Noblesse d'Empire

La noblesse d'Empire ^[1] regroupe des serviteurs du régime napoléonien ayant reçu un titre de noblesse sous le Premier Empire ou durant les Cent-Jours, et leurs héritiers selon la règle de la primogéniture masculine. Napoléon I^er souhaitait constituer une nouvelle élite fondée sur le mérite et la fidélité à l'Empire en attribuant des titres inspirés de l'Ancien Régime, à l'exception toutefois des titres de vicomte et de marquis et en ajoutant celui de prince, accompagnés de majorats.

Cet octroi de titres rappelant ceux de la noblesse d’Ancien Régime n’est pas synonyme d’anoblissement de la part de Napoléon. Il s’agit en effet de titres honorifiques destinés à récompenser des services éminents civils autant que militaires, rendus à l’État.

Les titres de l'Empire furent institués et organisés par deux décrets de l'empereur Napoléon I^er du 1^er mars 1808. De 1808 à 1814, 3 224 titres sont décernés dont 22,5 % à des nobles d'Ancien Régime.

Lors de la Première Restauration, par l'article 71 de la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 le roi Louis XVIII dispose, au sujet des bénéficiaires de titres du Premier Empire, que la « nouvelle noblesse » conserve ses titres. Cette disposition est reprise dans les mêmes termes par le roi Louis-Philippe dans l'article 62 de la Charte constitutionnelle de 1830. Des auteurs contestent toutefois cette notion de noblesse.

Genèse des titres d'Empire

En 1804 apparaissent les premières créations de titres de princes dans la famille impériale. En 1806 sont créés des titres de ducs et en 1808 les titres de comte, baron et chevalier.

Anne Sandrine de Luca, dans sa thèse de doctorat en Histoire du droit et des institutions (2006), considère que « La noblesse d’Empire est un phénomène juridique avant d’être un phénomène social.»^[2].

L’article 3 du sénatus-consulte du 14 août 1806 reconnait à l’Empereur la faculté d’accorder des titres^[3].
Un décret de l’Empereur du 1^er mars 1808 confirmait la création de titres impériaux^[4]. Un second décret du même jour organisa la formation de majorats attachés aux titres^[5] et la création d’un Conseil du sceau des titres chargé d'instruire toutes les affaires relatives aux titres et aux majorats et de sceller et expédier les lettres patentes nécessaires^[6].

Pour Napoléon I^er, l'attribution des titres nobiliaires a pour objectif, dans la lignée de la création de la Légion d'honneur, de faire émerger une nouvelle élite sociale, entièrement fondée sur le mérite et la fidélité à l'Empire^[7].

Le décret du 1^er mars 1808 concernant les titres accordés par l'Empereur mentionne les titres de princes, ducs, comtes, barons et chevaliers accordés aux titulaires^[8], mais même si Napoléon écrit au maréchal Murat en décembre 1810 « J'ai dû reconstituer en France la noblesse »^[9], le décret ne contient pas le mot « noblesse »^[8].

Une distinction honorifique sans privilèges attachés

Contrairement à la noblesse d’Ancien Régime abolie en 1790 en tant qu'ordre social disposant de privilèges^[10], « la noblesse d’Empire (…) est une élite ouverte au mérite sans droits particuliers »^[11]. Elle ne confère aucun droit assimilable aux droits féodaux, seulement des rangs et des honneurs. Ses membres sont assujettis à toutes les lois qui régissent les autres citoyens. Ils ne bénéficient d'aucune exonération d'impôts^[12].

Louis Bergeron écrit à ce sujet : « Entre noblesse d’Ancien Régime et noblesse d’Empire, la féodalité a bel et bien disparu : le titre cesse d’être attaché à une terre et à une famille ; il est exclusivement lié au service de l’État et porté par une seule personne »^[13]. Cependant, bien que les titres étaient le plus souvent personnels certains furent décernés en prenant assise sur une terre sans pour autant décerner de droits seigneuriaux au titulaire (duchesse de Navarre ; duc de Rivoli ; baron de La Chevrelière…)^[14].

Était néanmoins attaché au titre un majorat (nécessaire pour que le titre puisse échoir aux héritiers successifs) qui était un ensemble de biens fonciers ou de rentes immobilisées, inaliénables et produisant un revenu fixé dont le montant était proportionnel au degré d'importance du titre de distinction. Échappant au partage successoral, ce majorat était transmis solidairement avec le titre, selon les règles de la succession en descendance directe et légitime, naturelle ou adoptive, par primogéniture masculine^[15].

Une institution de l’honneur accompagnée de services et de devoirs pour soutenir la nouvelle dynastie

Lors de la présentation au Sénat des statuts des titres d’Empire, Cambacérès, archichancelier de l'Empire déclare : « Les prééminences qu’une telle institution établit, les rangs qu’elle détermine, les souvenirs qu’elle transmet sont l’aliment de l’honneur »^[16].

La noblesse impériale n'est conférée que pour services éminents, civils ou militaires, rendus à l'État^[12].

Par son engagement dans l’armée et dans la fonction publique, la noblesse d’Empire se voit chargée de devoirs au service du soutien de la nouvelle dynastie. Natalie Petiteau parle de « noblesse d’État »^[17].

Statut juridique

Lors de la Restauration, la charte constitutionnelle, octroyée par le roi Louis XVIII le 4 juin 1814, qualifie, en son article 71, la noblesse d'Empire de « nouvelle noblesse » :

« La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles a volonté : il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société^[18]. »

Selon des historiens, il s'agit d'une reconnaissance par le roi de la noblesse d'Empire^[19]^,^[20].

Cette disposition de « nouvelle noblesse » en faveur des titrés du Premier Empire est réaffirmée par le roi Louis Philippe par l'article 62 de la Charte constitutionnelle de 1830^[21].

L'expression « Noblesse d'Empire » a été consacrée par l'historiographie contemporaine à travers les publications de nombreux auteurs :

L'universitaire, historien et spécialiste du Premier Empire Jean Tulard, dans son ouvrage Napoléon et la noblesse d'Empire (2003) qualifie de « noblesse d'Empire »^[22] et de « nouvelle noblesse »^[23] les bénéficiaires des titres accordés sous le Premier Empire. Il précise la différence entre les titres impériaux et la noblesse d'Ancien Régime :

« Cambacérès parle de « distinctions nécessaires », de « titres impériaux », du « nouvel ordre des choses », mais n’emploie jamais le mot de « noblesse ». On ne le trouve pas davantage dans les statuts (…) "Or sous l’Empire, poursuit l’auteur, il en va différemment, Napoléon peut conférer des titres, il ne peut anoblir. « Lorsqu’il n’y a plus de roturiers on ne fait plus de nobles à volonté (…) Il n’y a pas anoblissement de la part de l’Empereur, mais simplement distribution de récompenses (le mot est dans le second statut) sous forme de titres décoratifs rappelant ceux de la noblesse d’Ancien Régime. Ou Il fonde une « classe titrée », selon une expression de 1813 et non « un ordre de la noblesse »^[24]. »

L'universitaire et historien du droit Frédéric Bluche, docteur en droit, dans son ouvrage Le Bonapartisme : aux origines de la droite autoritaire, 1800-1850 (1980) écrit :

« Par principe il ne s’agit pas d’une noblesse privilégiée. Il s’agit de titres destinés à récompenser des services éminents civils autant que militaires, rendus à l’Etat^[25] (…) Il faut enfin distinguer un but politique avoué qui est peut-être plus important : détruire l’influence autonome de l’ancienne aristocratie^[26] (…) La seule noblesse reconnue est désormais celle de l’Empire^[27]. »

Régis Valette dans son ouvrage Catalogue de la noblesse française subsistante (2002) écrit quant à lui :

« La noblesse d'Empire : L'appellation est controversée puisque le mot noblesse n'apparaît pas une seule fois dans les textes de Napoléon instituant en 1808 ce que l'on appelle généralement la noblesse d'Empire. (…). Certes ces titres ne sont susceptibles de devenir héréditaires qu'après des formalités assez lourdes, mais une nouvelle noblesse est née et c'est un fait historique d'importance^[28]. »

L’universitaire et juriste Marc Bouvet, docteur en droit, dans son ouvrage Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet (2001) écrit :

« On peut classer les nobles selon trois origines : noblesse ancienne acquise avant 1789, noblesse d’Empire obtenue entre 1808 et 1814, et noblesse récente obtenue depuis la Restauration^[29]. »

L'universitaire et historienne Natalie Petiteau, docteur en histoire, dans son ouvrage Élites et mobilités : la noblesse d'Empire au XIX^e siècle, 1808-1914 (1997) analyse en ces termes l'« intégration » instituée par l'article 71 de la Charte :

« Continuateur du régime précédent en matière de droit nobiliaire, Louis XVIII est du reste le premier à donner officiellement au groupe des titrés impériaux le nom de « noblesse » : les anoblis de Napoléon reçoivent ainsi une véritable bénédiction royale et peuvent être rassurés sur leur sort face à un monarque fidèle à une interprétation sans restriction de l'article 71 de la Charte^[30]. »

Le sociologue et historien Alain Guillemin, ingénieur d'études au CNRS écrit :

« En effet, la Charte de 1814 a reconnu l'existence légale de la noblesse d'Empire^[31]. »

D'autres auteurs, en désaccord avec cette historiographie, font un clair distinguo entre les titres octroyés sous le Premier Empire et la noblesse :

Ainsi, l'universitaire et juriste Alain Texier, docteur en droit, dans son ouvrage Qu'est-ce que la noblesse ? (1995), n'évoque pas la notion de noblesse d'Empire. Tout au long de la section qu'il a consacrée au droit qui leur est applicable, il parle des « titrés » de l'Empire. Il écrit :

« Avec la création des titres impériaux est née la distinction entre titres de noblesse qui supposent la noblesse pour toute la famille (Ancien Régime et, pour la plupart, ceux de la Restauration), et titres nobiliaires qui sont sans noblesse attachée et n'honorent qu'une personne par génération (XIX^e siècle sauf Restauration). En 1814, le commissaire du roi près la Commission du sceau écrivait : « les titres créés par le dernier gouvernement n'ont point attribué la noblesse aux familles, mais seulement des titres personnels devenus ou susceptibles de devenir transmissibles à l'aîné seulement », et en séance du 16 septembre 1814 la Commission du sceau ajoutait : « tandis que la noblesse conférée par le roi est transmissible à toute la descendance (…) Le titre n'honore qu'une personne, le titulaire. Les autres membres de la famille ne possèdent pas la noblesse simple puisque l'Empire n'a pas abrogé la loi abolitive du 23 juin 1790 [loi d'abolition de la noblesse]^[32]. »

Il écrit également :

« Napoléon tenait trop à se situer dans la ligne de la Révolution pour tenter de ressusciter la noblesse. Tout au plus - et c'était déjà beaucoup - créa-t-on des titres dits « titres impériaux », sans noblesse attachée. On n'en veut pour preuve que la transmission du titre de mâle en mâle par ordre de primogéniture, alors que les autres descendants ne recevaient ni titre, ni noblesse héréditaires. Si on retirait le titre impérial, il ne restait qu'un citoyen comme les autres. Au contraire, comme l'a montré Levesque, sous l'Ancien Régime et la Restauration, si on retirait le titre, il restait un noble et ses descendants, décorés simultanément du titre d'écuyer à l'infini. La Restauration ne changea rien. L'article 71 de la charte du 4 juin 1814 dispose : « La noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens »^[33]. »

