Communauté de communes des Sablons
Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française.
La Communauté de communes des Sablons (CCS) est une communauté de communes française, située dans le département de l'Oise.
| Communauté de communes des Sablons | |
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|
| Administration | |
|---|---|
| Pays | .svg){kind=small} France
|
| Région | Hauts-de-France |
| Département | Oise |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Villeneuve-les-Sablons |
| Communes | 21 |
| Présidente | Denis Vanhoutte (SE) |
| Date de création | |
| No SIREN | 246000582 |
| Démographie | |
| Population | 38 502 hab. (2022) |
| Densité | 171 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 225,60 km2 |
| Localisation | |
 Localisation dans l'Oise. | |
| Liens | |
| Site web | www.cc-sablons.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Données INSEE | Dossier en ligne |
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Historique
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Les communes de Saint-Crépin-Ibouvillers, Villeneuve-lès-Sablons, Lormaison et d’Ivry-le-Temple se sont unies en 1992 pour favoriser l'implantation de la fonderie Norfond (depuis EJ) et d’autres entreprises en créant le district des Sablons et ont mis en place un mécanisme de solidarité fiscale[1]. Ce district s'est transformé en communauté de communes des Sablons par un arrêté préfectoral du , qui a pris effet le même jour[2].
En 2009, la communauté de communes du Thelle Bray, qui regroupait alors encore Beaumont-les-Nonains, La Neuville-Garnier, Valdampierre et Villotran, fusionne au sein des Sablons[3].
En 2017, l'adhésion de Jouy-sur-Thelle, le Mesnil-Theribus et Bachivillers, membres de la Communauté de communes du Vexin-Thelle, a fait l'objet d'un vote favorable par le conseil communautaire des Sablons, sans que cet élargissement soit mis en œuvre[4],[5].
En 2018, la communauté de communes ne comprend plus que 21 communes, à la suite de la constitution entre 2015 et 2017 des communes nouvelles de Bornel, de La Drenne[6] et de Saint-Crépin-Ibouvillers :
En 2019 :
- La commune de Laboissière-en-Thelle, initialement membre de la communauté de communes Thelloise rejoint les Sablons ;
- Beaumont-les-Nonains, La Neuville-Garnier et Villotran fusionnent pour former Les Hauts-Talican ;
- Fresneaux-Montchevreuil fusionne avec Bachivillers (jusqu'alors membre de la communauté de communes du Vexin-Thelle) pour former Montchevreuil, qui rejoint la communauté des Sablons ;
réduisant ainsi à 20 le nombre de communes associées[7],[2].
Toutefois, en 2024, Beaumont-les-Nonains retrouve son autonomie communale en quittant Les Hauts-Talican[8] en raison de désaccords, redevenant la vingt-et-unième commune des Sablons[9].
Le territoire communautaire
modifierGéographie
modifierLa communauté de communes des Sablons a un territoire périurbain marqué par une forte croissance démographique, desservi par l'autoroute A16, relativement proche des infrastructures aéroportuaires de Paris-Charles-de-Gaulle et de Beauvais-Tillé) et des grands centres urbains (50 kilomètres de Paris, 25 kilomètres de Cergy-Pontoise et Beauvais)[10].
