Discussion:Décret de 1526 de Charles-Quint/Droit d'auteur
Dernier commentaire : il y a 17 ans par Grondin dans le sujet Décret de 1526 de Charles-Quint
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
- Les zones indiquées par l'aide en italique doivent être correctement remplies.
Auteurs, merci de suivre la procédure de republication.
- Liens utiles : Wikipédia:Legifer · Aide:Copyvio · Aide:Soupçon de texte protégé · Aide:Republication
- Important : copiez le lien * [[:Décret de 1526 de Charles-Quint]] ([[Discussion:Décret de 1526 de Charles-Quint/Droit d'auteur|'''sous-page''']]) et collez-le dans la section du mois de la page principale des pages soupçonnées de violation de copyright.
Signalé par : Bertrand GRONDIN 4 octobre 2006 à 14:52 (CEST)
Si le texte, dans sa version originale, est totalement libre de droit, il en va autrement de la traduction qui est soumise aux droits d'auteurs. C'est en fonction de la date de décès de traducteur qu'on pourra établir s'il y a copyvio, ou non.
Nouvelles recherches
modifierJ'ai retrouvé l'origine de la Page sur droitshumains.org. La traduction semble dater, sauf erreur de ma part, de 1987 si on en croit cette référence en bas de page.
Une autorisation est donc nécessaire pour cela. --Bertrand GRONDIN 9 octobre 2006 à 10:46 (CEST)
non régularisé. Dommage ! --Bertrand GRONDIN 12 octobre 2006 à 15:23 (CEST)
