Discussion:Chœurs et orchestres des grandes écoles/Droit d'auteur

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Chœurs et orchestres des grandes écoles

Signalé par : Boretti(me parler) 4 avril 2010 à 16:13 (CEST)

Plein de copié-collé depuis http://www.coge.org/article.php?id=histoire

Je suis l'auteur du site web (http://www.coge.org/article.php?id=histoire) et la demande est en cours :

{{OTRS pending}}

---------- Message transféré ----------

De : COGE Webmaster

Date : 4 avril 2010 16:33

Objet : Wikipedia.fr Procédure de republication

À : WIKIPEDIA <permissions-fr@wikimedia.org>

Bonjour,

Je confirme par la présente être l'auteur et le titulaire unique et exclusif du texte :

http://www.coge.org/article.php?id=histoire

reproduit à l'adresse :

http://fr.wikipedia.org/wiki/Ch%C5%93urs_et_Orchestres_des_Grandes_%C3%89coles.

Je donne mon autorisation pour publier cette œuvre sous la licence Creative Commons Paternité-Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 Unported [1]

Je comprends qu'en faisant cela je permets à quiconque d'utiliser mon œuvre, y compris dans un but commercial, et de la modifier dans la mesure des exigences imposées par la licence.

Je suis conscient de toujours jouir des droits expatrimoniaux sur mon œuvre, et garder le droit d'être cité pour celle-ci selon les termes de la licence retenue. Les modifications que d'autres pourront faire ne me seront pas attribuées.

Je suis conscient qu'une licence libre concerne seulement les droits patrimoniaux de l'auteur, et je garde la capacité d'agir envers quiconque n'emploierait pas ce travail d'une manière autorisée, ou dans la violation des droits de la personne, des restrictions de marque déposée, etc.

Je comprends que je ne peux pas retirer cette licence, et que le texte est susceptible d'être conservé de manière permanente par n'importe quel projet de la fondation Wikimedia.

COGE le dimanche 4 avril 2010 à 17:09

Le contenu de cet article est issu en tout ou partie de http://www.coge.org/article.php?id=histoire. La permission de distribuer ce travail sous la licence Creative Commons paternité partage à l'identique 3.0 (CC BY-SA 3.0) a été reçue sur EBRC, via le ticket no 2010040410013461. Ce modèle est utilisé par l'EBRC de la Wikimedia Foundation. Il ne doit être apposé qu'après la réception d'une autorisation claire de permission, via permissions-frwikimedia.org. Pour demander une permission, n'utilisez pas ce modèle mais consultez Aide:Republication. En cas de doute sur une autorisation, vous pouvez demander sur la page de discussion EBRC de vérifier la validité de celle-ci.

Bapti ✉ 4 avril 2010 à 17:31 (CEST)