Communauté de communes du Beaufortain

La communauté de communes du Beaufortain, aussi appelée Confluences, est une ancienne communauté de communes française (2002-2016), située dans le département de la Savoie et la région Rhône-Alpes.

Communauté de communes du Beaufortain Confluences
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Savoie
Forme	Communauté de communes
Siège	Beaufort
Communes	4
Président	Annick Cressens
Date de création	28 novembre 2002
Date de disparition	31 décembre 2016
Code SIREN	247300759
Démographie
Population	4 460 hab. (2013)
Densité	17 hab./km2
Géographie
Superficie	266,74 km2
Liens
Site web	http://territoire.lebeaufortain.com
Fiche Banatic	Données en ligne

Géographie

La communauté de communes Confluences est située au nord-est du département de la Savoie au cœur du Massif du Beaufortain. Elle est traversée par le Doron de Beaufort et a sur son territoire trois lacs d'altitude, le Lac de Roselend (lac artificiel), de la Girotte et de la Gittaz. Le Cormet de Roselend sur la commune de Beaufort permet l'accès à la haute Vallée de la Tarentaise et le Col des Saisies sur les communes de Hauteluce et Villard-sur-Doron permet l'accès vers les stations de sports d'hiver de l'Espace Diamant par Les Saisies. Son altitude varie entre 424 mètres sur la commune de Queige et 2 882 mètres à Beaufort.

Histoire

Cette communauté de communes, appelée également "Confluences" a été créée par arrêté préfectoral du 28 novembre 2002. Elle succède au S.I.V.O.M. du Beaufortain qui avait été créé le 20 janvier 1971.

Elle fusionne pour donner le 1^er janvier 2017 la communauté d'agglomération Arlysère.

Composition

L'intercommunalité regroupe les communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km2)
Beaufort (siège)	73034	Beaufortains	149,53	‍2 115 (2014)	14
Hauteluce	73132	Hauteluciens	62,39	‍781 (2014)	13
Queige	73211	Queigerains	32,61	‍834 (2014)	26
Villard-sur-Doron	73317	Villarains	22,21	‍690 (2014)	31

Démographie

Évolution de la population

1968	1975	1982	1990	1999	2010
4 480	3 900	3 903	4 086	4 177	4 525

(Sources : Insee)

Histogramme
(élaboration graphique par Wikipédia)

Pyramide des âges

Pyramide des âges de la Communauté de communes Confluences en 2010 en pourcentage.

Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,4	90 ans ou +	0,7
5,1	75 à 89 ans	9,1
15,1	60 à 74 ans	15,9
24,0	45 à 59 ans	21,9
21,2	30 à 44 ans	20,7
15,1	15 à 29 ans	13,1
19,0	0 à 14 ans	18,6

Pyramide des âges en Savoie en 2010 en pourcentages.

Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,4	90 ans ou +	1,1
6,3	75 à 89 ans	9,5
13,8	60 à 74 ans	14,7
20,9	45 à 59 ans	20,4
21,2	30 à 44 ans	20,2
18,2	15 à 29 ans	16,5
19,4	0 à 14 ans	17,5

Administration

Statut

Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 300 759. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z

Présidents

Liste des présidents successifs.

Période		Identité	Étiquette	Qualité
2002	2014	Dominique Doix	MoDem	Conseiller municipal de Beaufort
2014	en cours	Annick Cressens	SE	Maire de Beaufort
Les données manquantes sont à compléter.

Conseil communautaire

À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de mars 2014 dix-neuf conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :

Nombre de conseillers	Communes
7	Beaufort
4	Queige, Hauteluce et Villard-sur-Doron

Bureau

Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

Composition du Bureau
renouvelé en avril 2014

Nom	Fonction	Qualité
Annick Cressens	Présidente	Maire de Beaufort
Edouard Meunier	1er vice-président	Maire de Queige
Mireille Giogria	2e vice-présidente	Maire de Hauteluce
Emmanuel Huguet	3e vice-président	Maire de Villard-sur-Doron

Compétences

Les actions qu'entreprend la Communauté de communes Confluences sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.

• Création et réalisation de l'espace
• Actions de développement économique
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Politique du logement et du cadre de vie
• Création et gestions de voiries communales
• Équipements sportifs et culturels
• Prestations de service
• Développement social
• Transports scolaires
• Soutien financier aux associations

Financement

La Communauté de communes Confluences, communauté de communes à fiscalité propre, perçoit une partie des quatre taxes locales (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti et taxe professionnelle). La communauté de communes bénéficie également de différentes sources de financement :

• Aides de l'État, notamment par le biais de la dotation globale de fonctionnement (DGF).
• Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : financement de la collecte et du traitement des déchets ménagers et assimilés.
• Rétributions dans le cadre de délégations de services publics.
• Subventions de divers organismes

Évolution financière.

Postes	2007	2008	2009	2010	2011	2012
Produits de fonctionnement	5 855 000 €	5 524 000 €	5 709 000 €	5 922 000 €	6 189 000 €	6 670 000 €
Charges de fonctionnement	5 163 000 €	5 198 000 €	5 313 000 €	5 451 000 €	5 735 000 €	5 681 000 €
Ressources d’investissement	2 631 000 €	2 748 000 €	2 530 000 €	1 793 000 €	3 236 000 €	1 720 000 €
Emplois d’investissement	2 726 000 €	2 408 000 €	2 811 000 €	2 012 000 €	2 314 000 €	1 974 000 €
Autofinancement	1 382 000 €	969 000 €	1 037 000 €	1 244 000 €	1 162 000 €	1 599 000 €
Dette	3 652 000 €	4 365 000 €	4 055 000 €	3 784 000 €	4 426 000 €	4 079 000 €
Source : Ministère de l’Économie et des Finances

Identité visuelle

la Communauté de communes Confluences s’est dotée d’un logotype.

Voir aussi

• Liste des intercommunalités de la Savoie