De jure belli ac pacis

De iure belli ac pacis (Traité de droit de la guerre et de la paix) est un ouvrage de 1625 du juriste et philosophe néerlandais Hugo Grotius, souvent considéré comme un texte fondateur du droit international. Publié pour la première fois à Paris, l'ouvrage vise à établir un cadre juridique de la guerre et de la paix fondé sur le droit naturel, la raison et les normes coutumières entre les nations (jus gentium).

De iure belli ac pacis, première de couverture de l'édition de 1625.

De jure belli ac pacis, première de couverture de la deuxième édition (1631).

Plusieurs éditions de l'ouvrage sont apparues du vivant de Grotius. La dernière, publiée à Amsterdam en 1642, est largement considérée par les érudits comme la version la plus fidèle aux intentions de l'auteur, reflétant ses réflexions juridiques et philosophiques les plus abouties.

Par sa large diffusion à travers toute l'Europe, cet ouvrage a exercé une influence durable sur le continent. Réimprimé à de nombreuses reprises (plus de 70 éditions sont recensées dans les différentes bibliographies, dans plusieurs langues européennes), De iure belli ac pacis s'est fait connaître au-delà des frontières confessionnelles et nationales. Il est resté une référence incontournable dans l'étude du droit et de la théorie politique, est enseigné dans les universités jusqu'à nos jours, et il continue d'être cité dans les débats relatifs à la théorie de la guerre juste, à la souveraineté des États et aux principes du droit international moderne.

L'ouvrage s'appuie sur des idées antérieures, notamment celles d'Alberico Gentili dans De iure belli de 1598 (comme l'a démontré Thomas Erskine Holland) et a été influencé par des scolastiques espagnols tels que Francisco de Vitoria et Francisco Suárez. Grotius a composé une grande partie du texte pendant son emprisonnement aux Pays-Bas et l'a achevé en 1623 à Senlis, avec l'aide de Dirck Graswinckel.

Contexte historique et objectif

Grotius écrit De jure belli ac pacis dans le contexte de la guerre de Trente Ans (1618-1648), une période de bouleversements religieux et politiques marquée par une violence extrême à travers l'Europe. Grotius, alors en exil en France après avoir échappé à l'emprisonnement pour son implication dans des controverses politico-religieuses aux Provinces-Unies, cherchait à créer un ordre juridique rationnel pour encadrer la guerre et minimiser les effusions de sang.

Dans les Prolégomènes du traité, Grotius a fait cette observation célèbre sur l'absence de retenue dans la guerre :

« Dans tout le monde chrétien, j’ai observé un manque de retenue à l’égard de la guerre, tel que même les nations barbares devraient en avoir honte. » (Prolégomènes, 29)

Grotius était convaincu que, même dans un monde de souverains indépendants sans autorité judiciaire supérieure, des principes communs de justice et de droit pouvaient régir les relations entre États. S'inspirant de la philosophie stoïcienne, du droit romain et de la théologie chrétienne, il cherchait à élaborer un ensemble de normes internationales fondées sur la raison naturelle et des principes universellement applicables.

Frontispice du De Iure Belli ac Pacis (1773) de Hugo Grotius, représentant Dame Iustitia, des symboles de liberté, un soldat et un lion.

Structure et fondements philosophiques

Grotius a structuré son œuvre autour d'un système de normes hiérarchisé :

• La Loi naturelle, issue de la raison humaine et de la sociabilité inhérente à l'être humain
• Le droit des gens, fondé sur la pratique coutumière entre les États
• La Loi divine, tirée des Écritures chrétiennes
• Les arguments utilitaristes, utilisés pragmatiquement lorsque les arguments moraux échouaient

Cette structure permettait à Grotius de s'adresser à de multiples publics (religieux et laïques, catholiques et protestants) et de plaider en faveur d'un système de contrainte juridique qui puisse être universellement reconnu, même en l'absence de religion partagée.

L'une des affirmations les plus célèbres et les plus controversées du livre se trouve dans les Prolégomènes, section 11 :

«Et haec quidem quae iam diximus, locum aliquem haberent etiamsi daremus, quod sine summo scelere dari nequit, non esse Deum, aut non curari ab eo negotia humana.»

Traduit :

« Ce que nous avons dit aurait un certain degré de validité même si nous devions concéder ce qui ne peut être concédé sans la plus grande perversité : qu’il n’y a pas de Dieu, ou que les affaires des hommes ne le concernent pas. »

Cette affirmation est souvent résumée par la formule « etsi Deus non daretur » (comme si Dieu n’existait pas). Si certains érudits y voient une tentative de séculariser le droit, d’autres soutiennent que la sécularisation de Grotius était hypothétique plutôt qu’absolue. En pratique, Grotius s’appuyait régulièrement sur les normes religieuses pour étayer ses arguments lorsque les justifications purement rationnelles s’avéraient insuffisantes.

Édition de 1719

Théorie de la guerre juste et innovations juridiques

Les travaux de Grotius ont intégré des éléments de la théorie de la guerre juste dans un cadre juridique. Il a cependant établi des distinctions entre les causes justes de guerre (par exemple, légitime défense, recouvrement de biens, punition d'un acte répréhensible) et la conduite juste en temps de guerre (proportionnalité des actes et distinction entre combattants et non-combattants).

En l'absence d'un juge international pour régler les différends, Grotius soutenait que la guerre devait parfois être tolérée comme moyen d'imposer l'ordre, mais uniquement dans des limites juridiques et morales strictes. Il a également élaboré une théorie novatrice de la responsabilité pénale des États, affirmant que ces derniers pouvaient être punis pour des actes d'agression, à l'instar des individus pour des crimes.

Grotius est souvent considéré comme le « père du droit international », bien que ce titre soit parfois partagé ou contesté par d'autres figures telles que Gentili et Suárez.

Les idées de Grotius ont influencé des juristes ultérieurs tels que Samuel Pufendorf, Emer de Vattel et Jean-Jacques Burlamaqui, et ont posé les fondements de concepts qui ont ensuite été inscrits dans les Conventions de Genève, la Charte des Nations unies entre autres instruments du droit international.

Les chercheurs modernes ont débattu de l’héritage de Grotius. Michael Walzer l’a loué pour avoir intégré les principes de la guerre juste dans les normes juridiques, tandis que Richard Tuck a souligné l’acceptation continue par Grotius de la guerre impériale et commerciale, suggérant qu’il est resté un « enthousiaste de la guerre à travers le monde. »

Références

(en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « De jure belli ac pacis » (voir la liste des auteurs).

Voir aussi

Bibliographie

• Cornelis van Vollenhoven. Sur la genèse de De Iure Belli ac Pacis, Amsterdam : Koninklijke Akademie van Wetenschappen, 1924.

Traductions

• Francis W. Kelsey, avec la collaboration d'Arthur ER Boak, trad. De iure belli ac pacis libri tres, Washington, DC : Carnegie Institution of Washington, 1913–1925 (réimpression : Buffalo, NY : William H. Hein, 1995).
• Stephen C. Neff, trad. Hugo Grotius : Du droit de la guerre et de la paix, édition étudiante. Cambridge : Cambridge University Press, 2012.

Liens externes

• Notice dans un dictionnaire ou une encyclopédie généraliste :

  • Britannica
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