Discussion:Apprentissage anticipé de la conduite en France/Droit d'auteur

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Apprentissage anticipé de la conduite en France

Signalé par : Jean-Fred (d) 10 juin 2009 à 18:40 (CEST)

La version du 9 juin 2009 à 13:50 est tirée du site TPE Alsace. Jean-Fred (d) 10 juin 2009 à 18:42 (CEST)

Bien vu.. Il faut purger ce diff de l'historique -- Cordialement - Archimëa ✉ → 10 juin 2009 à 18:52 (CEST)

Utilisateur averti, e-mail envoyé au site.

• Diff d'introduction : 9 juin 2009 à 13:50
• Diff de retrait : 9 juin 2009 à 21:46.

Jean-Fred (d) 10 juin 2009 à 19:08 (CEST)

Le contenu de cet article est issu en tout ou partie de http://www.tpe-alsace.fr/content/view/15/25/, de artifrance.fr. La permission de distribuer ce travail sous la GFDL (et donc par extension sous la licence Creative Commons paternité partage à l'identique) a été reçue sur EBRC, via le ticket no 2009061210013991. Ce modèle est utilisé par l'EBRC de la Wikimedia Foundation. Il ne doit être apposé qu'après la réception d'une autorisation claire de permission, via permissions-frwikimedia.org. Pour demander une permission, n'utilisez pas ce modèle mais consultez Aide:Republication. En cas de doute sur une autorisation, vous pouvez demander sur la page de discussion EBRC de vérifier la validité de celle-ci.

Alchemica (d) 18 juin 2009 à 15:23 (CEST)

Purgé malgré l'autorisation reçue via OTRS : ce passage était uniquement publicitaire et donc pas utilisable dans l'article.--Bapti ✉ 22 juin 2009 à 06:51 (CEST)