Code Decaen
Le Code Decaen est un code juridique publié en 1804 par Charles Mathieu Isidore Decaen, alors gouverneur général des Mascareignes. Il regroupe les textes juridiques relatifs à l'esclavage aux Mascareignes en mettant à jour le Code Delaleu paru en 1777, lui-même une reprise des Lettres patentes de 1723 transposant le Code noir antillais dans la région.
Notes et références
modifierBibliographie
modifier- Joël Eymeret, « Histoire de l'Océan Indien au XIXe siècle. Charles Decaen, capitaine général des établissements français à l'Est du Cap de Bonne-Espérance, 1803-1810 », Annuaires de l'École pratique des hautes études, vol. 120, no 5, , p. 102 (lire en ligne
).
- Bernard Gainot, « Une construction impériale : le Code Decaen à l’Île de France (1803-1810) », dans Frédéric Régent, Jean-François Niort, Pierre Serna (dir.), Les colonies, la Révolution française, la loi (actes du colloque international, Université Paris 1, 23-24 septembre 2011), Rennes, Presses universitaires de Rennes, coll. « Histoire », (ISBN 978-2-7535-3364-6), p. 179-190.