Discussion:Pascal Pinaud/Droit d'auteur
Dernier commentaire : il y a 16 ans par HB dans le sujet Pascal Pinaud
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 Traité - supprimé
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| ¬ HB 9 juillet 2007 à 16:05 (CEST) |
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Signalé par : — Régis Lachaume ✍ 13 avril 2007 à 03:03 (CEST)
Copie de : http://www.documentsdartistes.org/cgi-bin/site/affiche_art_web.cgi?&ACT=2&SEL=reperes&ID=60
Le site indique sur sa page principale : « Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, les oeuvres présentées sur ce site ne peuvent être reproduites ou diffusées sans le consentement de l'auteur. Il en est de même pour les textes qui les accompagnent. Toute atteinte portée aux droits de l'auteur constitue une contrefaçon. La contrefaçon est un délit. All rights reserved ! »
- ==> suppression. HB 9 juillet 2007 à 16:05 (CEST)