Il écrit aussi :

« L'Empire n'édicta aucune disposition applicable à la noblesse puisqu'il n'y a pas de noblesse d'Empire. Des textes de valeur non constitutionnelle réglementèrent la situation des titres impériaux^[34]. »

Philippe du Puy de Clinchamps, spécialiste de la noblesse française et auteur d'ouvrages sur cette dernière, écrit dans le "Que sais-je ?" sur La noblesse (1959) :

« Napoléon Ier n'anoblissait pas ceux qu'il honorait d'un de ses titres. (…). En outre, ces titres décoratifs n'étaient pas héréditaires en eux-mêmes. Pour pouvoir échoir aux héritiers successifs du premier décoré, il fallait que ce dernier en fît la demande et obtînt l'autorisation de constituer un majorat^[35]. »

Il ajoute plus loin :

« La presque totalité de l'ancienne noblesse était, on le sait, sans titre régulier. Au contraire, l'Empire disparu n'avait accordé que des titres et aucun anoblissement^[36]. »

Sur l'article 71 de la charte du 4 juin 1814 il écrit :

« L'article 71, en quelques mots, y réglait le statut de ce qui serait désormais la noblesse du royaume : La noblesse ancienne reprend ses titres ; la nouvelle conserve les siens. Le roi fait des nobles à volonté, mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs… (…) Ce texte mettait en avant deux dispositions importantes : (…) Délaissant les titres de fonction de l'Empire, Louis XVIII rétablissait l'anoblissement sans que celui-ci soit obligatoirement lié à l'octroi d'un titre. C'était revenir à la coutume ancienne qui faisait deux choses totalement différentes de la qualité noble et du titre de dignité^[37]. »

Il ajoute plus loin :

« Les deux noblesses reprenaient leurs titres^[38]. »

François de Coustin, essayiste et auteur de l'ouvrage Gens de noblesse aujourd'hui écrit :

« Les anoblis de la Restauration sont nobles, les autres, qu'ils soient issus de l'Empire, de la Monarchie de Juillet ou du Second Empire, sont porteurs de titres nobiliaires, le plus souvent sans noblesse attachée, même si l'usage veut qu'ils soient considérés comme aussi nobles que les familles dont la noblesse remonte à l'Ancien Régime^[39]. »

Éric Mension-Rigau, dans l'un de ses ouvrages intitulé Enquête sur la noblesse dans un passage qu'il nomme Les titrés d'Empire, écrit :

« Napoléon, s'il est un admirateur des coutumes de l'Ancien Régime, est attaché à l'idée d'égalité et surtout conscient du poids, dans l'opinion, des préjugés antinobiliaires. C'est pourquoi il s'est toujours défendu d'être un « faiseur de nobles ». Il maintient l'abolition de la noblesse et le mot ne figure nulle part dans la législation impériale publiée au Bulletin des lois. Il ne décerne que des titres impériaux, décoratifs, simples distinctions honorifiques^[40]. »

Il ajoute :

« En anoblissant collectivement les décorés de l'Empire qui n'étaient jusqu'à présent que détenteurs de titres, Louis XVIII est ainsi le véritable fondateur de la « noblesse d'Empire », qu'il agrège à celle d'Ancien Régime^[41]. »

La position de l'association d'entraide de la noblesse française :

Ces familles sont admises à l'Association d'entraide de la noblesse française^[42] pour laquelle il n'existe aucune différence entre la noblesse d'Ancien Régime, la noblesse du Premier Empire et la noblesse de la Restauration^[43] et qui admet ses membres selon ses propres critères d'admission^[42].

Composition

Les familles titrées du Premier Empire se composent de 22,5 % de nobles d'Ancien Régime (proportion qui s’élève même à 40 % à partir de la catégorie des comtes), de 58 % de bourgeois et de 19,5 % venu par l'armée des classes populaires^[44].

Au total, environ 3 300 titres seront décernés, récompensant exploits militaires et services civils^[45], se répartissant en 34 princes et ducs, 417 comtes, 1 550 barons et 1 317 chevaliers.

E. Campardon a dressé une Liste des nobles d’Empire en 1889, que Jean Tulard a publiée, apportant des corrections, en 2003 dans l'ouvrage Napoléon et la noblesse d’Empire^[46].

Hiérarchie

Hiérarchie des titres du Premier Empire
Chevalier	Baron	Comte	Duc	Prince

Fondée sur le talent et le mérite, la noblesse impériale récompense les services rendus à l'État^[47]. Les titres sont créés par deux voies différentes, les uns à raison de la fonction civile exercée, les autres pour des services rendus, militaires ou civils selon la décision du souverain^[48]. Les militaires occupent 67,9 % des places, les fonctionnaires civils 12,9 %, les magistrats 8,60 % et les membres de la cour 1,57 %^[47].

Les titres de l'Empire sont codifiés selon les deux décrets 3206 et 3207 du 1^er mars 1808^[8]^,^[48] :

prince de l'Empire avec le prédicat d'Altesse Sérénissime pour les grands dignitaires de l’Empire (article 1)^[8]^,^[48]^,^[49]. Le titre de prince pour les grands dignitaires de l’Empire n'est jamais transmissible. ll se transforme en celui de duc de l'Empire, et devient héréditaire, pourvu que le titulaire y attache un majorat de 200,000 francs de revenu^[50].
duc de l'Empire pour les fils aînés des grands dignitaires de l’Empire, sous condition de l'institution d'un majorat produisant deux cent mille francs de revenu (article 2)^[8]^,^[48].
comte de l’Empire à vie pour les ministres, sénateurs, conseillers d’État inamovibles, les présidents du Corps législatif et les archevêques (articles 4,5 et 6)^[8]^,^[48]. Titre transmissible, si le titulaire justifie d'un revenu net de 30 000 francs en biens susceptibles de majorat, et en affecte un tiers à la dotation du titre^[50].
baron de l’Empire à vie pour les présidents des collèges électoraux de département (lorsqu’ils auront présidé le collège pendant trois sessions)^{[réf. nécessaire]} ; lorsqu’ils auront dix ans d’exercice pour le premier président et le procureur général de la Cour de cassation, le premier président et le procureur général de la Cour des comptes, les premiers présidents et les procureurs généraux des Cours d’appel, les maires des trente-sept bonnes villes de l'Empire ; pour les évêques (article 8)^[8]^,^[48]. Titre transmissible, si le titulaire justifie d'un revenu de 15,000 francs, dont le tiers sera affecté à la dotation du titre^[50] (articles 9)^[8].
chevalier pour les membres de la Légion d'honneur, titre transmissible sous réserve que le bénéficiaire justifie d’un revenu net de trois mille francs au moins (articles 11 et 12)^[8]^,^[48]^,^[50]. Beaucoup de chevaliers de la Légion d'honneur recevaient le titre de chevalier de l'Empire, mais il fallait trois générations de chevaliers successifs par lettres patentes pour qu'il devienne héréditaire. À partir de la Restauration, trois générations successives de chevaliers avait pour conséquence l’anoblissement immédiat de droit au titre de la noblesse militaire. La famille Flury-Herard fut la dernière à obtenir confirmation du titre de chevalier selon cette disposition^[51].

Par l'article 13 du décret 3206 du 1^er mars 1808, l'Empereur se réserve le droit d'accorder les titres qu'il jugera convenables aux généraux, préfets, officiers civils et militaires et autres de ses sujets « qui se seront distingués par les services rendus à l'État »^[48].

Princes

En dehors des membres de la famille de l'Empereur — son fils aîné, le roi titulaire de Rome, prince impérial, et les autres princes français, bénéficiant de divers royaumes ou principautés souveraines sous l'Empire —, qui avaient un statut juridique propre^[52]^,^[53], et à côté des princes grands dignitaires (dont le titre se rattachait à leur dignité), on distingue deux catégories de princes héréditaires :

les princes souverains, restés sujets français, mais véritables chefs d'État ayant reçu une principauté vassale de l'Empire en 1806, au nombre de trois ;
les princes de l'Empire bénéficiaires de titres de victoires, accordés par l'Empereur après des exploits militaires à quatre de ses maréchaux. Ces titres étaient assis sur des domaines érigés en principauté et fief immédiat de la couronne, mais avec un nom différent, celui d'une victoire française, et sans aucune souveraineté.

Titre	Personnalité	Date	Observations
Prince de Neufchâtel	Louis-Alexandre Berthier	30/03/1806	Prince de Wagram en 1809 (voir plus bas). Principauté de Neuchâtel restituée en 1814 à Frédéric-Guillaume III de Prusse à la suite de l'abdication de Berthier, mais le maréchal est resté prince (de Wagram)^[54].
Prince de Pontecorvo	Jean-Baptiste Jules Bernadotte	05/06/1806	Prince héritier de Suède (et sujet suédois) le 5 novembre 1810 par adoption par le roi Charles XIII (auquel il succédera en 1818 comme roi de Suède et de Norvège^[55]). Principauté de Pontecorvo ayant fait retour en 1810 à Napoléon, qui devait en accorder la souveraineté en 1812 à son propre neveu Lucien Murat. Principauté restituée en 1815 au Saint-Siège (titre devenu de courtoisie pour le fils aîné du chef de la maison Murat).
Prince de Bénévent	Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord	05/06/1806	Prince de Talleyrand le 6 décembre 1814 par brevet de Louis XVIII. Principauté de Bénévent restituée en 1815 au Saint-Siège, mais Talleyrand est resté prince (entre autres titres^[56]) du fait du brevet de 1814^[54]^,^[57] — titre de prince de Talleyrand éteint avec l'unique titulaire en 1838.
Prince d'Eckmühl	Louis Nicolas Davout	15/08/1809	Titre assis sur le château de Bruhl^[58]. Éteint avec son fils en 1853 (voir plus bas Duc d'Auerstaedt).
Prince de Wagram	Louis-Alexandre Berthier	31/12/1809	Titre assis sur le Château de Chambord^[59]. Aussi prince de Neufchâtel jusqu'en 1814 (voir plus haut). Titre de prince de Wagram éteint avec son arrière-petit-fils en 1918^[60].
Prince d'Essling	André Masséna	31/01/1810	Titre assis sur le Château de Thouars^[61]. Toujours porté (voir plus bas Duc de Rivoli).
Prince de la Moskowa	Michel Ney	25/03/1813	Titre assis sur le Château de Rivoli^[62]. Éteint avec son dernier descendant mâle en 1969 (voir plus bas Duc d'Elchingen).

À noter que les ducs de Montebello (voir plus bas) se qualifient toujours princes de Sievers (titre revendiqué à partir du 5^e duc de Montebello), le maréchal Lannes, 1^er duc de Montebello, ayant été donataire en 1807 de la principauté de Sievers (en Pologne), sous la souveraineté administrative et épiscopale des évêques de Cracovie. Lannes ne faisait lui-même usage de ce titre que dans le cadre de l'administration de cette principauté, bien qu'il ne reçut jamais le titre de prince de Sievers^[63].

Ducs

Les duchés grands-fiefs^[64] sont sis en dehors de l'Empire (Italie, en particulier), mais les titres de duc de l'Empire qui y correspondent ne comportent pas de droits de souveraineté. Les titres de victoires sont comparables aux titres princiers de la même catégorie. D'autres titres s'appuient sur le seul patronyme (Dalberg, Decrès) ou le nom d'un château (château de Navarre).

