Cour suprême de l'URSS
La plus haute cour de l'Union soviétique, (23 novembre 1923 - 2 janvier 1992)
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La Cour suprême de l'URSS (russe : Верховный Суд СССР) est la plus haute juridiction de l'Union soviétique durant son existence. Elle a été créée le [1] et dissoute le . La Cour suprême de l'URSS comporte un Collège militaire et d'autres éléments qui n'étaient pas typiques des cours suprêmes dans d'autres pays.
En Russie, elle est remplacée par la Cour suprême de la fédération de Russie après la dislocation de l'URSS.
Présidents
modifier- 1923-1932 : Pēteris Stučka
- 1932-1937 : Ivan Bulat
- 1937 : Yakov Dmitriyev
- 1937-1938 : Andrey Solodilov
- 1938-1939 : Ignaty Rozhnov
- 1939-1945 : Anatoly Rubichev
- 1945-1949 : Alexander Nesterov
- 1949-1957 : Stepan Bityukov
- 1957-1962 : Anatoly Rubichev
- 1962-1972 : Lev Smirnov (en)
- 1972-1984 : Alexander Orlov
- 1984-1987 : Nikolay Malshakov
- 1987-1989 : Yevgeny Smolentsev
- 1989-1991 : Vyacheslav Lebedev (en)
Notes et références
modifier- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Supreme Court of the Soviet Union » (voir la liste des auteurs).
- ↑ Kulikov, V. V. (1978). "The Supreme Court of the USSR - the Highest Link in the Soviet Judicial System". Soviet Law and Government. 17 (2): 57–74
