Discussion:Processus de Barcelone/Droit d'auteur
Dernier commentaire : il y a 17 ans par HB dans le sujet Processus de Barcelone
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HB 6 novembre 2006 à 16:00 (CET) |
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- le site est très clair quant au droits de reproduction des textes écrits par le ministère en vue d'information. http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/article.php3?id_article=10468#sommaire_5 HB 6 novembre 2006 à 16:00 (CET)