Un titre ducal ne devient héréditaire que si son titulaire justifie de 200 000 francs de revenus annuels et qu'il constitue un majorat, un ensemble inaliénable de biens fonciers. Ce titre ne fut attribué qu'à des ministres, généraux, maréchaux d'Empire ou encore à l’Impératrice Joséphine après son divorce.

Le 21 juin 1815, le général Girard, le dernier, a été créé duc de Ligny^[65]^,^[66] par décret impérial ; mais il est mort six jours après, sans avoir reçu ses lettres patentes : le titre est resté inachevé.

Titre	Personnalité	Date	Observations
Duc de Dantzig	François Joseph Lefebvre	27/05/1807	Éteint avec l'unique titulaire en 1835.
Duc de Padoue	Jean-Thomas Arrighi de Casanova	19/03/1808	Éteint avec son fils en 1888.
Duc d'Auerstaedt	Louis Nicolas Davout	28/03/1808	Éteint avec son fils en 1853, en même temps que le titre de prince d'Eckmühl (voir plus haut). Réversion en 1864 du seul titre ducal au profit d'un neveu du premier duc, Léopold Davout. Ce second titre ducal est toujours porté par les Davout.
Duc de Parme	Jean-Jacques-Régis de Cambacérès	24/04/1808	Dit duc de Cambacérès à partir de 1815^[67]. Éteint en 1824. Réversion en 1857 du titre de duc (de Cambacérès) au profit de son neveu Marie Jean Pierre Hubert de Cambacérès (seconde extinction en 1881).
Duc de Plaisance	Charles-François Lebrun	24/04/1808	Éteint avec son petit-fils en 1872. Réversion en 1872 au profit du gendre du troisième duc, Louis Armand Joseph de Maillé de La Tour-Landry (seconde extinction en 1926).
Duc de Rivoli	André Masséna	24/04/1808	Transmissible à son fils cadet, François Victor Masséna, par dispositions spéciales de Louis XVIII en 1818 ; ce titre ducal ne devait pas être réuni à celui de prince d'Essling (voir plus haut) tant qu'il existerait deux branches au sein de la maison Masséna ; réunion des deux titres de 1821 à 1863 et depuis 1898. Toujours porté par le prince d'Essling.
Duc de Castiglione	Charles Pierre François Augereau	26/04/1808	Éteint avec l'unique titulaire en 1816.
Duc de Frioul	Géraud Christophe Michel Duroc	05/1808	Transmissible à sa fille Hortense Eugénie Marie-des-Neiges de Michel du Roc, par dispositions spéciales ; éteint avec cette dernière en 1829.
Duc de Valmy	François Christophe Kellermann	05/1808	Éteint avec son petit-fils en 1868.
Duc de Rovigo	Anne Jean Marie René Savary	05/1808	Éteint avec son fils en 1888.
Duc d'Elchingen	Michel Ney	6/06/1808	Transmissible à son fils cadet, Michel Louis Félix Ney, par dispositions spéciales de Napoléon Ier ; ce titre ducal ne devait pas être réuni à celui de prince de la Moskowa (voir plus haut) tant qu'il existerait deux branches au sein de la maison Ney ; réunion des deux titres en 1928 ; éteint avec le dernier prince de la Moskowa en 1969.
Duc de Vicence	Armand de Caulaincourt	07/06/1808	Éteint avec son fils en 1896.
Duc de Montebello	Jean Lannes	15/06/1808	Toujours porté.
Duc de Raguse	Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont	28/06/1808	Éteint avec l'unique titulaire en 1852.
Duc de Dalmatie	Jean-de-Dieu Soult	29/06/1808	Éteint avec son fils en 1857^[68].
Duc de Conegliano	Bon Adrien Jeannot de Moncey	2/07/1808	Éteint en 1842. Réversion accordée par avance par Charles X en 1825, en l'absence de toute descendance mâle de Moncey, au profit de son gendre Alphonse Duchesne de Gillevoisin (seconde extinction en 1901).
Duc de Trévise	Adolphe Édouard Casimir Joseph Mortier	2/07/1808	Éteint avec son arrière-petit-fils en 1946.
Duc de Bellune	Claude-Victor Perrin	10/09/1808	Éteint avec son arrière-petit-fils en 1917^[69].
Duc de Tarente	Étienne Jacques Joseph Macdonald	9/12/1808	Éteint avec son petit-fils en 1912.
Duc d'Abrantès	Jean Andoche Junot	15/01/1809	Éteint avec son petit-fils en 1859. Réversion en 1869 au profit du gendre du troisième duc, Maurice Le Ray (seconde extinction en 1982).
Duc d'Istrie	Jean-Baptiste Bessières	28/05/1809	Éteint avec son fils en 1856. Cependant la branche cadette subsiste avec son frère cadet.
Duc d'Otrante	Joseph Fouché	15/08/1809	Atteint par la loi des régicides du 12 janvier 1816, Fouché n'est plus autorisé à résider en France et se fait naturaliser autrichien en 1818^[70] ; sa descendance demeure en France jusqu'en 1886 et continue en Suède, où elle relève de la « noblesse non introduite » (Ointroducerad Adels (sv)). Subsistance controversée : titre « contesté »^[71], porté en Suède^{[N. 1]}, de nos jours encore, par la famille Fouché d'Otrante^[73] — certains auteurs le présentent comme un titre régulier, tandis que d'autres l'ignorent^{[N. 2]} ; en effet, les juristes n'ont pas un avis unanime sur la question de la perte d'un titre et des effets juridiques, en matière nobiliaire, de la perte de la nationalité française^{[N. 3]}.
Duc de Cadore	Jean-Baptiste Nompère de Champagny	15/08/1809	Éteint avec son cinquième fils en 1893^[79].
Duc de Feltre	Henri Jacques Guillaume Clarke	15/08/1809	Éteint avec son fils en 1852. Réversion en 1864 au profit d'un arrière-petit-fils en ligne féminine du premier duc, Charles-Marie-Michel de Goyon (seconde extinction en 2021).
Duc de Gaëte	Martin Michel Charles Gaudin	15/08/1809	Éteint avec l'unique titulaire en 1841.
Duc de Massa	Claude Ambroise Regnier	15/08/1809	Éteint avec son arrière-petit-fils en 1962.
Duc de Bassano	Hugues-Bernard Maret	15/09/1809	Éteint avec son petit-fils en 1906.
Duc de Navarre	L'impératrice Joséphine^[80]	9/04/1810	Titre assis sur le château de Navarre, offert par l'empereur à son ex-épouse. Transmissible à la descendance mâle de son fils Eugène de Beauharnais, par dispositions spéciales de Napoléon Ier ; transmission du majorat non autorisée par le ministre des Finances en 1853 (décision confirmée par décret en Conseil d'État du 10 août 1858) aux Beauharnais, princes français devenus ducs bavarois de Leuchtenberg puis princes Romanovsky et Altesses impériales russes, du fait de leur impossibilité de prêter serment en raison de la perte de la nationalité française — « qui, d'ailleurs, ne se présentent pas au titre de Français […], ne sont pas aptes à réclamer les biens composant la dotation affectée au titre de duc de Navarre »^{[N. 4]}. La maison de Beauharnais est toujours représentée.
Duc de Dalberg	Emmerich Joseph de Dalberg	14/04/1810	Éteint avec l'unique titulaire en 1833.
Duc de Reggio	Nicolas Charles Oudinot	14/04/1810	Succession par adoption par le dernier descendant mâle et légitime du premier duc de son fils naturel en 1956^[82]. Toujours porté.
Duc d'Albufera	Louis Gabriel Suchet	24/01/1812	Toujours porté.
Duc Decrès	Denis Decrès	28/04/1813	Éteint avec l'unique titulaire en 1820.

N'ont pas été ducs

Jean-Baptiste Jourdan, maréchal d'Empire. Durant tout l'Empire, Jourdan aura espéré, en vain, le titre de duc de Fleurus ; mais Napoléon se méfiait de ce général républicain^[83] auréolé de sa victoire de Fleurus. L’Empereur fit remarquer à Lannes au sujet de ce titre convoité par Jourdan « qu'il [Jourdan] aurait un titre plus beau que le mien car je n’ai jamais remporté une victoire ayant sauvé la France^[84] »
Guillaume Marie-Anne Brune, maréchal d'Empire qui avait également le tort d'être républicain.

Héritiers de titres ducaux

Quatre ducs sont morts au cours du Premier Empire. Ainsi héritent de titres de l'Empire :

Louis Napoléon Lannes (1801-1874), 2^e duc de Montebello (1809), à la mort de son père Jean Lannes.
Napoléon Bessières (1802-1853), 2^e duc d'Istrie (1813), à la mort de son père Jean-Baptiste Bessières.
Louis Napoléon Junot (1807-1851), 2^e duc d'Abrantès (1813), à la mort de son père Jean Andoche Junot.
Hortense Eugénie Marie-des-Neiges de Michel du Roc (14 mai 1812 ✝ 24 septembre 1829 - château de Clemery (Meurthe)), qui succède à son père Géraud Christophe Michel Duroc (1772 - † 23 mai 1813 - bataille de Bautzen), par dispositions spéciales, au titre de duchesse de Frioul et de l'Empire (28 octobre 1813)^[85]

Comtes, barons et chevaliers de l'Empire

De 1808 à 1814, 388 titres de comte sont créés. Le titre de comte est transmissible si le titulaire justifie d'un revenu net de 30 000 francs en biens susceptibles de majorat, et en affecte un tiers à la dotation du titre^[50].

Article connexe : Catégorie:Comte de l'Empire.

De 1808 à 1814, 1090 titres de baron sont créés. Le titre de baron est transmissible, si le titulaire justifie d'un revenu de 15,000 francs, dont le tiers sera affecté à la dotation du titre^[50].

Article connexe : Catégorie:Baron de l'Empire.

De 1808 à 1814, 1600 titres de chevalier furent créés. Beaucoup de chevaliers de la Légion d'honneur recevaient le titre de chevalier de l'Empire, mais il fallait trois générations de chevaliers successifs par lettres patentes pour qu'il devienne héréditaire. À partir de la Restauration, trois générations successives de chevaliers avait pour conséquence l’anoblissement immédiat de droit au titre de la noblesse militaire. La famille Flury-Herard fut la dernière à obtenir confirmation du titre de chevalier selon cette disposition^[86].

Article connexe : Catégorie:Chevalier de l'Empire.

Noblesse du royaume d'Italie

Article détaillé : Noblesse du royaume d'Italie (1805-1814).

Titres conférés dans les États vassaux

Napoléon autorisa les souverains qu'il avait créés parmi ses sujets à conférer des titres. Tous n'avaient pas les mêmes droits : alors que les rois Joseph et Murat étaient autorisés à créer des titres mais aussi à rétablir dans ses titres l'ancienne noblesse de leurs États (royaume de Naples et royaume d'Espagne), Louis Bonaparte, roi de Hollande, avait eu l'interdiction de reconnaître l'ancienne noblesse de son royaume.

Les souverains des États vassaux pouvaient créer les mêmes titres que ceux existant dans l'Empire (ducs, comtes, barons), mais également celui de marquis ; ils n'avaient pas le droit de créer de prince.

