribuant à la commune de L'Haÿ (Seine) la dénomination de L'Haÿ-les-Roses », Journal officiel de la République française,‎ 17 mai 1914, p. 4486 (lire en ligne).

[D189752-24] {a b c d et e} « Décret du 2 mai 1897 modifiant les dénominations des communes de Bonneuil, Champigny, Ivry, Saint-Maur, Vitry, Neuilly, Rosny (département de la Seine), les Mayoux-du-Lac (département du Var) et Sommières (département de la Vienne) », Journal officiel de la République française,‎ 8 mai 1897, p. 2644 (lire en ligne).

[25] « Décret du 27 avril 1894 portant que la commune d'Arcueil (Seine) prendra, à l'avenir, le nom d'Arcueil-Cachan. », Bulletin des lois de la République française,‎ 1^er septembre 1894, p. 16 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).

[26] « Ordonnance du 25 décembre 1842 portant que la commune de Charenton-Saint-Maurice (Seine) prendra le nom de Saint-Maurice. », Bulletin des lois,‎ 7 janvier 1843, p. 867 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).

[27] « Ordonnance du 19 août 1831 portant que la commune d'Acy-Romance reprendra son ancien nom d'Acy, et que la commune de la Branche-du-Pont-de-Saint-Maur prendra le nom de Joinville-le-Pont. », Bulletin des lois,‎ 9 septembre 1831, p. 260 (lire en ligne, consulté le 28 septembre 2018).

[28] « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française,‎ 24 novembre 2007 (lire en ligne)

[29] « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 2 mai 2002, p. 7957 (lire en ligne)

[30] « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 28 mars 2001, p. 4823 (lire en ligne)

[31] « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 30 novembre 1999, p. 17797 (lire en ligne)

[32] « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 23 janvier 1993, p. 1208 (lire en ligne)

[33] « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 3 juillet 1992, p. 8848 (lire en ligne)

[34] « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 4 mars 1988, p. 2971 (lire en ligne)

[35] « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 30 octobre 1986, p. 13047 (lire en ligne)

[36] « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 12 juin 1985, p. 6460 (lire en ligne)

[37] « Décret (...) portant modifications de circonscriptions administratives territoriales ... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé). Numéro complémentaire,‎ 21 novembre 1981, p. NC 10180 (lire en ligne)

[38] « Décret portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (Rectificatif) », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé). Numéro complémentaire,‎ 2 mars 1982, p. NC 2250 (lire en ligne)

[39] « Décret (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales ... », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 28 novembre 1978, p. 3961 (lire en ligne)

[40] « Décret (...) portant modification de circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 17 décembre 1972, p. 13047 (lire en ligne)

[41] « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 24 juin 1969, p. 6438 (lire en ligne)

[42] « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes de Villeneuve-Saint-Georges et de Crosne », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 14 octobre 1967, p. 10102 (lire en ligne)

[43] « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 9 mars 1966, p. 1966 (lire en ligne)

[44] « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 14 août 1964, p. 7533 (lire en ligne)

[45] « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française (version papier numérisée, en accès protégé),‎ 9 juillet 1963, p. 6134 (lire en ligne)

[46] « Ministère de l'intérieur.- Modifications de limites de circonscriptions territoriales », Journal officiel de la République française,‎ 2 août 1938, p. 9131 (lire en ligne)

[49] « Loi modifiant les limites territoriales des communes de Créteil et de Maisons-Alfort », Journal officiel de la République française,‎ 13 avril 1902, p. 2718 (lire en ligne)

[50] « Loi modifiant les limites territoriales des communes du Perreux, de Villemomble (...) et de Neuilly-Plaisance... », Journal officiel de la République française,‎ 22 février 1902, p. 1231 (lire en ligne)

[51] « Loi modifiant les limites territoriales des communes de Nogent-sur-Marne et de Joinville-le-Pont », Journal officiel de la République française,‎ 15 avril 1897, p. 2243 (lire en ligne)

[52] « Loi qui fixe les limites des communes de Montrouge, Châtillon, Bagneux, Arcueil et Gentilly », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. tome 11,‎ 14 septembre 1875, p. 316 (lire en ligne)

[53] « Décret impérial (n°15987) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. tome 31,‎ 25 mai 1868, p. 407 (lire en ligne)

[54] « Décret impérial (n°15844) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. tome 31,‎ 10 mars 1868, p. 207 (lire en ligne)

[55] « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (troisième loi) », Bulletin des lois de la République française, 10^e série, vol. tome 8,‎ 10 août 1851, p. 209-210 (lire en ligne)

[20] « Commune de Mandres-les-Roses (94047) » [lire en ligne].

[10] Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Saint-Maur-des-Fossés », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le 28 septembre 2018).

[12] Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Limeil-Brévannes », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le 28 septembre 2018).

[2] Marie-Christine Rouault, L’Intérêt communal, Lille, Presses universitaires de Lille, 1991, 444 p. (ISBN 2-85939-376-5, lire en ligne), p. 25.

[3] Claude Motte, Isabelle Séguy, Christine Théré et Dominique Tixier-Basse (coll.) (préf. Gérard Lang), Communes d’hier, communes d’aujourd’hui, les communes de la France métropolitaine (1801-2001) : Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut national d’études démographiques, coll. « Classiques de l’économie et de la population », 2003, 406 p. (ISBN 2-7332-1028-9), p. 109.

[11] Émile Galtier : Histoire des paroisses de Saint-Maur-des-Fossés, E. Champion (Paris), 1923.

[18] Basile Nivelet, Joinville-le-Pont, F. Huby, 1910.

[47] « Cadastre napoléonien : section I dite des Herbeuses de la commune d'Ivry », sur archives.valdemarne.fr (consulté le 19 février 2024)

[48] « Cadastre napoléonien : section H dite de la Coupe de Gentilly de la commune d'Ivry », sur archives.valdemarne.fr (consulté le 19 février 2024)

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