Composition
modifierEn 2026, la communauté de communes est composée des 21 communes suivantes[2] :
| Nom | Code Insee |
Gentilé | Superficie (km2) |
Population (dernière pop. de réf.) |
Densité (hab./km2) |
|---|---|---|---|---|---|
| Villeneuve-les-Sablons (siège) |
60678 | Villeneuvois | 4,43 | 1 196 (2023) | 270 |
| Amblainville | 60010 | Amblainvillois | 20,98 | 1 805 (2023) | 86 |
| Andeville | 60012 | Andevilliens | 4,17 | 3 434 (2023) | 824 |
| Beaumont-les-Nonains | 60054 | Beaumontois | 9,53 | 339 (2023) | 36 |
| Bornel | 60088 | Bornellois | 23,73 | 4 832 (2023) | 204 |
| Chavençon | 60144 | Chavençonnais | 5,76 | 159 (2023) | 28 |
| Corbeil-Cerf | 60162 | Corbeilessartiens | 3,95 | 357 (2023) | 90 |
| La Drenne | 60196 | 13,87 | 1 080 (2023) | 78 | |
| Esches | 60218 | Eschois | 7,69 | 1 623 (2023) | 211 |
| Les Hauts-Talican | 60694 | 13,03 | 542 (2023) | 42 | |
| Hénonville | 60309 | Hénonvillois | 6,84 | 925 (2023) | 135 |
| Ivry-le-Temple | 60321 | Ivriens | 12,47 | 878 (2023) | 70 |
| Laboissière-en-Thelle | 60330 | Buccériens | 9,64 | 1 326 (2023) | 138 |
| Lormaison | 60370 | Lormaisonnais | 4,98 | 1 247 (2023) | 250 |
| Méru | 60395 | Méruviens | 22,83 | 13 897 (2023) | 609 |
| Montchevreuil | 60256 | Monchevreuilletais | 17,09 | 1 326 (2023) | 78 |
| Monts | 60427 | 3,67 | 187 (2023) | 51 | |
| Neuville-Bosc | 60452 | Neuville-Bosciens | 8,89 | 472 (2023) | 53 |
| Pouilly | 60512 | Pauléens | 3,81 | 148 (2023) | 39 |
| Saint-Crépin-Ibouvillers | 60570 | Saint-Crépiniens | 19,61 | 1 637 (2023) | 83 |
| Valdampierre | 60652 | Valdampierrois | 8,67 | 941 (2023) | 109 |
Démographie
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Organisation
modifierSiège
modifierLe siège de la communauté de communes est à Villeneuve-les-Sablons, 2, rue de Méru[2].
Élus
modifierLa communauté de communes est administrée par un conseil communautaire constitué de conseillers municipaux représentant chacune des communes membres. Pour le mandat 2026-2032, ils sont au nombre de 42, répartis en fonction de la population des communes et de la manière suivante[12] :
- 15 délégué pour Méru ;
- 5 délégué pour Bornel ;
- 3 délégué pour Andeville ;
- 2 délégués pour Amblainville ;
- 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.
Au terme des élections municipales de 2026 dans l'Oise, le conseil communautaire du a élu son nouveau président, Denis Vanhoutte, maire d'Esches, ainsi que ses vice-présidents, qui sont[13] :
- Abdelafid Mokhtari, maire de Méru, chargé des ordures ménagères, et de l’économie circulaire ;
- Franck Touyaa, maire d’Amblainville, chargé du PCAET de l’urbanisme et de la rénovation énergétique des bâtiments ;
- Jean-Charles Morel, maire d’Andeville chargé du logement, de l’habitat, de l’OPAH et de la politique de la ville ;
- Frédéric Forêt, maire de Bornel, chargé de l’aménagement, de la sécurité, des voiries, des liaisons douces ;
- Laurent Chevallier, maire de Corbeil-Cerf, chargé des transports ;
- Hervé Le Marec, maire d’Hénonville, chargé de l’assainissement non collectif et les eaux pluviales ;
- Philippe Fémont, maire de Lormaison, chargé de la ruralité, des relations avec le monde agricole, la chaufferie au miscanthus et des questions juridiques ;
- Aldjia Dahmoun, adjointe au maire de Méru en charge du patrimoine, de la culture et du tourisme.
Liste des présidents
modifierCompétences
modifierL'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales.