Royaume de Naples

	Sous Joseph Bonaparte, roi de Naples (1806-1808)	Sous Joachim Murat, roi des Deux-Siciles (1808-1815)
Ducs	Charles Saligny (1772-1809), général de division, duc napolitain de San-Germano (3 mars 1806)	Marzio Mastrilli (1753-1833), marquis de Gallo, ancien Premier ministre et vice-roi de Sicile sous les Bourbons, négociateur à Campo-Formio, duc de Gallo, ministre des Affaires étrangères de Murat.
Comtes	André-François Miot (1762-1841), conseiller d'État (français), chambellan et ministre de l'Intérieur du roi Joseph, comte de Mélito (1808), comte de l'Empire (21 février 1814)^[87]. Paul Félix Ferri-Pisani (1770-1846), conseiller d'État (français), chambellan du roi Joseph, comte de Sant'Anastasio (1808), comte de Saint-Anastase et de l'Empire (26 février 1814)^[88].	André Murat (1760-1841), comte Murat (1810), frère du roi Joachim^[89]. Jean-Baptiste Cavaignac de Lalande, sous-préfet (français, baron de l'Empire (13 février 1811), aurait été fait comte par Murat^{[réf. nécessaire]}.

Royaume d'Espagne

Grands d'Espagne

Charles Saligny (1772-1809), général de division, duc napolitain de San-Germano (3 mars 1806), baron de l'Empire (19 mars 1808) ;
Le marquis (espagnol) de Montehermoso, chambellan et mari de la maîtresse du roi.

Ducs

Don Miguel José de Azanza (1746-1826), 1^er duc de Santa Fe (Santa Fe (Grenade)) ;
Don Manuel Hilario Negrete^[90] (1736-1818), 2^e comte de Campo Alange, 1^er marquis de Torre Manzanal, 1^er duc de Campo Alange (créé par Joseph), ministre des Relations extérieures (1808) et ambassadeur du roi d'Espagne auprès du roi de France (1811)^[91]
Horace Sébastiani (1772-1851), général de division, « duc de Murcie », nomination non-entérinée par l'Empereur.

Marquis

Edme Aimé Lucotte (1770-1825), général de division, marquis de Sopetrano (18 février 1811), comte de l'Empire (24 avril 1815)^[92].
Jean-Baptiste Auguste Marie Jamin (1775-1815), maréchal de camp, marquis de Bermuy (vers 1810-1811).

Comtes

Christophe Antoine Merlin^[93] (1771-1839), général de division, écuyer et capitaine général des gardes du roi Joseph, comte (espagnol) Merlin (1810)^[94].
Joseph Léopold Sigisbert Hugo (1773-1828), général de brigade, « comte Hugo de Cogolludo y Sigüenza » (ou de Cifuentes)^{[réf. à confirmer]}^[95].

Royaume de Hollande

Napoléon estimait qu'il était inapproprié de rétablir l'ancienne noblesse hollandaise dans ses droits, considérant que les traditions républicaines de la Hollande s'y opposaient et que ce pays n'avait pas fait « sa » Révolution mais que « la Révolution s'était faite (dans ce pays) par la France ».

L'Empereur exprima, en deux lettres, d'un ton extrêmement violent, ses idées à son frère Louis.

30 avril 1807: « Votre chancellerie donne à la noblesse ses anciens titres... Mon intention est que vous donniez sur le champ l'ordre à vos chambellans de ne donner aucune espèce de titres. La Révolution s'est faite en Hollande par la France : elle n'a été rendue à l'indépendance qu'à condition que le système d'égalité serait maintenu... Ce que je vous mande là, je l'exige. Je ne veux pas voir reparaître les anciens titres ; cela nuit à mon système en France. » La première rédaction de cette lettre, plus longue et beaucoup plus dure, comportait les précisions suivantes : « Ce que vous me dites du roi de Naples (Joseph Bonaparte) n'a pas de sens ; ce prince n'a rien fait que par mes amis : c'est par mon conseil qu'il a conservé la noblesse (ancienne). Y a-t-il quelque chose de commun entre ses Etats et les vôtres ? C'est comme si vous me disiez que la Bavière a conservé la noblesse... J'attendrai votre réponse pour savoir si je suis ami ou ennemi de la Hollande. »
Bayonne, 6 mai 1808: « Je lis dans les journaux de Paris que vous nommez des princes. Je vous prie instamment de n'en rien faire. Les rois (vassaux) n'ont pas le droit de nommer des princes : ce droit est inhérent à la couronne impériale. Vous pouvez, quand vous instituerez une noblesse, faire des comtes, des barons, des marquis et des ducs, quoique je pense que cela soit inutile en Hollande, si ces titres n'y existeraient pas autrefois ; mais vous ne pouvez créer un prince. Vous me désobligeriez infiniment si vous le faisiez, et vous sentez que, pour toute espèce de raisons, j'ai droit de l'exiger. Mes institutions ne sont point faites pour être tournées en ridicule... Eh ! qu'a donc fait l'amiral de Winter, d'ailleurs, pour mériter une si haute distinction, si vous pouviez la donner ? Vous avez créé des maréchaux qui n'ont pas fait ce qu'ont fait mes généraux de brigade. Pour Dieu, ne vous rendez pas par trop ridicule ! »

Comtes

Charles Henri Verhuell (1764-1845), amiral, maréchal de Hollande, ambassadeur à Paris, comte de Sevenaar (décembre 1806), comte de l'Empire (25 mai 1811)^[87].
Jan Hendrik van Kinsbergen (1735-1819), amiral, chambellan du roi Louis, sénateur de l'Empire (1810), Comte de Doggersbank (1809), comte de l'Empire (18 janvier 1811), sans postérité.
Adrien Twent (nl) (1745-1816), ministre de l'Intérieur, comte de Rozenbourg (1810), comte de l'Empire (1811), titres éteints en 1893 avec son petit-fils.
Jean-Baptiste Dumonceau (1780-1821), général de brigade français et lieutenant-général hollandais, maréchal de Hollande (1807), conseiller d'État (hollandais en 1808), comte de Bergendal (hollandais, en souvenir de sa victoire de Bergen sur les anglo-russes en 1799) (13 avril 1810), comte de Bergendal et de l'Empire (2 mai 1811), dont postérité.
Jean-Guillaume de Winter^[96] (1761-1812), amiral, maréchal de Hollande (1810), comte de Huissen (4 mai 1810), comte de l'Empire (9 mai 1811).
Isaac-Samuel Avigdor^[97] (1775-1845), banquier, conseiller économique et ancien secrétaire du grand Sanhédrin de l'Empire, comte de Maalburg (juin 1810), dont postérité.

Barons

Étienne Jacques Travers de Jever^[98] (1765-1827), général-major et colonel-général de la garde du roi Louis (1809), baron de Jever (1^er juin 1810), baron de Jever et de l'Empire (3 janvier 1813)^[87].

Royaume de Westphalie

Comtes

Pierre-Alexandre Le Camus (1774-1824), ministre des Relations extérieures, grand chambellan (et favori) du roi Jérôme, comte de Fürstenstein (14 décembre 1807), comte de l'Empire (17 avril 1812).
Pierre-Simon de Meyronnet^[99] (mort en 1812), ancien officier de marine français, grand maréchal de la cour du roi Jérôme, comte de Wellingerode (12 juin 1808), comte de l'Empire (23 avril 1812), sans alliance.
Philippe François Maurice d'Albignac^[100] (1775-1824), ancien émigré (armée de Condé), général, conseiller d'État et ministre de la Guerre de Westphalie, aide de camp et grand écuyer du roi Jérôme, comte de Ried (3 mai 1810), comte de l'Empire (10 août 1813).
Valentin de Salha (1758-1841), général (français), ministre de la Guerre de Westphalie, Grand-Maître de la Maison de la Reine Catherine, comte de Hohne (23 septembre 1810), comte de l'Empire (23 avril 1812)^[101].
Joseph-Antoine Morio (1771, assassiné à Cassel - 1811), colonel (français), général westphalien^[102], ministre de la Guerre et grand écuyer du roi Jérôme^[103], baron (probablement depuis 1809), comte de Marienborn (11 décembre 1811).
Jacques Allix de Vaux (1776-1826), général (français), comte de Freudenthal (10 octobre 1813).
François Ducoudras^[104], chef de bataillon (français), général westphalien et aide de camp général du roi Jérôme, comte de Bernterode.

Barons

Étienne-Jules Cousin de Marinville^[105] (1780-1861), chambellan du roi Jérôme et Grand-maître de sa garde-robe, Baron Cousin de Marinville (9 février 1810), baron de l'Empire (8 mai 1812), sans postérité.
Antoine Borel de Chambon (1748-1849), contrôleur de la liste civile du roi Jérôme, baron de Rettenrode (9 novembre 1811), baron de l'Empire (22 avril 1812)^[87].
Antoine Bruguière (1773- 1823), secrétaire particulier du roi Jérôme, baron de Sorsum (15 novembre 1811), baron de l'Empire (23 avril 1812)^[106].
Augustin Laflèche^[104], intendant général de la couronne de Westphalie, baron de Kendelstein.

Principauté de Neuchâtel

Charles-Albert Henri de Perregaux^[107] (8 avril 1757 - Neuchâtel † 18 décembre 1831 - Neuchâtel), officier (en France de 1770 à 1792), conseiller d'État et colonel des milices de Neufchâtel, créé comte neuchâtelois par Berthier (lettres patentes du 15 juin 1808).

Grand-duché de Berg

Comte

Jean-Michel Agar^[108] (de Mercuez) (1771- 1844), député du Lot, ministre des Finances de Murat, comte de Mosbourg (1807), comte de l'Empire (13 février 1813)^[109].

En Belgique

En Belgique aussi, des familles belges ont été titrées par Napoléon I^er : Le baron de Ryckman de Betz, dans son armorial de la noblesse belge de 1957 (2^e édition) cite les familles suivantes :

de Bouthier de Catus (famille originaire de France)
Chazal (famille originaire de France)
Durutte (famille originaire de France)
Duvivier
de l'Epine (famille originaire de France)
Herwyn (famille originaire de France)
de Membrède (famille originaire de Maastricht)
du Monceau (voir ci-dessus royaume de Hollande)
de Serret (Liège)
Travers (Hollande)
van de Walle (Bruges)

Autres familles non citées dans ce livre :

Pierets (Malines)
Werbrouck (Anvers)

