Discussion:Paul Greffier/Droit d'auteur

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Paul Greffier

Signalé par : — Calimo ^{[réclamations]} 19 août 2009 à 16:58 (CEST)

Veuillez remplacer ce texte par le lien vers le site copié et, si nécessaire, les précisions permettant d'identifier le contenu copié.

Cette page est une copie du site de l'assemblée nationale française. Les droits d'auteurs sont décrits ici : [1]. Je ne sais pas s'il s'agit d'un « document "public" ou "officiel" » ou si le paragraphe suivant s'applique :

La reproduction des documents au moyen d'un support papier ou sous forme électronique est autorisée, sous réserve de la gratuité de leur diffusion, du respect de l’intégrité des documents reproduits, de la mention du nom de l’auteur, de la source, et d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.

— Calimo ^{[réclamations]} 19 août 2009 à 16:58 (CEST)

L'IP 90.7.74.159 (d · c · b) a d'autres contributions du même type que je redirige ici. — Calimo ^{[réclamations]} 19 août 2009 à 17:02 (CEST)

• Gilbert Martin [2]
• Bernard Pluchet [3]
• André Cavelier [4]

Par expérience, cela n'aboutira a rien, et l'IP ne réécrira pas les pages qui sont de plus en copyvio depuis la création. J'ai donc supprimé les pages pour copyvio.--LPLT ^[discu] 19 août 2009 à 17:43 (CEST)