Aux termes des statuts modifiés en 2023, ces compétences sont[19] :
- Aménagement de l’espace : SCoT,
- Développement économique : zones d’activités, politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire ; promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ;
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) ; études et travaux en matière de maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ; dispositifs de surveillance de la ressource en eau et des milieux aquatiques ; animation et concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifère, correspondant à une unité hydrographique ;
- Politique du logement et du cadre de vie ; politique du logement social d'intérêt communautaire et action, par des opérations d'intérêt communautaire, en faveur du logement des personnes défavorisées ;
- Protection et mise en valeur de l'environnement ;
- Voirie reconnue d'intérêt communautaire ; aménagement routier de sécurité desservant des équipements publics supra communaux ou favorisant l'implantation ou l'extension d'entreprises créatrices d'emplois sur le territoire des Sablons ; aménagement des liaisons douces entre les communes de la communauté de communes ou entre une commune et ses hameaux (prise en charge des travaux uniquement en dehors des agglomérations) ; aménagement d'une aire de stationnement en centre-ville de Méru (rue Diderot) visant à favoriser l'accès aux commerces de proximité et aux services publics ; création de parking d'au moins 15 places dans les communes de moins de 600 habitants desservant des équipements publics en dehors des opérations de création de logements ;
- Équipements culturels et sportifs, et équipements de l'enseignement pré-élémentaire et élémentaire reconnus d'intérêt communautaire ; participation aux dépenses d'investissement pour l'extension et la rénovation des collèges par convention avec le département ; soutien aux actions pédagogiques, éducatives, sportives et culturelles menées dans le cadre des collèges et des lycées implantés sur le territoire des Sablons ; achat et installation d'équipements sportifs de plein air dans le cadre de la création des parcours de santé à Lormaison, La Drenne, Ivry le. Temple, Andeville, Hénonville, Les Hauts-Talican, Esches, Méru, Saint Crépin Ibouvillers et Valdampierre.
- Action sociale d'intérêt communautaire ;
- Eau et assainissement ;
- Mise en place et gestion des services de transports collectifs urbains et interurbains avec le dispositif « Sablons Bus », équipements et infrastructures de transport (plateformes multimodales de Méru, Bornel et de la gare d'Esches — Amblainville et Laboissière -Le Déluge.
- Échanges culturels et linguistiques avec la commune de Modica (Sicile) ;
- Contribution légale aux services de secours et de lutte contre l'incendie ;
- Investissements et travaux liés à la restauration de l'ensemble des églises du territoire des Sablons ainsi qu'aux châteaux d'Esches, d'Hénonville et d'Andeville, aux mairies de Lormaison et de Méru, aux calvaires d'Andeville, de Fosseuse, d'Ivry le Temple, de Montherlant et de Ressons l'Abbaye, aux lavoirs de Fosseuse et de Monts, à la Tour des Conti de Méru, à la réalisation et gestion d'un hôtel-restaurant sur le site du Musée de la Nacre et de la Tabletterie à Méru
- Construction et gestion de la maison des associations à Fosseuse, de la salle multifonction de Lormaison, des locaux de la gendarmerie Nationale à Saint Crépin-Ibouvillers, de la salle de vie locale à Chavençon et Ressons l'Abbaye, des salles multifonctions de Villeneuve les Sablons et Ivry le Temple ;
- Déploiement du très haut débit sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes des Sablons ;
- Mise en place de la vidéoprotection sur les équipements intercommunaux en lien avec le réseau de vidéoprotection communale ;
- Réalisation ou financement des actions définies dans les contrats Culture et Ruralité et Territoire— Lecture adoptés par la communauté de communes.
L'intercommunalité a transféré l'exercice de certaines de ses compétences à des syndicats mixtes dont elle est membre. En 2026, il s'agit de[2] :
- SM d'assainissement des Sablons ;
- SM d'eau potable des Sablons ;
- SI de la Haute vallée du Troësne ;
- SI de programmation, de gestion et de réalisation du Marais du Rabuais ;
- SI des eaux du plateau du Thelle ;
- SM du département de l'Oise, pour le transport et le traitement des déchets ménagers et assimilés ;
- SM des transports collectifs de l'Oise ;
- Syndicat des intercommunalités de la vallée du Thérain ;
- SM du bassin de l'Esches ;
- SM Oise très haut débit ;
- SM pour l'aménagement de la vallée de la Viosne ;
- SM du bassin de l'Epte.