Notes et références

Notes

↑ Joseph Valynseele, dans Les princes et ducs du Premier Empire, non maréchaux (1959), disait que le titre était porté en Suède par le 7^e duc d'Otrante^[72]
↑ Seréville et Saint-Simon, dans le Dictionnaire de la noblesse française (1975), indiquent que le titre est régulier et subsistant avec le 7^e duc d'Otrante qui vit en Suède^[74] ; le titre de duc français d'Otrante est mentionné comme subsistant dans l'Almanach de Gotha (2001) avec Charles-louis-Armand Fouché duc d'Otrante, né à Stockholm en 1986^[75] ; quant au Catalogue de la noblesse française au XXI^e siècle (2007) de Régis Valette, il « ignore les familles nobles fixées à l'étranger qui ont perdu leur nationalité française en faisant allégeance à un souverain étranger tels les ducs de Rohan-Rohan en Autriche et les ducs d'Otrante en Suède »^[76]
↑ Désiré Dalloz dit que « La loi ne parle pas de la perte du titre nobiliaire, qu’il ne faut pas confondre avec son extinction survenue à la mort du titulaire sans postérité ou successible appelé à recueillir la distinction héréditaire. Autrefois, la perte des titres résultait des mêmes causes qui faisaient perdre la noblesse; mais ces causes ont disparu avec l'ordre de la noblesse lui-même. »^[77]. Alain Texier écrit, de son côté : « Il faut faire référence aux formalités par lesquelles le Français d'origine acquérait une nouvelle nationalité. C'est à ce moment-là que devenant soumis aux règles de son nouveau pays, le titre pourrait, selon les règles du pays d'accueil, disparaître ou perdurer […] En règle générale, le Français, titré français, qui perdrait sa nationalité en se faisant naturaliser sans autorisation du chef de l'État, perdait son titre et son majorat »^[78].
↑ En 1858, le Conseil d'État, appréciant le sens et la portée des lettres patentes du 9 avril 1810 par lesquelles le domaine de Navarre a été érigé en duché de l'Empire avec majorat et celui du serment qu'elles imposent, décide : « Les demandeurs, né princes étrangers, ayant un droit éventuel à l’hérédité d’une couronne étrangère, ne se présentent pas au titre de Français et ne réclament pas cette qualité, ne sont pas aptes à réclamer les biens composant la dotation affecté au titre du duc de Navarre. » Les ministres, répondant aux objections des demandeurs, précisent : « Quand il s’agit d’un majorat constitué au profit d'un Français, si, par un fait volontaire, ce Français ou ses héritiers, abdiquant leur nationalité, se mettent dans l'impossibilité de prêter le serment exigé comme condition de la transmission, ils ne doivent s’imputer qu’à eux-mêmes ce défaut de serment. »^[81]

Références

↑ Nathalie Petiteau, Prosopographie et noblesse impériale : de l'histoire d'une élite à l'histoire sociale, Histoire, économie & société Année 1998, pp. 277-278.
↑ Anne Sandrine de Luca, La noblesse du Premier Empire français, l’identité nobiliaire réinventé, Thèse de droit, Université de Perpignan, 2006, page 90 ([PDF] lire en ligne).
↑ Thierry Lentz, Le Premier Empire: 1804 – 1815, Fayard 2018, p. 342.
↑ Bulletin des lois de la République française, 1808, page 177.
↑ Bulletin des lois de la République française, 1808, page 180.
↑ Ségolène de Dainville-Barbiche, "Les archives du sceau : naturalisations, mariages, changements de nom, titres", la Gazette des archives, 1993, n^o 160-161.
↑ David Delpech, Stella Rollet, La France dans l'Europe du XIXe siècle, Armand Collin, 2017 (lire en ligne).
↑ ^{a b c d e f g h et i} Napoléon Ier, « Décret du 1er mars 1808 concernant les titres de la Noblesse d’Empire », sur napoleon.org, 1^er mars 1808.
↑ Alain Texier, Qu'est ce que la noblesse?, Tallandier, 1988, page 102.
↑ Commission d'information et de liaison des associations nobles d'Europe, C.I.L.A.N.E. (Commission d'information et de liaison des associations nobles d'Europe), 1989, Ediciones Hidalguia, 1989 (ISBN 978-84-87204-07-4, lire en ligne)
↑ Jean-Paul Bertaud, Napoléon et les Français, Armand Colin, 2014 (lire en ligne), p. 32.
↑ ^{a et b} Edmond Pierson, Étude de la noblesse d'Empire créée par Napoléon Ier, P. Desjardin, 1910 (lire en ligne), p. 12.
↑ louis Bergeron, L'épisode napoléonien, 1799-1815, vol. 1, Éditions du Seuil, 1972 (lire en ligne), p. 100.
↑ Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, Les décrets de 1808, lettre patente érigeant le duché de Dantzick au profit du maréchal Lefebvre, page 71. Liste des membres de la noblesse impériale.
↑ voir : Décret impérial du 1^er mars 1808 concernant les titres publié dans le Bulletin des lois n^o 186.
↑ Jean-Jaurès, Histoire socialiste (1789-1900), vol. 7, J. Rouff et cie, 1900 (lire en ligne), p. 444.
↑ Natalie Petiteau, Elites et mobilités: la noblesse d'Empire au XIXe siècle (1808-1914), La Boutique de l'histoire éditions, 1997 (lire en ligne), p. 321.
↑ Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 sur le site du Conseil constitutionnel.
↑ Guy Antonetti , Histoire contemporaine politique et sociale, PUF 1992, p. 239.
↑ Christophe Verneuil, Histoire politique de la France de 1814 à 1914, Ellipses, 2008, p 19.
↑ Conseil Constitutionnel, Charte constitutionnelle du 14 août 1830.
↑ Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, Tallandier, 2003 (Titre de l'ouvrage + 25 pages avec l'expression « noblesse d'Empire » (lire en ligne).
↑ Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, Tallandier, 2003 (15 pages avec l'expression « nouvelle noblesse » (lire en ligne).
↑ Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, 2003, p. 63-65.
↑ Frédéric Bluche, Le Bonapartisme : aux origines de la droite autoritaire (1800-1850), Nouvelles Editions Latines, 1980, page 67 (lire en ligne).
↑ Frédéric Bluche, Le bonapartisme: aux origines de la droite autoritaire (1800-1850), Nouvelles Editions Latines, 1980, page 68 (lire en ligne).
↑ Frédéric Bluche, Le bonapartisme: aux origines de la droite autoritaire (1800-1850) , Nouvelles Editions Latines, 1980, page 69 (lire en ligne).
↑ Régis Valette, Catalogue de la noblesse française subsistante, édition 2002, page 13. Régis Valette réitère ce propos dans ses autres éditions.
↑ Marc Bouvet, Le Conseil d'État sous la Monarchie de juillet , Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2001, p. 28.(lire en ligne).
↑ Natalie Petiteau, Élites et mobilités : la noblesse d'Empire au XIXe siècle, 1808-1914, La Boutique de l'histoire éditions, 1997, page 133 (lire en ligne).
↑ Alain Guillemin, Patrimoine foncier et pouvoir nobiliaire : la noblesse de la Manche sous la Monarchie de Juillet, Études rurales, École pratique des hautes études, section des sciences économiques et sociales, nos 63-64, 1976, p. 117.
↑ Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, éditions Tallandier, 1995, p. 102-103.
↑ Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, édition Tallandier, 1995, p. 189-190.
↑ Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, édition Tallandier, 1995, p. 193.
↑ Philippe du Puy de Clinchamps, La Noblesse, coll. « Que sais-je ? » (n°830), PUF, 1959, p. 74.
↑ Philippe du Puy de Clinchamps, La Noblesse, coll. « Que sais-je ? » (n°830), PUF, 1959, p. 85.
↑ Philippe du Puy de Clinchamps, La Noblesse, coll. « Que sais-je ? » (n°830), PUF, 1959, p. 83.
↑ Philippe du Puy de Clinchamps, La Noblesse, coll. « Que sais-je ? » (n°830), PUF, 1959, p. 84.
↑ « Gens de noblesse aujourd'hui », 1989, p. 25..
↑ Éric Mension-Rigau, Enquête sur la noblesse. La permanence aristocratique, éditions Perrin, 2019, p. 67.
↑ Éric Mension-Rigau, Enquête sur la noblesse, Place des éditeurs, 2019 (lire en ligne).
↑ ^{a et b} François de Coustin, Gens de noblesse aujourd'hui, Flammarion, 1989, p. 224.
↑ Gérard de Sède, Petite encyclopédie des grandes familles, Société des éditions modernes, 1962, p. 132.
↑ Frédéric Bluche, Le bonapartisme: aux origines de la droite autoritaire (1800-1850), Nouvelles Editions Latines, 1980, page 69.
↑ Jean-Paul Bertaud, Napoléon et les Français, Armand Colin, 2014, p. xxxii.
↑ Thierry Lentz, Nouvelle histoire du Premier Empire: Tome 1, Napoléon et la conquête de l'Europe (1804-1810), Fayard 2002, page 348, note de bas de page n°1(lire en ligne).
↑ ^{a et b} Jean-Paul Bertaud, Les royalistes et Napoléon: 1799-1816, Flammarion, 2009 (lire en ligne), p. 218.
↑ ^{a b c d e f g et h} Pierre Durye, « Les chevaliers dans la noblesse impériale », Revue d’Histoire Moderne & Contemporaine, n^os 17-3,‎ 1970, p. 673-674 (lire en ligne)
↑ « Titres et armoiries du Premier Empire et période postérieure », sur siv.archives-nationales.culture.gouv.fr.
↑ ^{a b c d e et f} Henri Boissard, Des substitutions et des majorats, Auguste Durand Libraire, 1858 (lire en ligne), p. 102.
↑ André Damien, « Les Ordres de chevalerie et les décorations ».
↑
titre III (article 9, De la famille impériale) de la Constitution du 28 floréal an XII.
Sur les autres projets Wikimedia :
- Constitution du 18 mai 1804, sur Wikisource
↑ « La lettre du Tribunal administratif de Paris - N^o 21 », novembre 2009, p. 4 : Vérification des titres de noblesse - Titre de prince attribué par les anciennes lois constitutionnelles aux membres des familles régnantes - Compétence des autorités républicaines pour se prononcer sur la demande de vérification de ce titre - Absence - Titre de noblesse - Absence : « Les lois constitutionnelles de 1875 ayant rétabli la République, le titre de prince attribué aux membres des familles régnantes, éventuellement appelés à l’exercice de la fonction de chef de l’État, dans l’ordre de l’hérédité propre à chaque dynastie, n’a, dès lors, plus d’existence légale. Aucune autorité de la République ne dispose donc du pouvoir d’attribuer, reconnaître, confirmer ou vérifier le titre de prince attribué aux membres des familles ayant régné en France. Le titre de prince attribué par les anciennes lois constitutionnelles à tous les membres de la famille régnante, qui était une qualification politique, les faisant participer à l’exercice de la souveraineté, ne relève aucunement de la procédure de vérification des titres instituée par les dispositions de l’article 7 du décret du 8 janvier 1859, complétées par celles du décret du 10 janvier 1872. Cette qualification princière se distingue, ainsi, des titres de noblesse, personnels et héréditaires, attribués par des actes administratifs de l’autorité souveraine avant l’instauration de la République, qui peuvent être vérifiés par le garde des sceaux, ministre de la justice, et qui constituent une propriété familiale dont la transmission est régie par l’acte administratif les ayant conférés. » TA Paris, 7^e section, 1^re chambre, no 0614591, Napoléon, 25 juin 2009. Rappr. CE, 6 décembre 2002, 185836, de Coux, Rec.p. 448.
↑ ^{a et b} Conformément à l'article 71 de la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814, octroyée par Louis XVIII.
↑ Ses descendants règnent toujours sur la Suède.
↑ En particulier celui de duc (et pair) de Talleyrand, accordé en 1817 par Louis XVIII.
↑ Talleyrand a négocié, en outre, d'importantes compensations (Cf. notamment l'article consacré au titre de duc de Dino).
↑ Archives nationales, Inventaire Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3) [https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/media/FRAN_IR_057698/c1dn9su5om6e--314nhyuxhj2y/FRCHANBB_A1035041_L BB/29/1035, p. 41-44.
↑ Archives nationales, Inventaire Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3) BB/29/1035, p. 51-53.
↑ Le dernier prince de Wagram, mort pour la France à l'ambulance allemande de Barenton-sur-Serre (Aisne).
↑ Archives nationales, Inventaire Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3) BB/29/1035, p. 48-51.
↑ Archives nationales, Inventaire Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3) BB/29/1035, p. 58-60.
↑ Max Reyne, Les 26 maréchaux de Napoléon : soldats de Révolution, gloires de l'Empire, Éditions Créations, 1990, 287 p. (ISBN 2908298007)
↑ (en) François Velde, « The Napoleonic satellite states », 30 mars 1806. — Décret qui déclare Joseph Napoléon roi de Naples et de Sicile, et institue six grands-fiefs de l'empire, avec titre de duchés, dans le royaume des Deux-Siciles. (IV, Bull. LXXXIV, no 1432.), sur heraldica.org (consulté le 7 mai 2011).
↑ « Ligny 1815, la dernière victoire de l'Aigle », Jean-Baptiste Girard (1775-1815), héros de la bataille de Ligny, sur ligny1815.org (consulté le 9 juin 2011).
↑ « A.C.M.N. Association pour la défense des monuments napoléoniens », Jean-Baptiste Girard, sur napoleon-monuments.eu (consulté le 9 juin 2011).
↑ La deuxième impératrice des Français, Marie-Louise, devait recueillir dès 1815 le duché de Parme et s'y établir peu après (souveraineté réelle).
↑ Nom relevé par adjonction en 1910 par les Reille et titre irrégulièrement repris par cette famille.
↑ Chanoine de Saint-Gatien de Tours, le dernier duc de Bellune n'a jamais porté son titre en raison de son statut ecclésiastique.
↑ « Fonds Joseph Fouché, duc d’Otrante (1797-1820, [1964]). », sur FranceArchives (consulté le 14 septembre 2020).
↑ Jean Bedel, « La succession Fouché à l'hôtel Drouot », Le Monde,‎ 28 janvier 1980 (lire en ligne).
↑ Joseph Valynseele, Les princes et ducs du Premier Empire, non maréchaux, Centrale de l'Ouest, 1959, page 77.
↑ Jean-Marc Gonin, « Fouché, château en Suède », Le Figaro,‎ 20 août 2015 (lire en ligne).
↑ Seréville et Saint-Simon, Dictionnaire de la noblesse française, Editions La Société Française au XX^e siècle, Paris, 1975, pages 25 et 446.
↑ Almanach de Gotha, 2001, p. 522
↑ Régis Valette, Catalogue de la noblesse française au XXI^e siècle, Editions Robert Laffont, 2007, page 17.
↑ Désiré Dalloz, Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, Acquisition et perte des titres nobiliaires français, 1893, p. 27.
↑ Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, éditions Tallandier, 1995, page 378.
↑ Par jugement du tribunal civil de la Seine du 18 juillet 1919, confirmé par la cour d'appel de Paris le 8 octobre suivant et transcrit sur les régistres d'état civil de Paris VIII^e le 19 novembre 1919, Emma, fille du cinquième duc de Cadore, adopte, sous le nom de « de Nompère de Champagny de Cadore », son « neveu » (ou plus exactement son lointain cousin) Yves de Nompère de Champagny, issu de la branche aînée de la famille. Celui-ci s'intitule proprio motu « duc de Cadore », bien que, conformément aux dispositions du décret de 1809, ce titre n'aurait pu se transmettre par la voie adoptive que dans le cadre d'une adoption de mâle en mâle par le dernier duc régulier de Cadore (E. de Seréville et F. de Saint-Simon, Dictionnaire de la noblesse Française, page 756). Son fils, mort en 2010, usera, le dernier, de ce titre irrégulier.
↑ Après son divorce d'avec Napoléon, Joséphine a conservé le titre d'impératrice.
↑ Félix Lebon, Recueil des arrêts du Conseil d'État, Paris, 1858, pages 634-635.
↑ Une clause des lettres patentes impériales (Archives nationales, BB29 1035 p. 55-56) créant ce titre permettait éventuellement sa transmission par la voie adoptive, prévue par l’article 35 du Deuxième statut du 1^er mars 1808, mais avec l'autorisation de l'empereur. De nos jours, une telle autorisation n'a plus lieu d'être : bien qu'un jugement d'adoption soit nécessairement muet sur cette question, la transmission d'un titre de l'Empire s'opère de plein droit au profit d'un fils adoptif, dans le cadre d'une adoption de mâle en mâle, par ordre de primogéniture. Saisi pour ce faire, le garde des Sceaux, par un arrêté du 12 septembre 2003, a donc investi Philippe Maupas-Oudinot de Reggio, aîné des deux fils adoptifs d'Henri Oudinot duc de Reggio (décédé en 1956), du titre de son père adoptif — et naturel (Marc Guillaume, « Le Sceau de France, titre nobiliaire et changement de nom », communication à l’Académie des Sciences morales et politiques, séance du lundi 3 juillet 2006 [1]). Au terme d'un contentieux né de la contestation de l'arrêté par le cadet des fils adoptifs — et neveu — du duc, le Conseil d'État a rendu un arrêt (C. E., 2^e et 7^e sous-sections réunies, 16 février 2011, n^o 332187 [2]) annulant la décision de la cour administrative d'appel de Paris de 2009, par laquelle cette dernière avait fait droit à la demande d'annulation de la décision du ministre.
↑ Laurent Sabourdy, « Dailymotion », Jean-Baptiste Jourdan (1762-1833), sur dailymotion.com (consulté le 24 juillet 2011).
↑ René Reiss, Kellermann, août 2009, 735 p. (ISBN 978-2-84734-468-4 et 2-84734-468-3, lire en ligne)
↑ « Hortense de Michel du Roc », Hortense Eugénie Marie-des-Neiges de Michel du Roc, sur roglo.eu (consulté le 7 février 2011).
↑ André Damien, « Les Ordres de chevalerie et les décorations ».
↑ ^{a b c et d} Titres éteints avec lui.
↑ Titres toujours représentés.
↑ Titre éteint.
↑ (es) « Biografia de Manuel Hilario Negrete », sur labiografia.com (consulté le 15 janvier 2011).
↑ (es) « Manuel Hilario Negrete », sur biografiasyvidas.com (consulté le 15 janvier 2011).
↑ Titres éteints avec son fils.
↑ Frère de général baron d'Empire Merlin de Thionville et mari de la Mémorialiste (née Santa Cruz y Montalvo).
↑ Titre éteint
↑ Joseph Léopold Sigisbert Hugo, père de Victor Hugo, qui ne fut pas titré par l'Empereur, aurait reçu un titre du roi Joseph. Aucune preuve n'en a jamais été apportée, et les divers auteurs qui font état de ce titre ne sont pas d'accord sur sa dénomination. Quoi qu'il en soit, Victor Hugo préféra ne pas passer à la postérité sous le nom de Hugo de Cogolludo, et se titra lui-même « vicomte Hugo » (titre sous lequel Louis-Philippe I^er l'appela à la pairie) tandis que son frère se faisait appeler le « comte Hugo ».
Source

