Communauté de communes du canton de Modane

ancienne intercommunalité française

La Communauté de communes du canton de Modane, aussi appelée Terra Modana, est une ancienne intercommunalité française située dans le département de la Savoie en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Terra Modana
Blason de Terra Modana
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Savoie
Forme Communauté de communes
Siège Modane
Communes 7
Président Christian Simon (DVG)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 247300353
Démographie
Population 6 244 hab. (2011)
Densité 27 hab./km2
Géographie
Superficie 230,9 km2
Liens
Site web www.canton-de-modane.com
Fiche Banatic Données en ligne

Géographie

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Histoire

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Le Syndicat intercommunal du canton de Modane (1966-2013)

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Créé le , le Syndicat Intercommunal du Canton de Modane (SICM) a eu pour première mission d'être une interface administrative qui puisse permettre de fédérer les communes du canton autour de deux grands projets d'investissement, à savoir :

  • la construction du premier collège de Haute-Maurienne
  • la construction de la piscine.

Durant la dernière décennie, suivant la volonté des élus représentant les communes au comité syndical et à la faveur des politiques européennes et françaises en matière d'aménagement du territoire, le syndicat intercommunal s'est vu déléguer un nombre croissant de compétences.

Ces dernières s'appliquent à des domaines aussi variés que :

  • la conduite d'opérations de construction / rénovation immobilière,
  • la promotion touristique dans le cadre du contrat de Plan État Région,
  • la promotion culturelle et des loisirs (gestion de l'école de musique)
  • l'assainissement cantonal,
  • la gestion d'équipements sportifs (gymnase, piscine)
  • l'environnement

La communauté de communes Terra Modana

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Dans le cadre du schéma départemental de coopération intercommunale, la communauté de communes Terra Modana est créée à partir du Syndicat intercommunal du canton de Modane et en absorbant l'ancienne Communauté de communes de la Norma. La Communauté de communes Terra Modana a été créée par un arrêté préfectoral du .

Elle disparait le au soir, remplacée par la communauté de communes de Haute Maurienne-Vanoise.

Composition

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L'intercommunalité regroupe les communes suivantes :


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Modane
(siège)
73157 Modanais 71,04 3 239 (2014) 46


Aussois 73023 Aussoyens 41,94 644 (2014) 15
Avrieux 73026 Avrionlins 37,85 401 (2014) 11
Fourneaux 73117 Forniolins 5,04 661 (2014) 131
Freney 73119 Fénelins 11,13 105 (2014) 9,4
Saint-André 73223 Saintandrenins 30,84 482 (2014) 16
Villarodin-Bourget 73322 Bourgeates 33,08 514 (2014) 16

Démographie

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Évolution de la population
1968 1975 1982 1990 1999 2010
9 9468 2297 9837 2556 5476 430
(Sources : Nombre retenu à partir de 1990 : Population sans doubles comptes)

Pyramide des âges

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Pyramide des âges de la Communauté de communes Terra Modana en 2010 en pourcentages[1].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,4 
90 ans ou +
1,0 
7,4 
75 à 89 ans
10,4 
15,7 
60 à 74 ans
17,0 
22,2 
45 à 59 ans
20,7 
19,9 
30 à 44 ans
20,0 
16,3 
15 à 29 ans
13,7 
18,0 
0 à 14 ans
17,2 
Pyramide des âges en Savoie en 2010 en pourcentages[2].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,4 
90 ans ou +
1,1 
6,3 
75 à 89 ans
9,5 
13,8 
60 à 74 ans
14,7 
20,9 
45 à 59 ans
20,4 
21,2 
30 à 44 ans
20,2 
18,2 
15 à 29 ans
16,5 
19,4 
0 à 14 ans
17,5 

Administration

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Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 000 000 000. Son activité est enregistrée sous le code APE ???

Présidents

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Liste des présidents successifs.
Période Identité Étiquette Qualité
2014 en cours Christian Simon DVG 4e adjoint au maire de Modane
Les données manquantes sont à compléter.

Conseil communautaire

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À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de vingt-trois conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :

Nombre de conseillers Communes
11 Modane
3 Aussois et Fourneaux
2 Saint-André et Villarodin-Bourget
1 Avrieux et Freney

Le conseil communautaire élit un président et six vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

Composition du Bureau
renouvelé en
Nom Fonction Qualité
Christian Simon Président 4e adjoint au Maire de Modane
François Chemin 1er vice-président Maire de Fourneaux
Jean-Claude Raffin 2e vice-président Maire de Modane
Laurence Billard-Vincendet 3e vice-présidente 1re adjointe au maire de Villarodin-Bourget
Gilles Margueron 4e vice-président Maire de Villarodin-Bourget
Pascal Poilane 5e vice-président Adjoint au maire d'Aussois
Xavier Lett 6e Vice-Président Conseiller municipal de Modane
Conseiller général du Canton de Modane

Compétences

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Les actions qu'entreprend la Communauté de communes Terra Modana sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.

Identité visuelle

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Logotype de la Communauté de communes Terra Modana.

La Communauté de communes Terra Modana s’est dotée d’un logotype.

Liens externes

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Articles connexes

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Références et notes

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