Régime fiscal et budget
modifierLa communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité. Elle bénéficie d'une bonification de la dotation globale de fonctionnement[2] (DGF).
Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères[2] (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.
Elle ne verse pas de dotation de solidarité communautaire[20] (DSC) à ses communes membres[2].
L'intercommunalité a perçu de l'État en 2026 une dotation globale de fonctionnement qui s'est élevée à 2 516 132 €, soit 65 €/habitant[2].
Effectifs
modifierLa communauté de communes indique en 2020 employer 24 agents administratifs ou techniques pour assurer la mise en œuvre de ses compétences[10].
Projets et réalisations
modifierConformément aux dispositions légales, une communauté de communes a pour objet d'associer des « communes au sein d'un espace de solidarité, en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace[21] » :
- Aménagement du territoire
La CCS a adopté en la révision schéma de cohérence territoriale (SCoT), qui datait de 2014 et succédait à l’ancien Schéma directeur de 1999, devenu obsolète[22].
- Développement économique
La ZAC des Vallées à Amblainville s'étend sur 117 ha accueille une douzaine d'entreprises, soit plus de 1 000 emplois créés[23],[24].
- Equipements communautaires
- Piscine Aquoise de Méru
La piscine ouverte en 2004 et dont la gestion est déléguée au groupe Vert Marine, accueille en 2014 une moyenne de près de 100 000 nageurs dans un équipement essentiellement ludique comprenant un grand bassin de 25 mètres (cinq lignes d’eau, dont une réservée aux nageurs) avec des plongeoirs classiques, chauffée à 28° et un bassin ludique avec bain à bulles, rivière et champignon d’eau chauffé à 31°, ainsi qu'une pelouse ouverte aux beaux jours servant de solarium[25].
- Environnement
En 2020, le syndicat mixte des Sablons, qui regroupe la CCS, la communauté de communes Thelloise et des communes membres de la communauté de communes du Vexin-Thelle construit la station d'épuration des Sources de la Troësne à Fleury (Oise), qui remplace celles d'Hénonville, d'Ivry-le-Temple et de Monneville, assure l'assainissement des eaux de 14 des communes des Sablons et de 3 du Vexin-Thelle. Cette installation, novatrice, permet la mise en place de l'assainissement collectif dans des communes qui en étaient dépourvues[26].
Notes et références
modifier- ↑ Sandrine Raffin, « Vent de colère contre St-Crépin : La suppression des recettes fiscales fait polémique : Le maire de Villeneuve est en colère contre son homologue de Saint-Crépin qui prive sa commune de 123 000 euros de recettes fiscales. L’orage gronde dans la commune de Villeneuve-les-Sablons, depuis que sa voisine St-Crépin-Ibouvillers a décidé de ne plus partager son foncier bâti. L’affaire est portée devant le tribunal administratif », L'Écho du Thelle, no 735, , p. 4 « Le maire de St-Crépin-Ibouvillers l’informe que sa commune ne lui versera plus, comme c’était le cas depuis 25 ans, la part du foncier bâti des usines EJ et Plastiremo. La décision s’applique également aux communes de Lormaison et d’Ivry-le-Temple. (...) Christian Neveu (...) souligne que « depuis 1992, les 4 communes concernées ont organisé l’installation de la fonderie Norfond (depuis EJ) et d’autres entreprises en créant le district des Sablons, devenu en 2001 la Communauté de Communes des Sablons. Elles ont passé des conventions entre elles afin de répartir les taxes de ces entreprises. Grâce à ces dernières, la commune de Villeneuve les Sablons a pu développer ses services publics (centre de loisirs, cantine scolaire….) et réaliser des aménagements dans la commune. » .