« Napoléon et la noblesse impériale »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur napoleon.org (consulté le 6 septembre 2010).
↑ Sans alliance. Enterré au Panthéon.
↑ « Vereniging van Adel van het Koninkrijk Holland » (consulté le 6 janvier 2014).
↑ « Étienne-Jacques Travers, baron de Jever sur napoleon-monuments.eu » (consulté le 6 septembre 2010).
↑
Bibliothèque historique : La franc-maçonnerie des Bonaparte, vol. 47, Payot, 1982, 322 p. (ISBN 978-2-228-13090-5, lire en ligne) ;
- Achille Ricker et Jean-André Faucher, Histoire de la franc-maçonnerie en France Lettre liminaire de Me Richard Dupuy, Nouvelles Editions Latines, 1978, 492 p. (ISBN 978-2-7233-0063-6, lire en ligne) ;
↑ Sans alliance
↑ Titres éteints en 1883 avec son fils, le colonel marquis de Salha.
↑ Commandant le corps westphalien en Espagne, il quitta ce pays sous prétexte de maladie et commis l'erreur de se présenter devant l'Empereur qui, à Compiègne, en présence de la Cour, lui arracha ses épaulettes et le traita de lâche. C'est après cela que Jérôme le fit comte et le nomma colonel général de sa garde. Dès le 11 février 1809 l'Empereur écrivait à son frère : « Je suis étonné que vous m'envoyiez le général Morio, qui est une espèce de fou que je méprise, vous trouverez bon que je ne le voie pas... » Et le 15 mars : « De fausses idées de grandeur, une générosité peu réfléchie vous ont fait donner une baronnie à Morio... » Morio épousa la sœur de Le Camus, comte de Fürstenstein.
↑ d'Albignac puis Salha lui succédèrent
↑ ^{a et b} Albert du Casse, Mémoires et correspondance du roi Jérôme et de la reine Catherine, vol. 3, E. Dentu, 1862 (lire en ligne)
↑
« Qui était Marinville ? sur elem.marinville.over-blog.com » (consulté le 6 septembre 2010) ;
- Marie-Hélène Trouvelot, Marie-Odile Mergnac, Loïc Gogué, Dictionnaires patronymiques : Les Cousin, Editions Archives & Culture, 1993, 156 p. (ISBN 978-2-909530-07-9, lire en ligne) ;
↑ Titres éteints avec lui
↑ D'une famille de Neufchâtel, il était le frère de Jean-Frédéric Perregaux (1744-1808), banquier parisien d’origine suisse, régent de la Banque de France, et l'oncle de Alphonse Claude Charles Bernardin Perregaux (1785-1841) chambellan de l'Empereur et comte de l'Empire
Source

www.genea-bdf.org
↑ Il avait épousé (1807) la nièce de Murat, Alexandrine Andrieu
↑ Titre éteint en 1892 avec son fils.

Voir aussi

Bibliographie

Historiens

Claude-Isabelle Brelot, La Noblesse réinventée. Nobles de Franche-Comté de 1815 à 1870, Besançon, Annales littéraires de l’Université de Besançon / Paris, Les Belles Lettres, 1992, 2 tomes.
Natalie Petiteau, Élites et mobilités : la noblesse d'Empire au XIX^e siècle, 1808-1914, La Boutique de l'histoire éditions, 1997, 714 p.
Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, 1979.

Autres auteurs

Edmond Pierson, « Étude de la noblesse d'Empire créée par Napoléon I^er » (thèse), impr. de P. Desjardin (Orléans), 1910 (lire en ligne sur Gallica).
Philippe du Puy de Clinchamps, La Noblesse, 1959.
Étienne de Séréville et Fernand de Saint-Simon, Dictionnaire de la noblesse française, 1975.
Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, 1995.
Régis Valette, Catalogue de la noblesse française, 2007.

Articles connexes

Liens externes

« Napoléon et la noblesse impériale »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur napoleon.org (consulté le 6 septembre 2010).
« Décret du 1er mars 1808 sur les titres », sur napoleon-empire.net (consulté le 22 octobre 2010).
« Titres et armoiries du Premier Empire et période postérieure », 2018 (consulté le 13 avril 2019).

