Discussion:Jacques Gabriel Jan d'Hauteterre
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Le Corps législatif sous le Directoire et le Consulat
modifierQuelques précisions sur le "Corps législatif". A l'époque du Directoire (1795-1799), cette expression désigne le regroupement du Conseil des Cinq-Cents et du Conseil des Anciens. A l'époque du Consulat et de l'Empire (1799-1815), cette expression désigne une des assemblées législatives. Jacques Gabriel Jan de Hauteterre est élu tout d'abord au Conseil des Anciens (donc au Corps législatif du Directoire) puis ensuite au Corps législatif sous le Consulat. Les liens sont justes.--Laubrière (d) 9 mars 2011 à 17:40 (CET)