- 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 « CC des Sablons », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
- ↑ « https://www.leparisien.fr/oise-60/beaumont-les-nonains-60390/des-communes-en-plus-au-sein-des-sablons-29-04-2009-495853.php », Le Parisien, (lire en ligne, consulté le ).
- ↑ Farida Chadri, « Andeville : l’adhésion de quatre nouvelles communes aux Sablons va faire débat : Le sujet sera examiné ce jeudi soir à Andeville. Le débat promet d’être animé », Le Parisien, édition de l'Oise, (lire en ligne, consulté le ).
- ↑ Farida Chadri, « Sablons : quatre nouvelles communes à intégrer : Le conseil communautaire a voté à 29 voix pour et 23 contre l’adhésion de quatre communes. La décision finale reviendra au préfet », Le Parisien, édition de l'Oise, (lire en ligne, consulté le ) « Si bon nombre d'élus s'accordent à dire qu'il est nécessaire pour la CCS de s'agrandir pour continuer d'exister et bénéficier de dotations de l’État, la méthode adoptée ne semble pas avoir fait l'unanimité. « Je n'ai rien contre ces communes, mais affaiblir la communauté de communes d'à-côté, je ne suis pas pour. Regroupons-nous et trouvons ensemble des axes structurants », a argumenté Jean-Charles Morel, maire d'Andeville ».
- ↑ Patrick Caffin, « Intercommunalité des Sablons : la gare de Méru et le très haut débit en projet », Le Parisien, édition de l'Oise, (lire en ligne, consulté le ) « Impressionnant ». C'est le mot employé par Christian Chorier, maire de la Neuville d'Aumont en découvrant le montant des investissements de la communauté de communes des Sablons (CCS). Une remarque intéressée puisque sa commune fusionnera avec le Déluge et Ressons-l'Abbaye à partir du 1er janvier prochain et intégrera ainsi la CCS ».
- ↑ « Arrêté préfectoral du 27 décembre 2018 autorisant l'adhésion de la commune de Laboissière-en-Thelle à la Communauté de communes des Sablons et portant modification du périmètre de la Communauté de communes des Sablons », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise, , p. 34 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
- ↑ « Arrêté préfectoral du 26 juillet 2023 portant modification des limites territoriales de la commune des Hauts-Talican et érection du territoire de l'ancienne commune de Beaumont-lès-Nonains en commune séparée », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise, no 8, , p. 114-116 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
- ↑ Article 1er des statuts modifiés de la CC des Sablons, 2023, document mentionné en Liens externes.
- 1 2 « Fiche d'identité », Présentation, sur cc-sablons.com (consulté le ).
- ↑ INSEE, Recensement de la population 2022, Document mentionné en liens externes, tableau POP T1.
- ↑ « Arrêté préfectoral portant composition du conseil communautaire de la Communauté de communes des Sablons corrélative au renouvellement général des conseils municipaux de 2026 » [PDF], BANATIC, (consulté le ).
- 1 2 Sandrine Raffin, « Denis Vanhoutte, nouveau président de la communauté de communes des Sablons », L'Écho du Thelle, (lire en ligne, consulté le ) « Avant d’exercer quatre mandats de vice-président, Denis Vanhoutte, élu maire de Esches en 1995, fut benjamin de l’assemblée comme conseiller communautaire, au sein de ce qui s’appelait à l’époque le district des Sablons. Puis c’est en 2001 qu’il est élu pour la première fois vice-président, et réélu en 2008, en 2014 et en 2020. Il a eu en charge le tourisme, le patrimoine et les voiries ».
- ↑ « L'eau à 5 € le m3 pour nos 41 000 habitants » : Depuis 1992, Alain Letellier (DVD) règne sur le district de Méru, devenu en 2000 la communauté de communes des Sablons. Sans surprise, il vient d'être reconduit à la tête de la structure intercommunale. Il évoque ses priorités pour les six années à venir et sa position sur la cantonale 2015. », Le Parisien, édition de l'Oise, (lire en ligne, consulté le ).