[73] Joseph Valynseele, dans Les princes et ducs du Premier Empire, non maréchaux (1959), disait que le titre était porté en Suède par le 7^e duc d'Otrante^[72]

[78] Seréville et Saint-Simon, dans le Dictionnaire de la noblesse française (1975), indiquent que le titre est régulier et subsistant avec le 7^e duc d'Otrante qui vit en Suède^[74] ; le titre de duc français d'Otrante est mentionné comme subsistant dans l'Almanach de Gotha (2001) avec Charles-louis-Armand Fouché duc d'Otrante, né à Stockholm en 1986^[75] ; quant au Catalogue de la noblesse française au XXI^e siècle (2007) de Régis Valette, il « ignore les familles nobles fixées à l'étranger qui ont perdu leur nationalité française en faisant allégeance à un souverain étranger tels les ducs de Rohan-Rohan en Autriche et les ducs d'Otrante en Suède »^[76]

[81] Désiré Dalloz dit que « La loi ne parle pas de la perte du titre nobiliaire, qu’il ne faut pas confondre avec son extinction survenue à la mort du titulaire sans postérité ou successible appelé à recueillir la distinction héréditaire. Autrefois, la perte des titres résultait des mêmes causes qui faisaient perdre la noblesse; mais ces causes ont disparu avec l'ordre de la noblesse lui-même. »^[77]. Alain Texier écrit, de son côté : « Il faut faire référence aux formalités par lesquelles le Français d'origine acquérait une nouvelle nationalité. C'est à ce moment-là que devenant soumis aux règles de son nouveau pays, le titre pourrait, selon les règles du pays d'accueil, disparaître ou perdurer […] En règle générale, le Français, titré français, qui perdrait sa nationalité en se faisant naturaliser sans autorisation du chef de l'État, perdait son titre et son majorat »^[78].

[85] En 1858, le Conseil d'État, appréciant le sens et la portée des lettres patentes du 9 avril 1810 par lesquelles le domaine de Navarre a été érigé en duché de l'Empire avec majorat et celui du serment qu'elles imposent, décide : « Les demandeurs, né princes étrangers, ayant un droit éventuel à l’hérédité d’une couronne étrangère, ne se présentent pas au titre de Français et ne réclament pas cette qualité, ne sont pas aptes à réclamer les biens composant la dotation affecté au titre du duc de Navarre. » Les ministres, répondant aux objections des demandeurs, précisent : « Quand il s’agit d’un majorat constitué au profit d'un Français, si, par un fait volontaire, ce Français ou ses héritiers, abdiquant leur nationalité, se mettent dans l'impossibilité de prêter le serment exigé comme condition de la transmission, ils ne doivent s’imputer qu’à eux-mêmes ce défaut de serment. »^[81]

[1] Nathalie Petiteau, Prosopographie et noblesse impériale : de l'histoire d'une élite à l'histoire sociale, Histoire, économie & société Année 1998, pp. 277-278.

[2] Anne Sandrine de Luca, La noblesse du Premier Empire français, l’identité nobiliaire réinventé, Thèse de droit, Université de Perpignan, 2006, page 90 ([PDF] lire en ligne).

[3] Thierry Lentz, Le Premier Empire: 1804 – 1815, Fayard 2018, p. 342.

[Décret_1808-4] Bulletin des lois de la République française, 1808, page 177.

[5] Bulletin des lois de la République française, 1808, page 180.

[6] Ségolène de Dainville-Barbiche, "Les archives du sceau : naturalisations, mariages, changements de nom, titres", la Gazette des archives, 1993, n^o 160-161.

[7] David Delpech, Stella Rollet, La France dans l'Europe du XIXe siècle, Armand Collin, 2017 (lire en ligne).

[Décret1808-8] {a b c d e f g h et i} Napoléon Ier, « Décret du 1er mars 1808 concernant les titres de la Noblesse d’Empire », sur napoleon.org, 1^er mars 1808.

[9] Alain Texier, Qu'est ce que la noblesse?, Tallandier, 1988, page 102.

[10] Commission d'information et de liaison des associations nobles d'Europe, C.I.L.A.N.E. (Commission d'information et de liaison des associations nobles d'Europe), 1989, Ediciones Hidalguia, 1989 (ISBN 978-84-87204-07-4, lire en ligne)

[11] Jean-Paul Bertaud, Napoléon et les Français, Armand Colin, 2014 (lire en ligne), p. 32.

[Pierson12-12] {a et b} Edmond Pierson, Étude de la noblesse d'Empire créée par Napoléon Ier, P. Desjardin, 1910 (lire en ligne), p. 12.

[13] uis Bergeron, L'épisode napoléonien, 1799-1815, vol. 1, Éditions du Seuil, 1972 (lire en ligne), p. 100.

[14] Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, Les décrets de 1808, lettre patente érigeant le duché de Dantzick au profit du maréchal Lefebvre, page 71. Liste des membres de la noblesse impériale.

[15] voir : Décret impérial du 1^er mars 1808 concernant les titres publié dans le Bulletin des lois n^o 186.

[16] Jean-Jaurès, Histoire socialiste (1789-1900), vol. 7, J. Rouff et cie, 1900 (lire en ligne), p. 444.

[17] Natalie Petiteau, Elites et mobilités: la noblesse d'Empire au XIXe siècle (1808-1914), La Boutique de l'histoire éditions, 1997 (lire en ligne), p. 321.

[Charte_1814-18] Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 sur le site du Conseil constitutionnel.

[Antonetti-19] Guy Antonetti , Histoire contemporaine politique et sociale, PUF 1992, p. 239.

[Verneuil-20] Christophe Verneuil, Histoire politique de la France de 1814 à 1914, Ellipses, 2008, p 19.

[21] Conseil Constitutionnel, Charte constitutionnelle du 14 août 1830.

[22] Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, Tallandier, 2003 (Titre de l'ouvrage + 25 pages avec l'expression « noblesse d'Empire » (lire en ligne).

[23] Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, Tallandier, 2003 (15 pages avec l'expression « nouvelle noblesse » (lire en ligne).

[Tulard_63-24] Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, 2003, p. 63-65.

[Bluche67-25] Frédéric Bluche, Le Bonapartisme : aux origines de la droite autoritaire (1800-1850), Nouvelles Editions Latines, 1980, page 67 (lire en ligne).

[26] Frédéric Bluche, Le bonapartisme: aux origines de la droite autoritaire (1800-1850), Nouvelles Editions Latines, 1980, page 68 (lire en ligne).

[27] Frédéric Bluche, Le bonapartisme: aux origines de la droite autoritaire (1800-1850) , Nouvelles Editions Latines, 1980, page 69 (lire en ligne).

[RV-28] Régis Valette, Catalogue de la noblesse française subsistante, édition 2002, page 13. Régis Valette réitère ce propos dans ses autres éditions.

[29] Marc Bouvet, Le Conseil d'État sous la Monarchie de juillet , Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2001, p. 28.(lire en ligne).

[30] Natalie Petiteau, Élites et mobilités : la noblesse d'Empire au XIXe siècle, 1808-1914, La Boutique de l'histoire éditions, 1997, page 133 (lire en ligne).

[Guillemin-31] Alain Guillemin, Patrimoine foncier et pouvoir nobiliaire : la noblesse de la Manche sous la Monarchie de Juillet, Études rurales, École pratique des hautes études, section des sciences économiques et sociales, nos 63-64, 1976, p. 117.

[Texier102-32] Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, éditions Tallandier, 1995, p. 102-103.

[33] Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, édition Tallandier, 1995, p. 189-190.

[AT193-34] Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, édition Tallandier, 1995, p. 193.

[PC74-35] Philippe du Puy de Clinchamps, La Noblesse, coll. « Que sais-je ? » (n°830), PUF, 1959, p. 74.

[36] Philippe du Puy de Clinchamps, La Noblesse, coll. « Que sais-je ? » (n°830), PUF, 1959, p. 85.

[PC83-37] Philippe du Puy de Clinchamps, La Noblesse, coll. « Que sais-je ? » (n°830), PUF, 1959, p. 83.

[PC84-38] Philippe du Puy de Clinchamps, La Noblesse, coll. « Que sais-je ? » (n°830), PUF, 1959, p. 84.

[39] « Gens de noblesse aujourd'hui », 1989, p. 25..

[40] Éric Mension-Rigau, Enquête sur la noblesse. La permanence aristocratique, éditions Perrin, 2019, p. 67.

[Mension-41] Éric Mension-Rigau, Enquête sur la noblesse, Place des éditeurs, 2019 (lire en ligne).

[Coustin-42] {a et b} François de Coustin, Gens de noblesse aujourd'hui, Flammarion, 1989, p. 224.

[Sède-43] Gérard de Sède, Petite encyclopédie des grandes familles, Société des éditions modernes, 1962, p. 132.

[Bluche69-44] Frédéric Bluche, Le bonapartisme: aux origines de la droite autoritaire (1800-1850), Nouvelles Editions Latines, 1980, page 69.

[Bertaud-45] Jean-Paul Bertaud, Napoléon et les Français, Armand Colin, 2014, p. xxxii.

[46] Thierry Lentz, Nouvelle histoire du Premier Empire: Tome 1, Napoléon et la conquête de l'Europe (1804-1810), Fayard 2002, page 348, note de bas de page n°1(lire en ligne).

[Bertaud218-47] {a et b} Jean-Paul Bertaud, Les royalistes et Napoléon: 1799-1816, Flammarion, 2009 (lire en ligne), p. 218.

[Durye673-48] {a b c d e f g et h} Pierre Durye, « Les chevaliers dans la noblesse impériale », Revue d’Histoire Moderne & Contemporaine, n^os 17-3,‎ 1970, p. 673-674 (lire en ligne)

[AN-49] « Titres et armoiries du Premier Empire et période postérieure », sur siv.archives-nationales.culture.gouv.fr.

[Boissard102-50] {a b c d e et f} Henri Boissard, Des substitutions et des majorats, Auguste Durand Libraire, 1858 (lire en ligne), p. 102.

[51] André Damien, « Les Ordres de chevalerie et les décorations ».

[De_la_famille_impériale-52] titre III (article 9, De la famille impériale) de la Constitution du 28 floréal an XII.

Sur les autres projets Wikimedia :

Constitution du 18 mai 1804, sur Wikisource

[57] Constitution du 18 mai 1804, sur Wikisource

[53] « La lettre du Tribunal administratif de Paris - N^o 21 », novembre 2009, p. 4 : Vérification des titres de noblesse - Titre de prince attribué par les anciennes lois constitutionnelles aux membres des familles régnantes - Compétence des autorités républicaines pour se prononcer sur la demande de vérification de ce titre - Absence - Titre de noblesse - Absence : « Les lois constitutionnelles de 1875 ayant rétabli la République, le titre de prince attribué aux membres des familles régnantes, éventuellement appelés à l’exercice de la fonction de chef de l’État, dans l’ordre de l’hérédité propre à chaque dynastie, n’a, dès lors, plus d’existence légale. Aucune autorité de la République ne dispose donc du pouvoir d’attribuer, reconnaître, confirmer ou vérifier le titre de prince attribué aux membres des familles ayant régné en France. Le titre de prince attribué par les anciennes lois constitutionnelles à tous les membres de la famille régnante, qui était une qualification politique, les faisant participer à l’exercice de la souveraineté, ne relève aucunement de la procédure de vérification des titres instituée par les dispositions de l’article 7 du décret du 8 janvier 1859, complétées par celles du décret du 10 janvier 1872. Cette qualification princière se distingue, ainsi, des titres de noblesse, personnels et héréditaires, attribués par des actes administratifs de l’autorité souveraine avant l’instauration de la République, qui peuvent être vérifiés par le garde des sceaux, ministre de la justice, et qui constituent une propriété familiale dont la transmission est régie par l’acte administratif les ayant conférés. » TA Paris, 7^e section, 1^re chambre, no 0614591, Napoléon, 25 juin 2009. Rappr. CE, 6 décembre 2002, 185836, de Coux, Rec.p. 448.

[article71-54] {a et b} Conformément à l'article 71 de la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814, octroyée par Louis XVIII.

[55] Ses descendants règnent toujours sur la Suède.

[56] En particulier celui de duc (et pair) de Talleyrand, accordé en 1817 par Louis XVIII.

[57] Talleyrand a négocié, en outre, d'importantes compensations (Cf. notamment l'article consacré au titre de duc de Dino).

[58] Archives nationales, Inventaire Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3) [https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/media/FRAN_IR_057698/c1dn9su5om6e--314nhyuxhj2y/FRCHANBB_A1035041_L BB/29/1035, p. 41-44.

[59] Archives nationales, Inventaire Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3) BB/29/1035, p. 51-53.

[60] Le dernier prince de Wagram, mort pour la France à l'ambulance allemande de Barenton-sur-Serre (Aisne).

[61] Archives nationales, Inventaire Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3) BB/29/1035, p. 48-51.

[62] Archives nationales, Inventaire Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3) BB/29/1035, p. 58-60.

[63] Max Reyne, Les 26 maréchaux de Napoléon : soldats de Révolution, gloires de l'Empire, Éditions Créations, 1990, 287 p. (ISBN 2908298007)

[64] (en) François Velde, « The Napoleonic satellite states », 30 mars 1806. — Décret qui déclare Joseph Napoléon roi de Naples et de Sicile, et institue six grands-fiefs de l'empire, avec titre de duchés, dans le royaume des Deux-Siciles. (IV, Bull. LXXXIV, no 1432.), sur heraldica.org (consulté le 7 mai 2011).

[65] « Ligny 1815, la dernière victoire de l'Aigle », Jean-Baptiste Girard (1775-1815), héros de la bataille de Ligny, sur ligny1815.org (consulté le 9 juin 2011).

[66] « A.C.M.N. Association pour la défense des monuments napoléoniens », Jean-Baptiste Girard, sur napoleon-monuments.eu (consulté le 9 juin 2011).

[67] La deuxième impératrice des Français, Marie-Louise, devait recueillir dès 1815 le duché de Parme et s'y établir peu après (souveraineté réelle).

[68] Nom relevé par adjonction en 1910 par les Reille et titre irrégulièrement repris par cette famille.

[69] Chanoine de Saint-Gatien de Tours, le dernier duc de Bellune n'a jamais porté son titre en raison de son statut ecclésiastique.

[70] « Fonds Joseph Fouché, duc d’Otrante (1797-1820, [1964]). », sur FranceArchives (consulté le 14 septembre 2020).

[71] Jean Bedel, « La succession Fouché à l'hôtel Drouot », Le Monde,‎ 28 janvier 1980 (lire en ligne).

[72] Joseph Valynseele, Les princes et ducs du Premier Empire, non maréchaux, Centrale de l'Ouest, 1959, page 77.

[74] Jean-Marc Gonin, « Fouché, château en Suède », Le Figaro,‎ 20 août 2015 (lire en ligne).

[75] Seréville et Saint-Simon, Dictionnaire de la noblesse française, Editions La Société Française au XX^e siècle, Paris, 1975, pages 25 et 446.

[Gotha-76] Almanach de Gotha, 2001, p. 522

[77] Régis Valette, Catalogue de la noblesse française au XXI^e siècle, Editions Robert Laffont, 2007, page 17.

[79] Désiré Dalloz, Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, Acquisition et perte des titres nobiliaires français, 1893, p. 27.

[80] Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, éditions Tallandier, 1995, page 378.

[82] Par jugement du tribunal civil de la Seine du 18 juillet 1919, confirmé par la cour d'appel de Paris le 8 octobre suivant et transcrit sur les régistres d'état civil de Paris VIII^e le 19 novembre 1919, Emma, fille du cinquième duc de Cadore, adopte, sous le nom de « de Nompère de Champagny de Cadore », son « neveu » (ou plus exactement son lointain cousin) Yves de Nompère de Champagny, issu de la branche aînée de la famille. Celui-ci s'intitule proprio motu « duc de Cadore », bien que, conformément aux dispositions du décret de 1809, ce titre n'aurait pu se transmettre par la voie adoptive que dans le cadre d'une adoption de mâle en mâle par le dernier duc régulier de Cadore (E. de Seréville et F. de Saint-Simon, Dictionnaire de la noblesse Française, page 756). Son fils, mort en 2010, usera, le dernier, de ce titre irrégulier.

[83] Après son divorce d'avec Napoléon, Joséphine a conservé le titre d'impératrice.

[Arrêt_1858-84] Félix Lebon, Recueil des arrêts du Conseil d'État, Paris, 1858, pages 634-635.

[86] Une clause des lettres patentes impériales (Archives nationales, BB29 1035 p. 55-56) créant ce titre permettait éventuellement sa transmission par la voie adoptive, prévue par l’article 35 du Deuxième statut du 1^er mars 1808, mais avec l'autorisation de l'empereur. De nos jours, une telle autorisation n'a plus lieu d'être : bien qu'un jugement d'adoption soit nécessairement muet sur cette question, la transmission d'un titre de l'Empire s'opère de plein droit au profit d'un fils adoptif, dans le cadre d'une adoption de mâle en mâle, par ordre de primogéniture. Saisi pour ce faire, le garde des Sceaux, par un arrêté du 12 septembre 2003, a donc investi Philippe Maupas-Oudinot de Reggio, aîné des deux fils adoptifs d'Henri Oudinot duc de Reggio (décédé en 1956), du titre de son père adoptif — et naturel (Marc Guillaume, « Le Sceau de France, titre nobiliaire et changement de nom », communication à l’Académie des Sciences morales et politiques, séance du lundi 3 juillet 2006 [1]). Au terme d'un contentieux né de la contestation de l'arrêté par le cadet des fils adoptifs — et neveu — du duc, le Conseil d'État a rendu un arrêt (C. E., 2^e et 7^e sous-sections réunies, 16 février 2011, n^o 332187 [2]) annulant la décision de la cour administrative d'appel de Paris de 2009, par laquelle cette dernière avait fait droit à la demande d'annulation de la décision du ministre.

[87] Laurent Sabourdy, « Dailymotion », Jean-Baptiste Jourdan (1762-1833), sur dailymotion.com (consulté le 24 juillet 2011).

[88] René Reiss, Kellermann, août 2009, 735 p. (ISBN 978-2-84734-468-4 et 2-84734-468-3, lire en ligne)

[89] « Hortense de Michel du Roc », Hortense Eugénie Marie-des-Neiges de Michel du Roc, sur roglo.eu (consulté le 7 février 2011).

[90] André Damien, « Les Ordres de chevalerie et les décorations ».

[Titres_éteints_avec_lui.-91] {a b c et d} Titres éteints avec lui.

[92] Titres toujours représentés.

[93] Titre éteint.

[94] (es) « Biografia de Manuel Hilario Negrete », sur labiografia.com (consulté le 15 janvier 2011).

[95] (es) « Manuel Hilario Negrete », sur biografiasyvidas.com (consulté le 15 janvier 2011).

[96] Titres éteints avec son fils.

[97] Frère de général baron d'Empire Merlin de Thionville et mari de la Mémorialiste (née Santa Cruz y Montalvo).

[98] Titre éteint

[99] Joseph Léopold Sigisbert Hugo, père de Victor Hugo, qui ne fut pas titré par l'Empereur, aurait reçu un titre du roi Joseph. Aucune preuve n'en a jamais été apportée, et les divers auteurs qui font état de ce titre ne sont pas d'accord sur sa dénomination. Quoi qu'il en soit, Victor Hugo préféra ne pas passer à la postérité sous le nom de Hugo de Cogolludo, et se titra lui-même « vicomte Hugo » (titre sous lequel Louis-Philippe I^er l'appela à la pairie) tandis que son frère se faisait appeler le « comte Hugo ».
Source

« Napoléon et la noblesse impériale »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur napoleon.org (consulté le 6 septembre 2010).

[100] Sans alliance. Enterré au Panthéon.

[101] « Vereniging van Adel van het Koninkrijk Holland » (consulté le 6 janvier 2014).

[102] « Étienne-Jacques Travers, baron de Jever sur napoleon-monuments.eu » (consulté le 6 septembre 2010).

[103] Bibliothèque historique : La franc-maçonnerie des Bonaparte, vol. 47, Payot, 1982, 322 p. (ISBN 978-2-228-13090-5, lire en ligne) ;
Achille Ricker et Jean-André Faucher, Histoire de la franc-maçonnerie en France Lettre liminaire de Me Richard Dupuy, Nouvelles Editions Latines, 1978, 492 p. (ISBN 978-2-7233-0063-6, lire en ligne) ;

[105] Achille Ricker et Jean-André Faucher, Histoire de la franc-maçonnerie en France Lettre liminaire de Me Richard Dupuy, Nouvelles Editions Latines, 1978, 492 p. (ISBN 978-2-7233-0063-6, lire en ligne) ;

[104] Sans alliance

[105] Titres éteints en 1883 avec son fils, le colonel marquis de Salha.

[106] Commandant le corps westphalien en Espagne, il quitta ce pays sous prétexte de maladie et commis l'erreur de se présenter devant l'Empereur qui, à Compiègne, en présence de la Cour, lui arracha ses épaulettes et le traita de lâche. C'est après cela que Jérôme le fit comte et le nomma colonel général de sa garde. Dès le 11 février 1809 l'Empereur écrivait à son frère : « Je suis étonné que vous m'envoyiez le général Morio, qui est une espèce de fou que je méprise, vous trouverez bon que je ne le voie pas... » Et le 15 mars : « De fausses idées de grandeur, une générosité peu réfléchie vous ont fait donner une baronnie à Morio... » Morio épousa la sœur de Le Camus, comte de Fürstenstein.

[107] 'Albignac puis Salha lui succédèrent

[correspondanceJérôme-108] {a et b} Albert du Casse, Mémoires et correspondance du roi Jérôme et de la reine Catherine, vol. 3, E. Dentu, 1862 (lire en ligne)

[109] « Qui était Marinville ? sur elem.marinville.over-blog.com » (consulté le 6 septembre 2010) ;
Marie-Hélène Trouvelot, Marie-Odile Mergnac, Loïc Gogué, Dictionnaires patronymiques : Les Cousin, Editions Archives & Culture, 1993, 156 p. (ISBN 978-2-909530-07-9, lire en ligne) ;

[112] Marie-Hélène Trouvelot, Marie-Odile Mergnac, Loïc Gogué, Dictionnaires patronymiques : Les Cousin, Editions Archives & Culture, 1993, 156 p. (ISBN 978-2-909530-07-9, lire en ligne) ;

[110] Titres éteints avec lui

[genea-bdf.perregaux-111] D'une famille de Neufchâtel, il était le frère de Jean-Frédéric Perregaux (1744-1808), banquier parisien d’origine suisse, régent de la Banque de France, et l'oncle de Alphonse Claude Charles Bernardin Perregaux (1785-1841) chambellan de l'Empereur et comte de l'Empire
Source

www.genea-bdf.org

[112] Il avait épousé (1807) la nièce de Murat, Alexandrine Andrieu

[113] Titre éteint en 1892 avec son fils.

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