- ↑ Réélu pour le mandat 2001-2008 : P. C., « Letellier réélu président et premières contestations », Le Parisien, édition de l'Oise, (lire en ligne, consulté le ) « Jeudi soir, « le père fondateur » du district des Sablons a conservé, sans surprise, son fauteuil par 40 voix contre 5 voix à Yves Leblanc, maire de Méru, et 1 voix à Denis Vanhoutte, maire d'Esches ».
- ↑ Réélu pour le mandat 2014-2020 : « Alain Letellier réélu à la tête des Sablons : Le nouveau conseil communautaire des Sablons ne compte plus que 41 membres titulaires contre 61 auparavant. Ils devront s’atteler aux 30 chantiers en cours cette année », L'Echo du Thelle, no 525, , p. 7
- ↑ « Comité syndical », sur syndicat-mixte-transports-oise.fr, (consulté le ).
- ↑ Sandrine Raffin, « Nathalie Ravier élue présidente de la communauté de communes des Sablons », L'Écho du Thelle, (lire en ligne, consulté le ) « Elle a été élue présidente avec 36 voix sur 40 (...) Le président sortant Alain Letellier a indiqué en début de la séance qu’il ne souhaitait pas être candidat à sa succession. ».
- ↑ Article 4 des statuts modifiés de la CC des Sablons, 2023, document mentionné en Liens externes.
- ↑ « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur comersis.fr (consulté le ).
- ↑ Article L. 5214-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
- ↑ Dossier du SCoT révisé, document mentionné en Liens externes.
- ↑ Patrick Caffin, « Amblainville : la ZAC des Vallées va s’étendre et créer des emplois », Le Parisien, édition de l'Oise, (lire en ligne, consulté le ).
- ↑ Charlotte Follana, « A Amblainville, la ZAC des Vallées s’agrandit encore : Les usines implantées sur ce site de 117 ha ne cessent de se développer. Un village d’entreprises s’apprête à voir le jour », Le Parisien, édition de l'Oise, (lire en ligne, consulté le ).
- ↑ Philippe Delattre, « Près de 10 000 nageurs par mois à la piscine : Venant de fêter ses dix ans, la piscine intercommunale Aquoise de Méru est animée par un jeune directeur et une équipe dynamique qui multiplie les journées à thèmes », L'Écho du Thelle, no 528, , p. 6
- ↑ Clémence Bauduin, « Oise : la station d’épuration futuriste sera unique en France : Construit à Fleury, cet équipement ultra écologique est attendu depuis des décennies. Il profitera aux 12 700 habitants des 14 communes des Sablons et du Vexin-Thelle », Le Parisien, édition de l'Oise, (lire en ligne, consulté le ).
Voir aussi
modifierArticles connexes
modifierLiens externes
modifier
- « Statuts de la communauté de commune des Sablons, annexé à l'arrêté préfectoral du 28 décembre 2023 portant modification des statuts de la Communauté de. communes des Sablons » [PDF], BANATIC (consulté le ).
- « Rapport d'activité 2014 de la communauté de communes des Sablons » [PDF], Documents administratifs, sur cc-sablons.com (consulté le ).
- « Rapport d'activité 2018 de la communauté de communes des Sablons » [PDF], Documents administratifs, sur cc-sablons.com (consulté le ).
- Chambre régionale des comptes de Picardie, « Rapport d'observations definitives sur la gestionde la communaute de communes des Sablons (Oise) » [PDF], Cour des comptes, (consulté le ).
- « Dossier de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la Communauté de communes des Sablons », SCOT des Sablons, (consulté le ).
- « Intercommunalité-Métropole de CC des Sablons (246000582) », Dossier complet, INSEE - RGP 2023, (consulté le ).
